Voir le n® 9 des Pièces justificatives

laissé la Prusse puissante et influente quant à Textérieur, et florissante au point de vue commercial et financier, bien que malheureusement divisée par ses dissensions religieuses. En outre, il a légué à son successeur un trésor privé montant à des sommes que Ton évalue de 70 à 100 millions de notre monnaie.

On lui a reproché vivement son penchant pour tout ce qui tenait à l'armée ou à l'état militaire, son aversion pour les constitutions et la liberté de la presse; les poursuites dirigées contre la jeune Allemagne faillirent même compromettre un instant sa popularité. On sait que, par une déclaration antérieure à la création des assemblées provinciales, aucune nouvelle dette de Tétat ne pouvait être contractée sans le consentement des états-généraux, et l'on a surtout accusé. Frédéric-Guillaume III d'avoir manqué de parole, lorsque, en éludant la convocation des états-généraux , il s est contenté de créer des assemblées provinciales, auxquelles le vote des subsides n est même pas soumis ; mais il est \rai de dire que, depuis la déclaration royale, le gouvernement n a pas contracté de nouvelles dettes, à l'exception d*un emprunt de la millions d'écus : emprunt fait par une caisse publique ( la Société Maritime), en i832.

Le règne de Frédéric-Guillaume IV a commencé sous les plus heureux auspices. Le nouveau roi,

initié longtemps avant son avènement au trône aux secrets du gouvernement , grâce à la sagesse de son père, a apporté sur le trône une expérience très * exercée y des connaissances variées et profondes. Nous avons jugé, et nous devions juger avec rései:ve, un règne qui date seulement de i84o; mais nous attendons d*heureux résultats d'un système de gouvernement évidemment rajeuni. Le nouveau roi n'a rien changé dans les bases de la représentation provinciale; mais les états sont convoqués plus régulièrement , et à des époques plus rapprochées que pendant le règne précédent.

Nous avons vu qu'il a créé un comité permanent, qui siège à Berlin , et jouit de toutes les attributions accordées aux états provinciaux.

Maintenant , ces formes compliquées de conseil et de contrôle pourront-elles se maintenir? serat-on obligé de leur donner plus de force et de consistance centrale, ou de les restreindre au point où elles se trouvaient à l'époque de la mort de Frédéric-Guillaume III? Voilà les questions graves qui agitent vivement, non-seulement les nouvelles provinces de la monarchie prussienne^ mais même ses anciennes provinces héréditaires, telles que la Prusse occidentale et orientale, la Silésie et la Marche de Brandebourg. Partout les opinions en faveur d un progrès constitutionnel sont très-pro-

noncéeSy et se produisent en dépit des sévérités de la censure ; mais le roi de Prusse est sage et les populations germaniques sont calmes et prudentes.

L'armée régulière de la Prusse, forte de a6o,ooo hommes, se compose, quant à présent, du corps de la garde et de huit corps d*armée divisés' en dix-huit brigades d'infanterie et dix-huit brigades de cavalerie ; l'artillerie compte neuf brigades et le génie neuf divisions. Le roi a sept aides de camp généraux , deux généraux à la suite, cinq aides de camp ordinaires dlnfanterie et cinq aides de camp de cavalerie'.

On sait à quel point l'armée fut favorisée pendant le règne de Frédéric-Guillaume III ; du reste, il nous semble difficile qu'il en soit autrement en Prusse, car les instincts prussiens sont éminemment militaires.

Frédéric-Guillaume IV aime et cultive les arts. Peu à peu il attire à lui toutes les hautes intelligences parsemées sur le sol prussien , et a su faire de Berlin , non-seulement un centre industriel considérable, mais encore un foyer intellectuel immense : foyer dont les clartés entourent et illuminent son trône.

