TOME I

4l8 CHAPITKE V.

t8i5. >) de tous et de chacun , ne déploie la force » de la société , dont il est dépositaire , que » pour amener ceux qui la troublent devant » les tribunaux ; et dans ce combat de la so- » ciété tout entière contre quelques-uns de )) ses membres , les victoires de la société sont » des jugemens. Ce sont encore des jugemens » qui règlent les droits incertains , qui com- » n>andent l'exécution des promesses, qui )) répriment les aggressions de la cupidité et » de la mauvaise foi. En un mot, tous les » droits naturels et civils de l'homme en so- » ciété sont sous la sauve-garde des tribu- » naux , et reposent uniquement sur l'inté- » grité des juges qui les composent. En vain » le pouvoir législatif promulguerait des lois, » si les lois ne dictaient pas les jugemens; » en vain le pouvoir exécutif instituerait des » tribunaux, en vain il les armerait du glaive, » s'ils n'en faisaient pas l'usage indiqué par » les lois , ou s'ils le tournaient contre l'in- » noceuce.

» Puisqu'on peut dire avec vérité que la » société existe ou n'existe pas , selon que la » justice est bien ou mal administrée , il n'y » a pour elle aucun intérêt aussi grand que » l'équité et l'impartialité des jugemens; et, » par cette raison , il n'y a pas de ministère

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» aussi impolrtant que celui du juge. Lorsque i«i5. » le pouvoir, chargé d'instituer le juge au » nom i^e la société , appelle un citoyen à » cette éminente fonction , il lui dit : Organe » de la loi, soyez impassible comme elle. » Toutes les passions frémiront autour de » vous : qu'elles ne troublent jamais votre » àme. Si mes propres erreurs, si les influen- / )) ces qui m'assiègent, et dont il m'est si mal » aisé de me garantir entièrement , m'arra- » chent des commandemens injustes , déso- » béissez à ces commandemens; résistez à )» mes séductions, résistez à mes menaces. » Quand vous monterez au tribunal , qu'au y> fond de votre cœur il ne reste ni une crainte » ni une-espérance ; soyez impassible comme » la loi. Le citoyen répond : Je ne suis qu'un » homme , et ce que vous me demandez est » au-dessus de l'humanité. Vous êtes trop » fort et je suis trop faible : je succomberai » dans cette lutte inégale. Vous méconnai- » trez les motifs de la résistance que vous w me prescrivez aujourd'hui , et vous la pu- » nirez. Je ne puis m'élever toujours au-des- )) sus de moi-même, si vous ne me protégez à » la fois et contre moi et contre vous. Secou- » rez donc ma faiblesse; affranchissez-moi » de la crainte et de l'espérance ; promettez

i8i5. » que je ne descendrai point du tribunal, à » moins que je ne sois convaincu d'avoir » trahi les devoirs que vous m'imposez. — » Le pouvoir hésite : c'est la nature du poux> voir de se dessaisir lentement de sa volonté. w Éclairé enfin par l'expérience sur ses véri- » tables intérêts , subjugué par la force tou- » jours croissante des choses , il dît au juge : » Vous serez inamovible. »

Ce discours produisit un effet dont nous ne pouvons trop aujourd'hui bénir les suites. La proposition de réduire les tribunaux, et celle d'ôter pour un certain temps l'inamovibilité des juges , furent rejetées à une ma^ jorité de cent soixante-treize voix contre cent Disposiiioni cinquante-quatre. Quelques jours après , une autre proposition, qui se rapprochait du même but, fut adoptée par la chambre des députés , et rejetée par la chambre des pairs. Les débats élevés par ces lois d'exception avaient déjà convaincu la majorité que le ministère servirait mal ses projets de rigueur, quoiqu'il parût les seconder par l'appareil de ces mêmes lois. Surtout elle s'apercevait qu'elle trouverait en lui un constant adversaire de ses plans ambitieusement rétrogrades, et des signes de défiance succédèrent bientôt à des mots qui dévoilaient de l'animo-

