TOME II. aoL

338 CHAPITRE XIT.

i»i9. Notre régime fiscal était alors souillé ,

comme il Test encore aujourd'hui, par de honteux produits et de durs procédés ; mais la science administrative est forcée de méditer des ressources avant d abattre violem-' ment un abus productif. Ces ressources naissent quelquefois d'elles-mêmes dans une prospérité croissante. En fait d'abus, les plus nuisibles sont ceux que la morale condamne. Le dégrèvement le plus nécessaire au peuple, c'est la suppression de ce qui le déprave en le ruinant. La marche de l'administration est nécessairement progressive. M. Turgot, qui voulait faire au nom du trône la plupart des réformes que la révolution a opérées si violemment, procédait par des essais; mais peutêtre fit-il la faute d'indiquer trop tôt et d'une manière trop absolue l'étendue de ses plans, lorsque leur exécution ne pouvait être encore que reculée. Aujourd'hui le mystère n'est plus de saison , mais la prudence est de tous les temps. £n Angleterre, l'habile et grand triumvirat de MM. Huskisson, Robinson et Canning eut recours à des essais successifs pour éviter des secousses.

Du reste , il convient de dire que si les libéraux semblaient provoquer impatiemment un vaste ensemble de réforme , difficile

ASSASSIITAT DU DUC DE BBRRI. SSg

à réaliser , ils n'en faisaient point une con^ 1819. dition absolue de leur Yoteé La loi du budget finissait par réunir la presqu unanimité des suffirages.

Les alarmes y les grie&, et Ici cris des mo*dérés commençaient à se confondre a !^ec ceux des royalistes exclusifs. Si le parti libéral , par ses triomphes électoraux ^ s'était acquis de nouveaux défenseurs ^ il s'était attiré de nouveaux adversaires. Plusieurs de ceux qui , six mois auparavant, venaient de défendre la loi des élections avec un zèle passionné, parlaient de la refondre. M. de Serre lui-même méditait des changemens. De nouvelles conférences se tinrent. Une combinaison que conçurent MM. de Serre, Decazes , ainsi que plusieurs publicistes choisis dans les deux chambres et même au dehors , devait être soumise à la session prochaine.

Trois ministres n'approuvaient pas cette changament an» marche rétrograde, c étaient le général Des*soles, le maréchal Gouvion-Saint-Gyr et le baron Louis. Le roi se prononça contre eux; ils donnèrent leur démission avant l'ouverture des chambres. Il existait d'au^ très sujets de dissentiments entre M. Decazes et le maréchal ministre de la guerre. Celui-ci parlait de diverses réformes dans la

34o CHAPITRE XIV. .

>8t9. garde royale y et le roi 8*y montrait vivement opposé. Le Moniteur annonça, le 20 novembre y une nouvelle organisation du icninistère. M. Decazes , en conservant le porte-feuille de Tintérieur ^ fut nommé président du conseil y M. Portai resta à la marine, M. de Serre à la justice , M. de Latour-Maubourg fut appelé à la guerre , M^ Pasquier aux affaires étrangères, et M. Roy aux finances. On sut que M. Royer-GoUard avait refusé de faire partie de l'administration nouvelle ; précédemment il avait donné sa démission de remploi de grand-maitre de l'université. Dans les chocs, qui se préparaient il voulait, parla I plus complète indépendance , appuyer l'autorité de ses discours. Le nouveau degré de puissance où s'élevait le plus jeune des mi* nistres, irritait encore les ressentimens des royalistes. Les libéraux lui reprochaient la retraite de trois ministres qui avaient sacrifié leur place à leur zèle constant pour la loi des élections. Des projets qu'on supposait agités dans le conseil , échauffaient les esprits. Tantôt on allait dissoudre les chambres ^ tantôt on voulait la rendre quinquennale et la doubler en nombre. Le discours du roi , à l'ouverture des chambres, était conçu dans des termes vagues qui , sans confirmer pré-

cisément ces bruits, ne les faisaient point 1819. taire. Il laissait entrevoir Tayantage qu'il y aurait à modifier quelques articles réglementaires de la Charte, à fortifier la chambre , à la soustraire à Faction annuelle des partis, en lui donnant une durée plus conforme aux intérêts du pays. Un silence inquiet avait accueilli les paroles du trône.