Il faudrait tout un travail spécial , travail que, du reste, des hommes d un grand talent put déjà

1. Voir pour les appointements des divers grades de Tarniée le n** 10 des Pièces justificatives.

3i8 PRUSSE.

partiellement exécuté en France, pour faire connaître et apprécier tous les philosophes, moralistes, historiens, poètes et romanciers, dont s'honore à bon droit la Prusse, et qui font partie de cette grande famille littéraire de l'Allemagne, vers laquelle nos sympathies personnelles sont si vivement attirée».

Assurément , le pays qui possède en ce moment des hommes tels que Humboldt, Encke, Schelling le philosophe, les historiens Eichborn, Ranke et Haumer, Ludwig Tieck, Me^erbeer, Mendelsohn* Bartholdy, Rauch le sculpteur et les peintres Cornélius, Kauhlbach, Schadow, Lessing, Henri Lehman, est un pays également favorisé, au point de vue de la science, de la littérature et de Tart.

Nous venons de dire que tous ces hommes célèbres appartiennent à la grande famille littéraire (le TAllemagne ; ajoutons que TAllemagne entière s'approprie leur gloire. Tôt ou tard , le grand empire germanique renaîtra sous un autre nom ; tôt ou tard ces peuples, qui parlent la même langue et possèdent des mœurs semblables, formeront un seul et même peuple, et, comme ils lont fait pour leurs intérêts industriels, réuniront dans un même centre tous leurs intérêts politiques.

DICTÉE DU ROI DE SUÉDE ET DE NORVÈGE ADRESSÉE AU CONSEIL SUÉDOIS, LE 23 NOVEMBRE 18'fl, ET RE- LATIVE A l'opinions NAMND*.

Au moment que les destinées de la Suède m'ont été confiées, je me suis persuadé que la première, comme la principale obligation des gouvernements, consiste à empêcher la malveillance de s'appuyer sur les formes constitutionnelles d'un état, avec le dessein de renverser Tédifice social, élevé pour mettre chaque citoyen à l'abri des tempêtes politiques.

Près du terme de la vie humaine, avec soixante années de travani, je reconnais, chaque jour, que seuls ils ne suffisent point pour fixer l'organisation d'un pays et consolider son repos; que ce repos se trouve souvent à la merci de quelques hommes que l'indulgence des gouver* nements a enhardis, et dont les excès, s'ils avaient été réprimés par la loi dès le commencement, auraient pu éviter des catastrophes qui ont affligé tant de nations, et dont les ravages en ont déjà dévoré quelques-unes.

Si notre code de lois n'a pas été refondu depuis 1809,

1. Selon les termes du g 183 de la constitution suédoise, un jury pris dans les étals généraux, et qui est nommé jury de Vopinian {opinions namnd), peut destituer sans jugement les membres du tribunal suprême.

on peut ne lattribuer qu'à l'oubli de la méthode qui régularise la science constitutionnelle des états. Les méprises qui en ont été la suite, occasionnées par l'influence des nouveaux codes, que des esprits graves pensaient ne pas devoir être adoptés sans disi:ussion, voilà ce qui a fait ajourner les changements projetés.

Des gouvernements, ne devant compte de leurs actions qu'à eux-mêmes, et ayant devancé la Suède de beaucoup d'années dans leurs recherches, n'ont pu encore prononcer sur les résultats. D'autres, après avoir adopté de confiance des codes étrangers, se sont trouvés dans l'obligation de revenir sur leurs résolutions, lorsqu'il a été reconnu que les habitudes et le caractère des différents pays étaient complètement opposés aux changements précipitamment adoptés.

Charles XI institua, en 1686, un comité des lois, et la nouvelle loi ne fut promulguée qu'en il3ï. Cette loi remplaça celle que le roi Christophe avait promulguée en ikkÔ^ sauf quelques modiBcations qui avaient été introduites depuis. Dieu a mesuré à chaque époque la tâche des nations. Vouloir prévenir ses volontés, c'est exercer une tyrannie envers ses semblables. .......