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site. M. Çarbé-Marbois , cet illustre déporté isis. de Synnamari , y fat le premier en butte. On prit un plaisir manifeste à rejeter Une loi ' qu'il présentait sur une nouvelle organisation . de la cour des comptes, dont il restait le premier président.Deshostilités plus directes, plus violentes, s'annonçaient. Le ministère se décidait à les braver et à soutenir un choc qui semble contraire à la marche du gouvernement représentatif. Cette longanimité , qui fit le salut de la France , ne pouvait obtenir de succès que par des concessions propres à rompre quelquefois la majorité , k la rendre incertaine. C'est sous cet aspect politique que ces concessions doivent être envisagées aujourd'hui. Figurez-vous le ministère succombant aux dégoûts de cette lutte inégale , à l'horreur de sa position , et cédant la place à une administration nouvelle. Ne voyezvous pas le règne de M. de Villèle et de M. Corbière rapporteur des catégories, anticipé de six ans, la chambre de i8i5 qui devient la chambre septennale, les jésuites tout prêts à tenir sous leur joug une administration violente par faiblesse, anarchique au nom de l'ordre? N'entendez-vous pas les cris de la guerre civile dans l'intérieur ? Ne voyez-vous pas le joug étranger qui se pro-

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i8f5. longe , et la politique des cours qui attise nos discordes pour nous réserver le sort de la Pologne ?

La chambre des pairs était loin de céder à l'esprit de violence qui se manifestait dans celle des députés; elle n'admettait qu'à regret, et quelquefois qu'avec restriction , les projets de loi qui lui étaient envoyés. Surtout elle montrait une salutaire défiance de l'aristocratie surabondante et non constituée qui ruinait l'élément démocratique dans la chambre même appelée à le défendre. Le i^eto de la chambre des pairs devenait un heureux supplément du veto royal. Le roi et le ministère faisaient mouvoir avec habileté , mais avec discrétion , un ressort qu'il ne fallait pas fatiguer.

Heureusement le roi entrait de cœur dans les principes d'où dépendaient le salut du pays et l'honneur de sa couronne. Rien ne pouvait ébranler sa confiance dans le duc de Richelieu , ni sa vive affection pour M. Decazes. Si le zèle royaliste de la chambre nouvelle parut l'éblouir , et même l'étonner un moment , bientôt cette ardeur, qui portait les députés à prendre sous la forme d'amendement l'initiative sur tous les actes de l'autorité royale , lui devint aussi suspecte qu'im-

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portune. « Il ne faut pas , disait-il , qu'on soit iStS» » plus royaliste que le roi. »

Du reste , le ministère n'avait point l'unité d'action que pouvait faire supposer lascendant du duc de Richelieu ; ]es deux ministres qui le suivaient avec le plus d'intrépidité dans un plan modérateur , étaient le garde des sceaux M. Barbé-Marbois^ et le ministre de la police M. Decazes. M. Corvetto , ministre des finances 9 né génois, et conseiller d'état sous l'empire , était doué d'une éloquence accorte assez familière aux Italiens ; il était pre^ que pathétique en parlant de finances, et se faisait une étude de répondre modestement et sanshumeuraux plus amers reproches desorateurs de la majorité : malgré les apparences d'un caractère souple et peu décidé , il restait l'invariable ami du duc de Richelieu , et sa voix lui donnait une majorité dans le conseiL Le ministre de l'intérieur, M. de Vaublanc ^ voulait tenir je ne sais quelle balance entre la majorité de la chambre et le ministère dont il faisait partie ; un peu porté à s'exagérer le pouvoir de sa renommée et de son éloquence , il comptait trop sur des efiets subits d'enthousiasme qu'il n'avait point le bonheur de produire. Quant au duc de Feltre , ministre de la guerre, et au vicomte Dubouchage,,

,8f6. ministre de ]a marine, ils plaisaient à la

majorité , sans se ranger tout - à - fait sous

ses lois.

Dâiats :ur la loi Maintenant assistons au débat le plus vif

le/cTûgories. et le plus périlleux qui s'éleva dans la cham-

la janvier 1816. i j r> f

bre de ioi5.

