COUTUME DE PARIS

D'après ce que nous venons de dire, la première source de notre droit à cette deuxième Epoque est donc la Coutume de Paris. Il est par conséquent nécessaire de la connaître.

La première Rédaction de la Coutume de Paris remonte à 1510. Elle fut réformée en 1580.

En 1510, c’est-à-dire, à l'époque de la première rédaction, cette Coutume contenait 199 articles, repartis en dix-sept chapitres. Après sa formation, elle se composait de seize titres dont le premier renférme

soixante et douze articles ; le second, quinze ; le troisième, huit ; le quatrième, trois ; le cinquième, quatorze; le sixième, seize ; le septième, trente et un ; le huitième, vingt-quatre ; le neuvième, trente-six ; le dixième, vingt-sept ; le onzième, dix-huit ; le dousième, sept ; le treizième, dix sept ; le quatorzièmo, dix; le quinzième, quarante-six ; et le seizième, dix-huit, formant en tout trois cent soixante et deux articles,

Nous verrons dans le cours de cette histoire comment des changements successifs ont enlevé près de la moitié des dispositions de cet ancien droit, Nous nous contenterons pour le présent, de faire voir comment les titres en étaient disposés et les matières auxquelles ils se rapportaient. Les titres on lettres italiques sont ceux qui ont été radicalement retranchés et qui n'ont plus aucune force de loi.