Le débat le plus vif et le plus important Dëuts ne tarda point à s'engager. Les députés du rdiUGrëgoire. nouveau cinquième avaient prêté le serment dans la séance royale. On n'avait point entendu le Bom de l'abbé Grégoire. Le roi ne lui avait point envoyé de lettre close. Lorsqu'on procéda à la vérification des pouvoirs , une commission, dont M. Beoquey fut l'organe , conclut à la nullité de l'élection du quatrième député de l'Isère. Deux autres dé* pûtes étaient étrangers au département de l'Isère. L'abbé Grégoire l'était . également. L'article ^2 de la Charte veut qu'au moins la moitié des députés soit prise dans lés domi^ ciliés du département. Sur quatre députés on n'avait pu nommer trois étrangers. Le rapporteur faisait bien quelques allusions au scandale d'une telle nomination, mais il regardait comme un bonheur pour la chambi^e qu'une irrégularité constitutionnelle évi-

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dente fit écarter la discussion la plus pénible. A peine le rapporteur avait-il ces$é déparier, que le cri aua: voix part de ce même côté gauche où Ton s'attendait que cette conclusion serait combattue. C'était un acte de sagesse et de politique adroite de la part d'un parti enJQié de ses derniers succès. Par là il rejetait un homme dont la présence édaircissait ses rangs et décriait sa cause ; il prouvait qu'un tel collègue n'avait été ni désiré ni demandé par les libéraux, dévoilait et rendait inutile le stratagème de ceux qui avaient pu concourir à cette nomination pour en £aiire un sujet d'épouvante , d'horreur et de calomnie; mais les défenseurs les plus ardens du trône pensaient qu'il devait être vengé d'une élection qui semblait tendre à l'ébranler. Ils voulaient que leur indignation se fit entendre. Ce ne fut qu'a^ près une heure de tumulte que M. Lâiné obtint la parole que le côté dbroit réclamait pour lui avec un zèle tout nouveau. Voici quelques-uns des accens de sa véhémence foudroyante :

«Il est un autre motif, un motif encore » plus puissant pour la nullité de l'élection , » c'est l'indignité de l'élu. » — « Quelle est , » s'écria-t-on , la loi qui la prononce ? »

M. Laine poursuivit en ces termes : 1819.

« Honneur à la législation qui a assez res- » pecté les Français pour en pas leur intei^ » dire littéralement d'envoyer un tel bomme » dans l'assemblée qui représente en grande » partie la nation. Il est une loi, Messieurs, » qui n a pas besoin d'être écrite pour être M €onnuey pour être exécutée. Cette loi n'est » pas gardée dans des arcbives périssables ; » elle n*est pas sujette aux caprices ou aux » besoins variables des citoyens ou des peu- » pies; elle est conservée dans un taber- » nacle incorruptible , dans la conscience de » l'bomme; cette loi est éternelle; elle est » immuable dans tous les temps , en tous les » lieux; elle s'appelle raison et justice; en » France , elle porte encore le nom de l'hon- » neur.

» Il est une autre loi écrite et posi-

» tive ; elle a investi la couronne du droit de » ne pas convoquer le quatrième député de » l'Isère. Cette loi qui règle les rapports des » cbambres avec la couronne , a donné au » monarque cette faculté. La couronne en a » usé , elle a défendu qu'on adressât la lettre » close; elle a pris toutes ses précautions » pour que , dans la séance royale qui s'est » tenue dans cette enceinte, la présence de

iSi^ » cet homme ne soulevât pas les cœurs , pour » que son nom même ne fut pas prononcé » devalit U majesté royale.

» Notre choix ne me semble pas douteux. » Lorsqu'un collège électoral a nommé des » députés 9 ces députés ne sont encore que » des députés du département. Pour être » député de la France entière, pour avoir ce y caractère d'universalité que la constitution » nous donne , il faut que votre adhésion ait » imprimé ce caractère ; il faut que le prési- D dent de la chambre Tait proclamé. Jusque* v là on n'a pas le caractère représentatif.

