CHAPITRE VII LE CONSULAT ET'L’EMPIRE

La Constitution de l’an VIII. — En appelant Bonaparte pour renverser le Directoire, Siéyès et ses amis s'étaient donné un maître. Siéyès avait élaboré un savant projet de constitution; Bonaparte le fit écarter et dicta lui-même les principaux articles de la constitution de l’an VIII qui, sous des apparences républicaines, établissait un véritable régime monarchique.

Le gouvernement était confié pour dix ans à trois consuls désignés par la constitution: Bonaparte, premier consul; Cambacérès et Lebrun, second et troisième consuls; dans l’avenir, les consuls seraient élus par le Sénat. En réalité tout le pouvoir appartenait au premier consul, Bonaparte. Ses collègues n'avaient que voix consultative. Les ministres ne dépendaient que de lui.

Le pouvoir législatif était exercé par le premier consul et plusieurs assemblées. Seul le premier consul avait l'initiative des lois. Les projets de loi étaient rédigés par le Conseil d’État, discutés par le Tribunat, votés par le Corps, législatif, qui n'avait pas le droit de discussion. Le Sénat “conserva teur” veillait au maintien de la constitution.

Mais ces assemblées n’étaient pas élues par le peuple. Celui: ci se contentait de dresser des listes de notabilités, comprenant plusieurs milliers de noms. Sur ces listes le Sénat devait choisir les membres du Tribunat et du Corps législatif. En principe le Sénat devait élire lui-même ses membres; en fait les premiers sénateurs furent nommés par Bonaparte. Le Conseil d’État n’était qu’un corps de fonctionnaires. Toutes les assemblées se trouvaient donc dépendre du premier consul.

La constitution devait être soumise à un plébiscite. Repoussée par moins de 1,600 votants, elle fut acceptée par plus de trois millions de suffrages.