Le bien ne peut s'opérer que graduellement, quand il est fondé sur la marche cadencée de l'administration d'un état, c'est-à-dire lente, uniforme et s'arrêtant à chaque obstacle pour reprendre la régularité de son mouvement. Pendant la guerre, le choc impétueux et meurtrier des arniées règle presque toujours la vie des nations. C'est à la suite d'éclatants triomphes obtenus sur des champs inondés de sang humain, que les gouvernements victorieux espèrent baser la perpétuité de l'existence et de la prospérité nationales ; rêve d'un moment, lorsque les populations n'en veulent point maintenir la durée, et que, cessant d'apprécier la gloire acquise, elles perdent de vue le moyen d'action qui la leur fait obtenir.

Les nations doivent donc éviter qu'un parti , dans quelque rang qu*il se forme, puisse devenir assez audacieux, et plus encore, assez puissant, pour forcer la royauté à devenir son auxiliaire.

Il existe un écueil que tout homme consciencieux doit éviter, et particulièrement les législateurs et les magistrats. Cet écueil dangereux, qui attire comme Taimant attire le fer, c'est l'ambition outrée, le désir de mon ter subitement aux emplois élevés, même avant de s'être soumis à un sévère apprentissage de la raison et à une longue éducation de l'esprit. La conscience seule peut dominer ces hommes, si toutefois ils ont la patience de l'invoquer , car la justice ne peut jamais habiter dans les âmes qu'uncr telle ambition domine ; domination fatale, qui chasse la réflexion et établit une barrière d'airain opposée à la con^ science. Voilà, messieurs, les raisons qui m^ont porté à vous donner connaissance de mon travail et à le remettre, en votre présence, au ministre d'état de justice, qui préside le comité des lois que j'ai nommé, il y a peu de temps, sur la demande des états généraux. Bossuet a dit : a La licence d'une justice arbitraire, sans règle et sans n^aximes, se tourne au gré des puissants du moment, qui ne veulent jamais trouver le fil de la vérité, ni arrêter les progrès de l'injustice. La loi est ainsi déchirée, et le juge* ment n'arrive jamais à sa perfection. »

Le 16 octobre 1823 , le roi adressa un message aux états généraux, proposant l'abolition du § 103 de la constitution, qui porte : que les membres du tribunal suprême pourront être arbitrairement éloignés de leurs fonctions. Par un mémoire du 11 mai 1829, les états généraux déclarèrent qu'ils n'avaient pas adopté la proposition du roi.

Sa Majesté s'est convaincue, de plus en plus, de la nécessité d'introduire un changement dans ladite disposition de la loi fondamentale, de manière à garantir les juges de toute espèce de persécution, pendant et après la II. 23

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dorée de leurs fonctions. Sa Majesté a reconnu que les droits qoe l'ordre social leur accorde se trouvent en opposition avec le paragraphe en question : elle croit encore qu'il est impossible aux membres d'une société de jouir d'une garantie quelconque, lorsque leurs concitoyens, élevés aux plus hautes dignités, sont privés de la jouissance des mêmes droits.

Le chapitre XXIV, § 3, du code de procédure, pose en principe, que toute sentence doit être fondée sur de justes motifs et sur la loi.

Une déviation de ce principe est une absence de toute idée de justice, un moyen de favoriser l'envie, la jalousie et les haines particulières, fléaux des nations. L'opinion universelle les désapprouve ; elle désapprouve encore tovte espèce d'arbitraire, quel que soit le point d*où il découle. Cet arbitraire est incompatible avec les droits et la dignité du magistrat, ainsi que de la nation, dont il fait partie. Cependant, quand on reporte sa pensée sur les temps calamiteux où les armées de Tune des premières puissances du monde se dirigeaient sur la capitale, quand on réfléchit encore aux inquiétudes qui en étaient l'effet naturel, l'on doit apprécier la position des législateurs, animés du désir de proclamer l'indépendance nationale au dehors^ et forcés de céder à l'idée momentanée d'introduire un contre-poids, pour balancer intérieurement la puissante influence de la haute niagistrature judiciaire. Maintenant les dispositions du paragraphe ne sont plus nécessaires, par la raison qiie l'ordre conservateur, éûbli en Suède, est consolidé, et que sa constitution représentative est la plus ancienne de l'Europe, après celle de l'Angleterre ; et attendu que, loin de fonder les décisions du tribunal d'opinion sur des motifs de jifôtice et sur la loi^ elles ordonnent que la sentence dudit tribunal soit basée sur le bon plaisir de ses membres, malgré que le S 36 de la constitution porte : que ceui qui exercent une fonction judiciaire', plus ou moins éieyée/ne pourront

