TOME II

5o C9ÀPITR6 TII-

i8i^. intéressé eux-mêmes. Durant presque toute la ^ssiou, op ne parla que de rendre la vie aux adminiâtrations municipales, auiL GOiiseilQ g^Qér^ux. Un publicisvte distingué, M. Fiévée , dans une suite d'écrits qu'il nommait Gorfespondance administrative ^ venait d'attaquer avec autant de force que d'esK prit un systèaae, qui enleyait aux Français jusqu'à l^urs franchises primitives. M. de Villèle fut si jSldèle à reproduire cette doc* trineàla tribupe, qu'on l'aurait cru le disciple le plus fervent de ce pubUciste, et l'ennemi le plus ii^dpmptabl^ de cette même .centralisation , qu'il lui était réservé de porter bien au delà d^ liiitUes où s'iétait arrêté l'absolu Napolépp.

Ce point d'attaque laissait à la majorité de la cbapabre une appareuce libérale qui faisait peu d'ill^sipn. ILes partisans de ce système sçmblaieut animés d'une haine assez vive pour la «^vision départenneutale ; ila regret* taient les anciennes cprporations , et même r les corps d'arts et métiers si fi;ine^tes à l'industrie : les privilèges leur paraissaient prér

fiérables à^ la liberté.

Taudis qiia le budget, ratUiauié tout ^ ueuf, tirait à s^ fin, le mii^istère restait muet , taut ij crfiiign^it qpe le naoindre Fêtard ne pror

DIFFÉRENT ACTES LÂGISLATIFS. 5l

loBgeàt le règne d'une ^^hambre qui répan- t8i6. <laît tant d alarmes^ et &voridait sî peu les mdjenB de libérer la France du joug étran* ger. Le budget fut porté par M. le duc de Richdieu à la cfaamixre des pairs. Le ministère l'acceptait avec résignation* M. le comte Garmer, nommé rapportas:, conclut égale^ ment à l'adoption pure et simple; ffiais, partisan éclairé des doctrines de Turgot et de Smith, il releva sévèrement les erreurs fondamentales qui avaient régné dans la dîscu66âon de la chambre des députés. Celle des pairs adopta. Le Dainistère consentait à beaucoup de sacrifices pour arriver ïi l'afiranchis** sèment de l'autorité royaile, à celui de la France.

Cependant la majorité des députés avail Loi d'éiecUoi»

* ** ^ ^ * rejetëe par la

épuisé toutes les combinaisons pour se niet^«»»«»nï"f«d«"P""tre a l'abri de la colère ministérielle qui grondait sourdement. C'était par une loi d'élec^ tîons quelle avait voulu s'établir d^abord dans un règne quinquennal , et s'assurer ensuite toutes. les chances pour des réélections combinées dans le système le plus hiérarehîqoe. Le iatiinistère lui avait fourni l'ocda^ sion de s'occuper d'un objet si impcnrlant à son existence. M. de Yaublanc , miuiçtre de l'intérieur, avait apporté un projet de loi qui

52 CHAPITRE vu.

1816 lui semblait fait pour obtenir un assentiment d'enthousiasme des deux côtés de la chambre y et qui les souleva Xous deux également. H y admettait avec profusion des électeurs de droit parmi les fonctionnaires publics , et leur donnait une influence directe et prépondérante sur les élections; c'était changer la chambre des députés en une assemblée des notables. D'un autre côté, la majorité des députés , leurs amis et leurs adhérens , ne figuraient point encore assez parmi les fonctionnaires publics, et ils s'étaient rendus trop peu agréables aux ministres pour n'^avoir rien à craindre d'un tel système d'élection. Enfin trois des miinistres, et c'étaient ceux qui avaient le plus d'ascendant, MM. de Ri^ chelieu, Barbé - Marbois et Dec;azes, goûtaient peu un projet aussi inconstitutionnel , et en désiraient la chute, aussi -bien que celle d'un collègue qu'ils trouvaient tantôt timide et tantôt présomptueux. Dès la première lecture, ce projet fut condamné. Mais la majorité se réjouissait de l'occasion qui lui: était donnée de régler le système électif suivant ses convenances. Rien n'était plus commode que de former une loi nouvelle isous le , nom d'amendement , ainsi qu'on le faisait pour le budget même. Une commission fut

nommée. M. de Villèle, qui en fut le rap- i8;6. porteur, signala toute la subtilité de son esprit, et enfanta la combinaison la plus propre à perpétuer, sans trop de scandale, le règne d'une chambre dont il attendait son . élévation.