» Il devait le savoir, le collège électoral du 9 département de l'Isère; il devait juger que » celui-là ne pouviaît être élu , que celui-là » ne pouvait être admis , contre lequel s'é- » lève une si terrible notoriété publique, » qu'on ne peut l'admettre sans violer les » mœurs publiques , plus fortes mêmes que » la loi , Thonneur national et toutes les lois » qui n'ont pas besoin d'être écrites pour » être exécutées. Il devait juger qu'il ne lui » appartenait pas, non plus qu'à une autre » section de la France, d'outrager le roi, » d'essayer de faire violence aux chambres; » et c'est commettre tous ces outrages, que » de vouloir faire ouvrir les portes de cette

ASSASSINAT DU liUG DE BERRI. 34^

» assemblée au quatrième député de l'Isère. îsi^ » Or, il n'y a pas à balancer, il faut que cet » homme se retire devant là dynastie rér Tè gnante , ou que la race de nos rois recule » devant lui. »

Ces paroles éloquentes, prononcées avec ce que le courroux de la vertu peut avoir de plus ardent, avaient fait tressaillir tous les cœurs. Mais l'opposition du parti libéral , tout à l'heure désarmée , se releva avec force, a N'existait-il point , disait-on , un grand danger moral et politique à faire prononcer la nullité d'une élection pour cause d'indignité? Quel emploi l'esprit de faction et même l'esprit de parti ne pourraient-ils pas faire d'une formule de proscription si vague et si terrible ? Fallait*il inventer un moyen qui avait échappé même aux funestes directeurs de la journée du 3 mai? Qu'était-ce qu'une condamnation pire que la mort, infligée sans jugement, sans enquête; un retranchement de la vie politique, motivé par dc^ paroles qu'un Français ne soutient pas? L'histoire des époques les plus sinistres de la révolution ne nous montre - 1 - elle pas que tous les épura teurs sont épurés à leur tour? Le vote de M*. Grégoire avait -il le caractère du régicide, puisqu'il avait été pos-

1819 térieur même au supplice ? Ne pouvaitrou pas, même en Fimprouyant avec force, dis^ puter sur les termes dans lesquels il avait été exprimé? On voulait donc élever une nouvelle barrière contre la clémaice du roi, exercer une nouvelle contrainte sur son cœur, et abolir, en violant la Charte , une loi d'oubli , ainsi que le fit la chambre de 181 5 ? Un homme existait, qui non-seulement avait iiguré dans la révolution à ses époques les plus terribles , mais qui avait prononcé un vote odieux, funeste à la liberté même. Quand le roi rappela à ses consôls , sa majesté ne voulut-elle point , par un effort si magnanime, prouver, à une époque de réconciliation et en présence même des étrangers et d'un parti qui le poussait à la vengeance, que la parole des rois est sacrée, et que tout engagement contracté par eux est irrévocable ? N'est-ce point jeter un blâme direct sur cet acte du roi....? En déchirant le mandat du comte Grégoire, vous affaiblirez l'autorité du nôtre, vous l'éloignerez de sa source ; vous laissez tout incertain dans les droits politiques, tout chancelant dans la représentation nationale; vous entrez dans les voies de l'usurpation , et la peine peut suivre de près un si fatal exemple. Les partis , et sur-.

tout celui qui régna en i8i5, prononcent iSig. avec une fadlité merveilleuse les mots d'indignité, d'infamie et de scélératesse. M. Laine ne se souvient-il pas combien do fois une rage aveugle les a prononcés contre les ministres provocateurs de la bienfaisante ordonnance du 5 septembre? Votre mission est de combattre l'arbitraire, gardez- vous de l'introduire de vos propres mains jusque dans le sanctuaire où se forme la loi. »