Il s'agissait d'un système de vengeance qui pouvait altérer tout le fond de nos moeurs , et changer la nature de notre gouvernement. Ce système fut produit k l'occasion d'une loi d'amnistie.

Le roi avait éprouvé des scrupules constitutionnels sur l'ordonnance du 24 juiHc*, qui portait des exceptions à la loi d'amnistie. D'ailleurs , il s'agissait de prononcer sur le sort des individus qu'on avait envoyés en surveillance dans diverses communes. Le roi prenait le parti de les bannir du royaume. 11 lui parut que le concours des deux chambres était nécessaire pour légitimer un acte qui d'une part annonçait la clémence royale, et de l'autre portait le caractère d'un coup d'état. Toutefois , que pouvaient ici les deux chambres? En prononçant des exils sans jugement , elles ne faisaient que prendre part à l'arbitraire sans le légitimer, et le résultat était seulement que les trois branches du pouvoir législatif se réunissaient pour

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faire une usurpation manifeste sur le pouvoir 1816. judiciaire. C'était d'ailleurs ofirir une fatale tentation à des hommes qui y fiers de leur loyauté , ou s'ezagérant un peu la fermeté de leur conduite, ne croyaient pouvoir trop punir le crime des cent jours. N'était-il pas à craindre qu'appelés par le roi à confirmer une amnistie, ils ne saisissent des moyens de la restreindre encore et d'en atténuer les bienfaits ? Le duc de Richelieu vint présenter à la chambre des députés cette ordonnanjce rendue par le ministère précédent.

Ce fut d'abord au nom de la légalité que la passion s'arma contre l'amnistie royale. La majorité ne se reconnaissait pas le pouvoir de confirmer des exils arbitraires. Que pouvait-elle autre chose que traduire des accusés devant les tribunaux ? La liste des exilés était l'ouvrage du duc d'Otrante. Tout y annonçait la précipitation , le caprice , et peut-être des vengeances particulières. On y voyait des noms complètement obscurs , qui semblaient placés là comme au hasard. Mais le remède qu'on voulut apporter alla bien au-delà du mal même. On fut tout près de détruire l'amnistie pour la rendre plus régulière. Les nombreuses et formidables exceptions qu'on voulut y porter furent rangées sous le nom

1816. de catégories , mot qui , pour la première fois , sortit du kngage scholastique pour être appliqué à une vaste proscription. Il s'agissait de .former des classes de coupables, non pour un crime à commettre , mais pour un délit commis ; or , ce délit était de telle nature, qu'avec une interprétation rigoureuse on pouvait y comprendre un septième ou un huitième de la nation. Jusqu'où n arrivait-on pas en poursuivant les signataires de l'acte additionnel ? Les catégories proposées étaient loin d'arriver à ce comble d'absurdité et d'horreur ^. Je me . plais à croire que les inventeurs de ce mode de punition n'en avaient pas vu , et même en auraient rejeté les extrêmes conséquences. Mais qui pouvait déterminer le nombre des coupables à leurs yeux ? Vit-on jamais des listes de proscription qui ne reçussent des additions , des

^ Il n'en est pas moins vrai que , même après la chute du système des catégories , la liste des signataires de l'acte additionnel , avidement compulsée dans les sociétés secrètes , multiplia les détentions arbitraires , les mises en surveillance , les épurations et les exils d'un département dans un autre ; et cependant l'action du gouvernement était modérée , et il était perpétuellement accusé d'une coupable indulgence.

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supplémens? Il est vrai qu'on empruntait ici 1816. les apparejices légales , et que les droits des tribunaux étaient respectés. Mais, en classant des délits effectués, on pouvait en faire des applications si précises, que l'identité des personnes restait seule à constater. Les catégories plus ou moins sévères proposées par MM. de la Bourdonnaye , Duplessis de Grenedan et d'autres orateurs , furent assez longtemps discutées dans les bureaux , et le bruit qui s'en répandait au dehors jetai tune épouvante universelle. Une commission fut chargée de les examiner» Chacun se croyait atteint dans ses proches , dans ses amis , dans ses bienfaiteurs. Cet examen fut renvoyé à une commission. M. Corbière en fut nommé rapporteur. On appelait un jurisconsulte pour colorer d'un vernis de législation un attentat ' formel contre la prérogative et la clémence royales.