Le premier point était de soustraire la chambre actuelle an renouvellement par cinquième prescrit par la Charte. On n'était pas au temps des scrupules. Au lieu du renouvellement par cinquième , il proposa , au grand applaudissement de ses collègues, le renouvellement intégral au bout de cinq ans. C'était beaucoup que d'ol]ftenir quatre ans encore pour le développement complet d'uij système où la royauté n'était parée des formes de l'absolutisme que pour être sacrifiée , d'une part aux privilèges , et de l'autre à la théocratie.

Quant aux élections futures , M. de Villèle prétendait montrer un zèle tout démocratique ; il proposait des assemblées cantonnalcs, où l'on pouvait entrer avec une contribution de vingt-cinq francs. Ces assemblées, divisées en plusieurs petites sections , nommaient des électeurs. Le collège électoral qui nommait les députés se formait en outre d'un tiers d'électeurs de droit parmi les plus im-

54 CHAPITRE* vu.

■8i6. posés, avec un dixième d'adjondtions feites par le roi. Ce collège électoral ^ pour les départemens les moins populeux pétait de cent cinquante, et ne pouvait excéder celui de trois cents pour les départemens d!une forte pa* pulation , tels que celui du Nord et celui; de là Seine. On voit combi^i un edllége électoral ainsi composé devait tomber sous la main des grands propriétaires. En outre , les assemblées primaires , qui élisaient non des députés , mais des électeurs, et qui se divisaient en sections peu nombreuses , restaient nécessairement soumises k des influences locales, et si on y admettait des hommes payant une contribution de vingt-cinq ou de cinquante francs , c'était pour que les grands propriétaires, et surtout les nobles, pussent mieux disposer des suffrages de leurs gens d'affaires, de leurs fermiers, métayers, vignerons, de leur garde-chasse et de tous les hommes de leur dépendance. Cette comédie démocratique, jouée aux dépens dé la Charte , ne pouvait faire illusion à personne. On juge avec quelle facilité MM. Royer-GoUard, Saint- Aulaire , Barante , de Serre , démêlèrent tous ces artifices. Leur opposition fut impirisr^ santé ; le projet , un peu modifié à la suite dune longue discussion, fut adopté à une

DIFFÉRElfS AGT£8 LÉGISlATIFS. 55

majorité de eent quatre-vingts voix contre 1816. cent trente-deux. Son destin fîit moins heureux à la chambre des pairs.

Les ministres avaient pris le parti de lui présenter concurrendment le projet de M. de Vaublanc et celui de la commission adopté par la chambre des députés. La commission , dont M. Pastoret fiit l'organe, ne put supporter des violations si ouvertes delà Charte. U est probable que Taristocratie constituée voyait avec ombrage une aristocratie factice et d'usurpation. Le pouvoir ministériel redoublait d'efforts pour échapper au joug dé tyrans quinquennaux.

Le projet trouva d'éloquens apologistes k la chambre des pairs , et cependant il finit par être rejeté le 3 avril 1816 , à une majorité de quatre-vingt-neuf voix contre cinquante-ipept. C'était renverser tout l'espoir de la chambre ambitieuse. M. de Yillèle vit bien qu'il fallait composer avec un ministère encore assez paissait pour avoir fait tomber l'écha&ttdage de sa politicfue. Les ministres , de leur côté, ne tenaie^t point encore le budget, qui, tout en bouleversant leur plan de finances , les laissait respirer plus à l'aise. On entra en conférence; M. de Vïllèle sé rapprocha de M. Decazes. Les prétentions

56 CHAPITRE VIÏ.

1816 dé ce député , qui stipulait au nom de son

parti, parurent d'abord assez modestes. Il se bornait à demander que , pour le renouvellement par cinquième qui devait avoir lieu cette même année , les listes électorales fussent les mêmes que celles qui avaient amené la chambre de 18 15, et que le gouvernement n'eût point recours' à de nouvelles adjonctions d'électeurs.