Gé fut par des raisonnemens et des considérations de cette sorte, que MM. Benjamin Constant et Manuel s'élevèrent tour à tour contre le motif d^ l'indignité. M. Pasquier réfuta fort habilement l'exemple tiré du ministre Foucfaé, mais sans prononcer le mot historique qui écartait tout parallèle, c'est que Fouché avait rendu des services à la seconde restauration. « U fautremarquer, ajouta l'ora- 0 teur ministre , que ceux qui ne reconnais- » sont pas l'indignité de M. Grégoire , comme » prononcée par la loi , ont été heureux de » trouver un moyen d'écarter cet indigne. » M, Corbière fit une réplique très -vive à M. Manuel , qui avait dit que toutes les opinions devaient être représentées : « il ne s'agit pas ici d'opinions, mais de crime ; le crime jusqu'à ce jour n'a pas demandé à «itrer dans

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181g; la chambre, k être représenté dans cette en-ceinte. » M. Rayez suggéra un moyen de terminer le débat , en proposant de mettre aux Toiz , que ceux qui ne veulent pas admettre M. Grégoire , se lèvent ; alors le côté droit, les deux centres , et même une partie de la gauche se levèrent. Personne ne se leva à la contre-épreuve , et la séance fut levée dans le tumulte.

Cette majorité , obtenue au nom de Thonneur, prouve combien peu il fallait désespérer des sentimens monarchiques de la chambre. Mais cette majprité devenait plus que jamais précaire et^ caduque. Résisterait-elle à de nouvelles secousses données par les élections prochaines ? Tout faisait craindre quelle ne fût renversée par un nouveau cinquième. Le remède le plus direct paraissait être d'obtenir un parlement quinquennal ou septennal , comme en Angleterre ; mais il fallait violer un des articles les plus importans de la Charte. Cette violation serait-elle sauvée par le concours des trois branches du pouvoir législatif ? On introduisait ainsi le principe de l'omnipotence parlementaire , poui^ le faire prévaloir sur le teste de la Charte. Encore quelques essais de cette omnipotence, et une Charte nou-

velle pouvait être substituée à celle qui avait iStg; si heureusement rallié les Français dans des circonstances si funestes. Le mandat des dé* pûtes allait expirer progressivement suivant Tordre des séries. De quel front se donneraient-ils à eux-mêmes un mandat nouveau ? Si ce moyen de salut pouvait convenir à des modérés ou des ministériels fatigués des épreuves ingrates du scrutin , il déplaisait dans Fétat actuel des choses aux deux autres partis de la chambre. Les royalistes , réduits à n'en former plus que le cinquième ou le âxième , ne se résigneraient pas à être représentés par une si misérable fraction. Les libéraux qui touchaient à la majorité , et devaient y atteindre au premier renouvellement , consentiraient-ils à s'arrêter dans la carrière de leurs triomphes ? Les scrupules constitutionnels étaient ainsi fortifiés par cette politique des partis.

Les ministres , quels que fussent leurs sen- Fermenuuoa in-

^1 * . \ » » tërienre accrue

timens et leurs vœux , virent bien qu une par les ëTëoetelle opération rencontrerait des obstacles *°* * **"* sérieux. Il cherchèrent d'abord les moyens *^*®' de rendre la loi des élections moins favorable au parti qu'on voulait contenir ; il s'agissait de modifier , par des articles réglementaires, des principes qu'on avait pro^

35o GHAPITBE XIV«

iSao. clamés avec trop d'ardeur et de conviction pour pouvoir les abandonner. Près de six semaines se passèrent sans que le gouvernement fit connaître le projet auquel il s'était arrêté. L'orage qu avait excité la proposition de M. Barthélémy y grondait de nouveau , et faisait craindre de plus terribles éclats. Les partisans de la loi des élections , tout à l'heure avaient le gouvernement pour appui , maintenant ils croyaient l'avoir pour adversaire.