Une.autie proposition avait pris faveur dans l'assemblée. La France allait payer à l'étranger, pour le délit des cent jours, une contribution qui, jointe à des indemnités réclamées par la victoire , pouvaient s'élever à quinze cents millions ou à deux milliards : « Pourquoi , disait-on , faut-il que la «nation porte tout, entière la peine d'un

1816. » délit qui ne fut pas le sien ? Une forte » partie de cette contribution pourrait être » acquittée par de fortunés coupables, qui , » gorgés de richesses sous le premier règne » de Bonaparte y ont voulu lui en ouvrir un » second pour affermir et pour accroître » leur insolente opulence. Ne convient -il » pas d'ajouter des peines pécuniaires à » celles dont ils seront frappés par la loi ? » Ces amendes seront insuffisantes pour le » soulagement des Français; mais du moins » elles satisferont aux besoins de la justice » publique, et porteront l'épouvante chez )> ceux qui, protégés par la monarchie dans » leurs biens immenses et dans leurs hon- » neurs mêmes, nourrissent les sentimens » invétérés de la rébellion. »

C'était la confiscation qu'il s'agissait de rappeler, au mépris de la Charte; la confiscation , fondement de toute tyrannie ; la confiscation , qui veille quand la cruauté se repose; la confiscation, trésor des délateurs, châtiment des orphelins. Si l'on voulait lui faire rapporter une somme un peu proportionnée à l'épouvantable fardeau qui pesait pur nous , jusqu'où fallait-il l'étendre ? Que de crimes auraient été subitement créés pour tous ceux qui avaient porté la gloire

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de DOS drapeaux au-delà du Guada]quivir , iSie». au-delà de la Moseowa ! Voulait-on k restreindre dans des limites un peu rapprochées de celles de l'amnistie royale? Alors, quel vain soulagement ! quel prétexte déri* soire ! La Charte n'était plus immolée qu'à la perspective de deux ou trois millions , dont la justice et les délateurs eussent absorbé la moitié. On se jetait dans les moyens de la tyrannie pour être ranges parmi les tyrans imbéciles.

Mais tandis qu'on restreignait l'amnistie de manière à faire roulei' dans le sang le berceau de la restauration, oïl proposait pour cette même amnistie un genre d'extension qui n'était pas moins propre à ensanglanter et surtout à déshonorer la France. On voulait mettre à l'abri de toute recherche judiciaire les assassins des protestans du Midi, les assassins du maréchal Brune , ceux du général Bamel , ceux du général Lagarde. Tranquilliser les meurtriers, n'était-ce pas leur remettre entre les mains le sabre, le poignard , encore teints du sang de leurs concistoyens, et peut-être de leurs parens? C'était appeler au combat des victimes lassées de tendre la gorge au couteau. C'était peupler les Cévennes de révoltés qu'on n'aurait pas

,8(6. même eu le droit de punir. Car à qui les lois peuvent-elles interdire la faculté de se défendre des coups de l'homicide?

' Une quatrième proposition tendait à exclure de l'amnistie ceux des conventionnels régicides qui avaient accepté des emplois pendant les cent jours.

Trois de ces propositions furent accueillies par la cominission dont M. de Corbière était l'organe. Elle rejeta seulement la proposition de l'amnistie pour les assassins , mais on la fit revivre.

Nombre de jours furent consacrés à cette discussion. L'efii*oi de Paris se répandait dans toute la France. En vain le rapporteur de cette commission avait-il annoncé que les catégories , substituées à l'amnistie royale et à l'exil arbitraire de trente-huit personnes , ne comprendraient pas plus de cinquante individus; deux ou trois mille hommes^puissans sous le dernier règne , se croyaient menacés dans leur fortune et dans leur vie. Tous craignaient ces rigueurs progressives auxquelles les corps délibérans se laissent si facilement entraîner y et dont les assemblées précédentes avaient montré d'épouvantables exemples. L'intention même , ici , ne rassurait pas. Sait-on jusqu'où l'on s'engage

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dans la punition des délits politiques? i8,6.

