IV. — L'ORGANISATION DE LA JUSTICE ET DE L’ARMÉE

(< T E très grand nombre de citoyens dans les provinces, a dit JLi Thouret, prend infiniment moins d’intérêt à la manière dont la chose publique est administrée qu’à celle dont les individus sont jugés. » Le bourgeois, le commerçant, le paysan surtout, si processif, attendaient avec impatience la réforme de la justice. Les trois « ordres » avaient demandé dans leurs Cahiers une organisation nouvelle, qui diminuât le nombre des tribunaux, rapprochât la justice des justiciables et supprimât la vénalité des offices et les « épices » des magistrats.

Tout en décrétant que la justice serait rendue au nom du Roi, l’Assemblée établit le principe que, comme tout pouvoir, elle émane de la Nation. Elle supprima, comme on verra, les parlements et tribunaux, et décréta le recrutement de la magistrature par l’élec-

bloc les administrateurs dans tout le département ou tout le district, se divisèrent parfois, comme dans l’Ariège, pour assurer une représentation à chaque partie du district ou du département. Mais ces irrégularités ne firent pas recommencer les élections.

1. Sources. — Outre les recueils des lois et les procès-verbaux de l'Assemblée, cités, voir L. Cahen et Guyot, L’œuvre Législ. de la Révol., 1913. Les tribunaux civils de Paris pendant la Révol. (1791-1800), p. p. Casenave et Douarche, 3 vol., igo5, t. Ier. Mémoires du chancelier Pasquier , t. I”r, 1893. Sur l'armée, voir les notes bibliographiques livre III, cbap. 111 ; livre IV, chap. 1"; livre V, chap. 11.

Ouvrages. — Outre Douarche, E. Seligman, La justice en France pend, la Révol., 1912; Boncenne, Théorie de la procédure civile, t. I", 1829; Fournel, Histoire des avocats, t. II, i8i3; Hiver, Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1189 à 1848, 1848; E. Lebègue, Thouret (1146-1794), 1911. Voir aussi la note bibliogr. de la p. 126.

Lavisse. — H. coatemp., I.

DÉCENTRALI¬

SATION