CHAPITRE III

Les Chartes essentielles de la Révolution.

III. — LA SANCTION ROYALE ET LE VETO 1 'ASSEMBLÉE avait rédigé les deux chartes fondamentales de la question

la Révolution : la Déclaration des droits de l’homme et les DB LA SA*CTlüNarrêtés du 4 août. La Déclaration était un exposé de principes généraux; les arrêtés étaient des lois. Ces lois étaient-elles de droit exécutoires, sans qu’il fût besoin de l’approbation du Roi? Cette grave question se posa, et les difficultés commencèrent.

Le Roi ne doutait pas que son consentement fût nécessaire, et il résistance était décidé à user de son droit. Il écrivait dès le 5 août à l’archevêque d’Arles :

« Je ne consentirai jamais à dépouiller mon clergé, ma noblesse.... Je ne donnerai pas ma sanction à des décrets qui les dépouilleraient; c’est alors que

i. Sources. — Procès-verbal de l'Assemblée nationale. — Actes de la Commune de Paris, p. p. Sigismond Lacroix, t. II. — Histoire parlementaire, de Bûchez et Roux, t. II. — Archives parlementaires, p. p. Mavidal et Laurent, t. XIX (Rapport de Chabroud, et pièces annexes)

— Papiers da Comité des recherches de l’Assemblée, D. XXIX bis 2 et 28. — Lettres de Barnave, aux Arch. Nat., W. 12. — Lettres et récits des gardes da corps da Roi sur les événements des 5 et 6 octobre, Arch. Nat., C. 222, n“ i5o-i57- — Procédure du Châtelet sur les événements qui se sont passés à Versailles le 6 octobre, 2 vol. 1790. — Forfaits du 6 octobre, examen approfondi de la procédure da Châtelet, 9 vol., 1790. — Evénements de Paris et de Versailles, 1789, par la femme Chéret (Bibl. Nat., Lb. 39, 79V)- — Journal des Volontaires de la Bastille, le lundi 5 octobre, Bibl. Nat., Lb. 3g, 7943. — Journal de Hardy, ms. de la Bibl. Nat., t. VIII.

— Journal de Duquesnoy, t. IV. — Mémoires de la Fayette, éd. Bruxelles, i836, t. I" (éd. de 1837, in-16, t. IV); de Bailly, t. II; du continuateur de Bailly, t. 111 (docum. en append.);

Mathieu Dumas, t. Ier; Thiëbault, t. Ier; Malouet, t. I”; Montlosier, t. I"; Ferrières, t. 1";

Bertrand de Moleville, t. Il; Wéber, t. 1"; Mme Campan. — Saint-Priest, Abrégé de ma conduite, dans les Mémoires de Mme Campan, t. IL — Necker, Hisl. de la Révol., 1796, t. I«.

— Correspondance secrète, p. p. de Lescure, t. IL — Mounier, Exposé de sa conduite dans l’Assemblée nationale et motifs de son retour en Dauphiné, 1789; du même, Appel à l'opinion publique contre le rapport de M. Chabroud, 1790. — Lally-Tollendal, Mémoire ou Seconde lettre à ses commettants, 1789. — Corresp. de Mirabeau avec le comte de la Marck, t. Ier. —

Corresp. du baron de Staël-Holstein. — Gouverneur Morris, Journal, cité. Du même, Memorial trad. Gandais, 1841, t. II. — Jefferson, Complété Works, t. III. — Corresp. de Mercy-Argenteau, p. p. d’Arneth et FlammermoDt. — Rapport de Salmour, envoyé de Saxe, sur les 5 et 6 oct., p. p. Flarnmermont, dans les Nouvelles Archives des missions scienlif., t. VIII, 1S96 .—I dispacci degli ambascialori Veneti alla corle di Francia durante la Rivoluzione, p. p. Maxime Kovalewsky, 1896. — Mémoires de Mallet du Pan, éd. Sayous, t. Ier, i85i. — Parmi les journaux, le Point du Jour, t. Il et III, les Révolutions de Paris, t. 1er, le Courrier de Corsas, t. IV, l'Ami du Peuple, de Marat, le Courrier de Provence, n0' 26 à 5o, le Mercure de France, le Journal de la Ville, n° 4 (donne la proclamation des Cordeliers du 4 octobre), le Vieux Tribun de N. Bonneville. — Camille Desmoulins, la France libre, Discours de la lanterne aux Parisiens, dans les Œuvres, p. p. Despois, 3 vol., i865, et p. J. Claretie, 2 vol., 1874, les Révolutions de France et de Brabant, surtout n° 46 (11 octobre 1790). — Select documents illustrative of ilie history of the french Révolution, p. p. Wickham Legg, Oxford, igo5, t. Ier.

Ouvrages. — Histoire de la Révol. par deux amis de la liberté, 1792, t. III. — Loménie, Les Mirabeau, t. IV. — Lanzac de Laborie, J.- J. Mounier, 1889. Etienne Charavay, Le général Lafayelle, 1896. — J. Claretie, Camille Desmoulins, 1908. — H. Furgeot, Le marquis de Saint - Huruge, 1908. — La Rochetterie, Les journées des 6 et 6 octobre (Revue des quest. histor.,

1873, t. II) (se sert trop exclusivement de Ferrières et des dépositions des gardes du corps),

— Batiffol, Mémoires de la Société des Sc.mor.de Seine-et-Oise, 1891, t. XVII. — A Mathiez,

Étude critique sur les journées des 5 et 6 octobre 1789 (Revue historique, 1898 et 1899; étudie surtout les causes et l’action des partis). — On ne possède pas encore une reconstitution complète des journées d’octobre. — Voir encore : J. -II. Le Roi, Histoire des rues de Versailles..., 2e éd., 1861, t. II. — A. Brette, Hist. des édifices où ont siégé les Assemblées pari, de la Révol., 1902 (gravures, plans).

La Révolution de 1789.