être privés de leors emplois, qu'après information et par suite d'une sentence prononcée en ordre légal. L'observation rdjgieuse de cette disposition est de rigueur pour rindépendanoe des juges.

On a cependant adopté, dans le § 3; un principe contraire , puisque ceux qui sont investis du droit national de juger en dernier ressort peuvent être privés de leurs charges, sans aucune information préalable, sans avoir commis aucune infraction aux lois, et cela par des hommes qui, dans leur position, ne sont pas obligés de posséder des notions judiciaires.

Or, un paragraphe de la constitution qui est en opposition avec les; principes établis par toutes les autres lois sociales, doit être aboli, ou ce même paragraphe finira par détruire successivement les principes sur lesquels les autres lois et la loi fondamentale sont ou pourront être basées : l'indépendance du pouvoir judiciaire.

Les états généraux doivent reconnaître eux-mêmes qu'aucune nation n'a jamais permis qu'une fraction de citoyens pût attenter, sans procédure préalable, à l'Indépendance des tribunaux. Les inquisiteurs d'état, jugeant secrètement et sans appel, ne présentent pas des exemples oA ils aient mutilé de leur autorité inquisitoriale un tribunal jugeant en dernier ressort. Les fonctionnaires du royaume qui ont fait preuve de connaissances juridiques, d'expérience et d'intégrité dans l'exercice de leurs fonctions , et qui sont déjà revêtus d'une charge propre à leur assurer les moyens d'existence, et à leur concilier l'estime et la confiance de leurs concitoyens, seraient rarement portés à échanger leur position tranquille pour une place dans le tribunal suprême, si l'expérience venait malheureusement prouver qu'à l'exercice de cette charge est attaché le risque d'être privé des fonctions par un ostracisme secret, basé sur le nombre de boules noires jetées dans l'urne par des personnes qui, n'étant pas obligées de motiver leur opinion par un protocole, se trou-

veot à l'abri de toute poonuite, pour un déoi de justice et une fiobtion des régies de la procédure, seule sauvegarde de l'innocence. Les jurés, quand ib donnent leurs avis, ont eu sous leurs yeux les documents constatant la culpabilité ou l'innocence des accusés sur lesquels ils doivent prononcer.

Un autre inconvénient tout aussi grave arriverait ; c'esta^re que le roi, lors de la nomination des conseillers de justice, aurait de la difficulté à faire un choix, ou que les membres conservés, désirant être maintenus dans leurs places, seraient forcés à s'incliner devant les opinions des partis, servant de règle pour apprécier leurs talents comme fonctionnaires, leur impartialité comme juges. Mais un tel état de choses ne manquerait certainement pas d*exercer une influence funeste sur l'exécution des lois

Les Suédois, accoutumés au respect pour les résolutions du souverain, désirent, il est vrai, voir sa signature sur les actes émanés du tribunal suprême. Cette opinion renferme donc la certitude que le roi les a reconnus justes et les a sanctionnés. Ce respect traditionnel semblerait, à la première pensée de l'homme judicieux, mettre à couvert les membres de cette cour suprême de toute espèce de blflme et encore plus de toute espèce d'action. Le contraire, au grand étonnement de la population, s'est offert au dernier n'àmnd. Le roi n'a pas, il est vrai, assisté aux séances du tribunal suprême depuis la promulgation de la loi fondamentale de 1809; mais le cas peut arriver que le prince se trouvera aussi instruit dans les lois du pays que les juges eux-mêmes, et que, par suite de ses connaissances générales, il sera dans le cas de contribuer à la résolution, qui peut quelquefois être unanime, ou décidée par les deux voix du souverain.