Les supplices appellent les supplices. Les rigueurs qu'on a concimencées avec le sentiment du devoir , on les achève avec l'unique sentiment de la peur. On a cru se procurer le repos ; le repos ne naît pas ; les fureurs se réveillent, les plus violens s'accusent euxmêmes de faiblesse. Tout sert de prétexte aux persécutions qui demandent à reparaître ; une émeute , un complot ou réel ou fabriqué , sont vus , sont calculés avec une frayeur savante , avec une perspicacité inexorable ; et si la société est lout à coup épouvantée par le crime d'un obscur scélérat , ' d'un atroce fanatique , on lui donne des milliers de complices. Ainsi les jours des meilleurs citoyens peuvent être à la merci d'un cerveau frappé de frénésie, d'une âme qui s'est délectée à vivre avec la pensée d'un grand crime.

Mais quand nous supposerions que les catégories eussent pu être définitivement arrêtées, et qu'elles n'eussent atteint que cinquante personnes , quels hommes s'agissait-il de frapper? Les catégories n'eussentelles pas associé au sort funeste des Ney, Brune et Murât , un maréchal Masséna , un maréchal Soult, un maréchal Suchet^ un

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18,6. maréchal Davoust ^ , ces hommes dont les admirables trophées n^avaient pu se perdre dans la gloire terrassante de Napoléon , ces hommes dont chacun eût suffi pour la gloire et le salut d'un empire? Les catégories n'eussent- elles pas joint à ces noms illustres ceux de vingt ou trente autres généraux qui ne marchaient pas encore tout-à-fait leurs émules, mais auxquels il ne fallait peut-être qu'un petit nombre de nouveaux combats pour lesatteiodre? Ainsi, ces Bourbons, dont l'âme toute française s'était enorgueillie de nos succès, alors même que cet éclat de gloire semblait fermer la voie à leur retour , au raient paru venger dans le sang de nos maréchaux et de leurs jeunes émules , Zurich , Jéna , Marengo, Austerlitz, Wagram, Friedland et tous les affronts de l'Europe ; quel souvenir n'eut pas gardé le peuple français desupphces infligés à des victimes d'un tel ordre , de cette immolation des plus illustres représentans d'une gloire militaire qui lui était devenue plus chère et plus sacrée depuis qu'il avait été humilié , écrasé dans ses murs? C'était perdre la restaura-

^ Deux de ces maréchaox aTÛent été violemmeiit attaqués, soit à la tribune, soit dans des brochures fort emportées. Ils publièrent leurs apologies.

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tion que de lui donner la tache d*un tel ^sig sang.

Quel frémissement, lorsque^ dans la plaine de Grenelle , on aurait vu , vingt ou trente jours de suite , de tels guerriers commander l'exercice du feu qui allait les réduire en poudre , à des soldats auxquels ils avaient tant de fois commandé la victoire ! Ceux même qui avaient le plus blâmé leur défection , et leur fatal retour vers un de leurs compagnons qui avait mérité d'être leur chef, se seraient dit que leurs soldats ne les avaient pas laissés libres, que l'honneur militaire, mal interprété sans doute , les avait arrachés à leurs nouvelles affections, à leurs nouveaux sermens, que la passion de toute leur vie avait été l'horreur de l'invasion étrangère , qu'à ce cri : V Europe nous menace ! ils étaient toujours prêts à répondre : Marchons contre F Europe ! qu'après Waterloo ils avaient sacrifié , sous les murs de Paris , les probabilités et peut-être la certitude d'une victoire , au désir de rendre la capitale à son . roi , la paix à leur patrie ; enfin que , retirés sur les bords de la Loire avec une armée de cent mille hommes qui devait être à chaque instant grossie par des milliers de Français désespérés , et pouvant sadosser aux monta-