TI VEX

I. LA SOUVERAINETÉ DE LA NATION. LE DROIT DE SUFFRAGE. — II. L’ORGA- NISATION DES POUVOIRS I LE ROI ET L’ASSEMBLÉE. — III. L’ORGANISATION ADMINISTRA¬ TIVE : LES DÉPARTEMENTS ET LES ADMINISTRATIONS LOCALES. — IV. L’ORGANISATION DE LA JUSTICE ET DE L’ARMÉE.

TOUTE la Nation voulait une Constitution qui détruisît l’arbitraire royal et la fît maîtresse d’elle-même. Commencée dès 1789, la Constitution ne fut achevée que le 14 septembre 1791, où elle fut sanctionnée et jurée par le Roi. C’est un code politique

i. Sources. — Outre la Coll. Duvergier, le Procès-Verbal de l’Assemblée, les discours (dans la Collection Camus, ADXVII1' aux Arch. Nat., et dans les Arch. Pari.), Bûchez et Roux; les papiers du Comité de Constitution DIV, aux Arch. nat.; les registres de délibérations des Conseils généraux de département et des directoires des districts, des municipalités, en général inédits, série L des Arch. départ. : voir Inventaire cité, et Catal. des procès-verbaux des Conseils généraux (1790-an II), p. Lecestre, lmp. nat., 1891. A. Rrette, Documents relatifs à la convocation des Etals généraux, 3 vol., et Atlas des bailliages de I7S9; — les œuvres des philosophes, Montesquieu, Voltaire, Rousseau, Condorcet, éd. O'Connor (ajouter à cette édition le Moniteur, anonyme [de Condorcet], 1788, Bibl. Nat. Lb 39 626); — Statistiques des préfets, citées (pour la formation des départements). — Journaux : Le Point du Jour-, le Journal des Débats-, le Moniteur; les Révolutions de Paris; le Mercure National; les Révolutions de France et de Brabant; le Journal de Paris; le Courrier de Provence -, le Fouet national; l 'Ami du Peuple; l'Orateur du Peuple; le Patriote français; le Mercure de France; le Babillard; — la Société des Jacobins, p. p. Aulard ; le Club des Cordeliers en 1791, p. p. A. Mathiez. — Correspondances de Thomas Lindet; de Duquesnoy ; de Mirabeau avec la Marck. — Mémoires de Malouet, de Mallet du Pan, de Ferrières, de Dumont, cités ; Rabaut-Saint-Etienne, Almanach de la Révol., 1792.

Ouvrages. — * Mme de Staël, Considérations sur la Révolution , 1816; Tocqueville, L'ancien régime et la Révolution ; les ouvrages sur les provinces, les départements et les villes, et les biographies des Constituants, cités livre 1", chap. 11, et livre II, chap. 1; L. Caben, Condorcet. Egon Zweig, Die Lehre vom Pouvoir constituant, 1909. Redslob.Die Staalslheorien der frantësischen Nalional-Versammlung, 1912. La formation des départements a été étudiée dans des monographies : Nord : Aisne (R. Hennequin, 1911), Nord (Histoires de Flandre et d’Artois, p. de Saint-Léger, Lille, 1912). — Centre : Puy-de-Dôme (Francisque Mège, 1874). Allier (Biernawski, 1909); Cher (Matter, 1899); Cher et Indre (Bruneau, ouvr. cité); Haute- Vienne (Fray-Fournier, 1909). — Sud-Ouest : Dordogne (Villepelet, 1908); Ariège (Arnaud, ouvr. cité). Rossignol, Hisl. du district de Gaillac. — Sud-Est : Bouches-du-Rhône, Hautes et Basses-Alpes (Viguier, ouvr. cité); Rhône et Loire (Brossard, 1905) et Wahl, thèse citée. — Ouest -.Calvados (Le Bretbon, 1893); Eure (Boi vin-Champeaux, cité); Manche (Lebaindre, 1911;.