Il est vrai qu'en Europe il se trouve peu de pays où la connaissance des lois soit plus essentiellement nécessaire à un roi qu'en Suède. Le prince qui gouverne doit donc

se pénétrer de la lettre d'abord, et ensuite de Fesprit des lois. La lettre est Texécotion littérale ; l'esprit est dans le cercle de la lettre, dans les besoins que doit éprouver le souverain de conserver les droits de chacun^ en protégeant les intérêts de tous

Le roi s'attendait à ce que le comité de constitution, institué pour veiller aux droits des gouvernés, ferait aux états généraux une proposition analogue ; mais le comité ayant dirigé son attention sur d'autres points, le roi s'adresse aux comités qu'il vient de nommer, à l'effet d'examiner non-seulement les codes civil et criminel du royaume, mais encore pour perfectionner les lois fondamentales qui, assurant l'état social des gouvernés, les garantissent de toute atteinte à leurs droits, lorsque leurs devoirs ont été remplis. Le roi est encore dans la persuasion, qu'aucune transgression ne peut être poursuivie que par des magistrats judiciaires du royaume, et non par des fractions de la puissance législative, jugeant sans procédure préalable et sans défense celui qui est atteint, et privé ainsi de toute espèce de réparation. Le roi trouve juste que la nation ne soit plus livrée à un pouvoir discrétionnaire, et que la balance de la justice maintienne les droits de tous. Cette balance est la garantie des libertés publiques, et ces libertés ne sont point assurées lorsque les accusateurs sont juges et non responsables de leurs erreurs ou de leurs injustices.

358 PIÉGBâ

TABLBAC DBS TEAVAUX PUBLICS BXÉCUTÉS BN SUÈDB

DBPUI8 1810 1U8QU*BN 1840.

CatMux.

thalen.

Le caoal de Gotha, qui réonit la mer Baltique à celle do Nord, a coûté 10,385,800

— de Hjelmaren, reconstruit. ... 942,674

— deSOdertelje 556,500

— deVeddO 419,545

' — d'Aker : 62,737

— de StrOm et Stallbacka 130,000

— duparc(Djurgarden). .... 50,978

— de VeriudO 5,700

— deCarIberg. 9,400

— deSAlDe 121,000

— de Carlstad 89,900

— deGrada 32,185

— de Forshaga et Degefors. . . . 5,000

Ports et môles.

Port de Helsingborg (Scanie). . . . 163,120

-^ de JOnkOping (Smaland) 66,960

— de Halmstad (Haliand) 12,000

Fortifications.

Carisborg ( place forte centrale pour

20,000 hommes ) 1,141,207

Lignes de défense de la capitale*

Entre WaxhoLm et Fredriksborg. . . . 64,000

Entre BrunswiKcn et Melaren 38,000

A reporter. . . . 14,296,706

JtlStIPICATIVES.

D'autre part. . . .

La forteresse de Kungsbolmen (Caris*

rrona)

— d'Elfsborg

— de Caristen (Hj^rstrand). .

Boutes.

Entre Voxna et Korbôle (52,il00 toises) Entre Ostersand et Levanger [kes ,000 1. ] Entre Amal et Blakjer par Orjebro. .

Entre Venersborg et Fredrickshall. .

Entre Hogdal et.Berg

Déhlayages.

Rivière d*UpsaIa , .

Erikssund

AlmareStâket

KungsOr, Asphâllan, Quicksond. . . .

Rivière d'EnkOping. '

— de Lida

Fleuve de Gôtha

— deKIara.

— deHoby

Les fleuves de Kalix, de Pitea, Umea et

Vindel, Angermanland, Ljungan

Total 15,774,374