CHAPITRE III

L’œuvre religieuse et morale.

l'éducation, anciens bénéficiers tenus à la résidence. Les curés seront élus par les assemblées de district, parmi les vicaires ayant au moins cinq ans de ministère. Les curés, comme ils l’avaient demandé, nommeront leurs vicaires, qu’ils choisiront parmi « les prêtres ordonnés ou admis dans le diocèse par l’évêque ».

Les métropolitains confirmeront les élections épiscopales. Mais, si un métropolitain croit devoir refuser une confirmation, « les causes du refus seront données par écrit », signées de lui et de son conseil; l'évêque élu et non confirmé pourra se pourvoir par voie d’appel comme d’abus devant « la puissance civile ». Il est défendu aux nouveaux évêques de demander au pape aucune « confirmation » ; ils lui écriront « comme au chef visible de l’Église universelle, en témoignage de l’unité de foi et de la communion qu’ils doivent entretenir avec lui ». — Tout évêque sera consacré dans sa cathédrale par son métropolitain, « ou à son défaut par le plus ancien évêque de l’arrondissement de la métropole » et deux évêques voisins, un dimanche, pendant la messe, « en présence du peuple et du clergé ». — L’évêque pourra examiner le curé élu sur sa doctrine et ses mœurs, et lui donner ou lui refuser l'institution canonique; en cas de refus, l’élu pourra recourir à « la puissance civile ». Une Église nationale est ainsi créée, indépendante de Rome, indépendante du Roi.

Cette Église est étroitement liée avec la Nation. Évêques et curés, élus par les assemblées de département et de district, devront prêter, avant la consécration, en présence des officiers municipaux, du peuple et du clergé, le serment solennel de « veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou delà paroisse qui leur est confié, d’être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l’Assemblée nationale et acceptée par le Roi ».

A côté des ministres du culte, sont établies des assemblées qui feront collaborer au gouvernement de l’Église tous les ecclésiastiques, comme les citoyens français collaborent au gouvernement de l’État. Ainsi sera renouée une tradition conforme aux principes de l’Église primitive et même de l’Église gallicane. A côté du métropolitain, un Synode métropolitain représentera les ecclésiastiques de la province; à côté de l’évêque, un Synode diocésain, les ecclésiastiques du diocèse. De plus, dans chaque diocèse se tiendra en permanence, à côté de l’évêque, un Conseil. Le « Conseil habituel et permanent de l’évêque » sera composé des vicaires de l’église cathédrale, au nombre de 16 dans les villes de plus de 10 000 habitants, et de 12 dans les autres villes, du vicaire-supérieur et des vicairesdii’ecteurs du séminaire, au nombre de 4; soit, en tout. 20 ou