Les événemens du dehors ajoutaient beaucoup à l'exaltation des esprits, La prophétie de Mirabeau, que la révolution ferait le tour du globe j semblait commencer à s'accomplir y depuis que la France s'était calmée. Les peuples, séduits un moment par les prestiges de l'assemblée constituante , avaient depuis reculé devant nos fureurs , et frémi sous nos armes conquérantes , lorsqu'il n'existait pas plus de liberté pour les vainqueurs que pour les vaincus. Maintenant cette révolution paraissait porter son théâtre dans les lieux où elle avait été combattue avec le plus de force. Sans parler des républiques nouvelles qui s'établissaient dans la partie la plus vaste et la plus magnifique du Nouveau-Monde , l'Europe offirait partout des sujets d'inquiétude

aux vieux gouvernemens les plus cimentés , iSao. soit par les habitudes du régime militaire , soit parla tyrannie du pouvoir monacal , soit même par les plus habiles combinaisons de Tesprit aristocratique. Les troubles s'accroissaient en Angleterre. Ceux qui voulaient les juger par analogie avec nos mouvemens révolutionnaires, voyaient les mêmes masses en mouvement dirigées par de mêmes démagogues et portant les mêmes bannières.

En Allemagne y le crime de Sand et celui de l'un de ses frénétiques imitateurs y l'espèce de culte que les jeunes gens et quelques professeurs rendaient tout haut à ces deux Scévola, la proclamation d'une Teutonie nouvelle qui allait réunir sous une même fédération , les forces d'un empire de tout temps morcelé y semblaient reproduire, même avec exagération , l'enthousiasme métaphysique dont notre esprit léger était travaillé en 1 789. DepiHS le conunencement de l'année i8ao, la révolution suivait une marche beaucoup plus rapide dans l'Espagne, dans ce royaume où le despotisme et l'inquisition venaient de resserrer leur vieille alliance. L'armée de l'fle de Léon était en révolte, et proclamait le retour de cette constitution des cortès , trop fidèlement calquée sur la constitution défec-

182a tueu^ de la première et de la plus grande de nos assemblées. Les noms de Quiroga et de Riégo, premiers auteurs.de cette révolution, volaient partout , et jusque sous le règne paisible d'une Charte aussi libérale que monarchique, ils .excitaient une fatale émulation. Mêmes résultats étaient prochainement attendus des sociétés des carbonari répandues dans toute l'Italie. Ces sociétés avaient* elles dès-lors quelque correspondance avec des sociétés secrètes tenues par des libéraux français? C'est ce que je ne puis dire; mais un fait certain , c'est que dans le cours de cette même année 1820 , d'imprudens militaires voulurent donner à leurs réunions clandestines Içs formes mystérieuses et redoutables du carbonarisme italien.

Mais , à mespre que ces révolutions du dehors s'annonçaient ou se faisaient craindre , les amis de l'ordre monarchique redoublaient de vigilance. Le Conservateur ^ c'est-à-dire M. de Chateaubriand , dans son style enilam^ mé , notait tous les symptômes de cette fièvre qui passait et repassait d'un hémisphère à l'autre ; (Je cette révolution qui. menaçait de rentrer, avec de vagues théories et de sombres fureurs , dans la France heureuse , libre et calmée ; de cette révolution qui , se réveil*

lant sans motif» continuerait sans terme , si 1820 les royalistes et tous les Français judicieux ne se réunissaient contre un monstre qui leur était connu. Le parti royaliste , parvenu au comble des disgrâces , voyait grossir ses rangs par des modérés fort ennemis des systèmes exclusifs, mais plus ennemis encore de Tanarcliie. Une horrible catastrophe fit pencher la balance en leur faveur.

Dans la nuit du i3 au 14 février, Paris Assassinat du due était livré à la joie bruyante du carnaval. Tandis que les orgies populaires regagnaient les faubourgs , et que la foule s'écoulait des spectacles , le fracas des équipages , les dehors de plusieurs hôtels somptueux élégamment décorés , le son des instrumens de musique qu on entendait de toute part , annonçaient avec quelle facilité les sociétés élégantes écartaient les sA>ucis de la politique.

Au moment où les plaisirs de la danse étaient les plus animés, on voit entrer dans ces réunions brillantes, des hommes dont toute la physionomie. exprime le comble de la tristesse et de lliorreur , qui font un effort pour se taire, et laissent enfin tomber ces mots : tt M. le duc de Berri vient d'être assassiné ; on désespère de sa vie. » On frissonne , laffreuse vérité se confirme par des détails