Une conférence eut lieu dans une salle particulière de la chambre des députés , entre quelques ministres et M. de Yillèle. Sa proposition fut agréée 9 et le ministère promit deVla convertir en projet de loi. M. de Villèle dicta , et M. de Vaublanc écrivit. Le projet de loi fut apporté le 5 avril et reçu fort iiial des deux: côtés; c'était une fatalité qui s'attachait aux actes et aux diseours de M. de Vaublanc. Le côté droit ne trouvait là qu'une faible garantie de sa domination ; le côté gauche craignait de:^voir reparaître, à Taide des listes électoraie^ntégralement conservées, le cinquième dont le sort l'eût délivré. La majorité savait mauvais gré à M. de Villèle de s'être prêté à une négociation trop complaisante , et déjà l'accusait d'un secret désir de composer avec le niinistèi^e pour en faire partie. Il tint à honneur, non de remplir ses enga-

gemens , mais de se laver de ce reproche. Il isîet promit de culbuter un projet dont il était le véritable auteur. Il fiit nommé rapporteur de la conimission chargée de l'examiner , et fît son rapport lestement, car on craignait de livrer au ministère le budget avant de s'être mis à l'abri de la chance du renouvellement par cinquième. Sa prestesse (ut telle, qu il devança le jour assigné pour l'entendre. En se présentant, le 8 avril, il étonna le président, M. Laine, qui voyait intervertir l'ordre des délibérations; celui-ci réclama la discussion du budget. Grands cris, eflfroyable orage; il s'agit d'un règne à conserver , à perpétuer. M. Forbin des Issarts ose soutenir que M« le président a été prévenu que le rapport devait se faire dans cette séance ; choqué d'une assertion contraire à la sienne, M. Laine interpelle M. de Villèle en ces mots. « M'a- » viez-vous prévenu, monsieur?» M. de Villèle répond qu'il n'en est pas certain ; puis il avance un autre fait sur lequel il est contredit par le président. M. Forbin répète son assertion, ce Je vous rappelle à l'ordre , » dit M* Laine. « Vous n'en avez pas le droit, » réplique M. Forbin , « c'est à la chambre à » décider si je dois être rappelé k l'ordre. » La chambre décide que M. de Villèle sera

58 CHAPITÈÉ Tit.

i8i6. éntèlfidu. Lé ccéut ulcéré, M. Laine quitté lé feuteuil ,tia M. de Bonville le remplace. Déjà sûr de son triomphe , M. de Villèle ' prononce sôti rapport , et propose, par formé d'antendeiJDfent an projet des ministres , cet àtticle Àucidtnct i « Les éolléges éiecitûràtix ne yi pourront êtté appelés à àncnoe autre éleé- » tion qu^à celles qui séît*ont nécessitées par » une dis^ntioii dé la chambré. » C'était sortir tictorietix du renouvellement par ein-^ quiètrie et dé la Charte. Dans la discussion qni s'ouvrit , M. Diecàzes combattit atvéc forée dette Violation de la loi constitution^néllé. II attendait quelque secouts de son collègue, le ministre de rîntérieùr; mais célùi-cî avait éncoi^e une fois rêvé d'un grand eflfet à produire. L'eiripîre de son éloquence allait pour cette fois soumettre fous les esprits. Qtt'imaginei-t-il poilr arriver à ce but? Geét d'ababdonner la proposition ministérielle , en' sorte qu'elle se trouvait à la foiis repoiissée par M. de Villèle qui l'avait dictée, et Mf. de Vaûblanc qui Favait écrite. Lé ministre déclare [qu'il a toujours été pour le renouvellement intégral et pour les électeurs àe droit. Il conclut pour l'avis de la cotrimissîori. Cette péripétie maiique' son effet. Lès ministres et leurs- j^rtisans se plaignent

DIFFÉRENT AGTBS^ LÉGISLATIFS*. 5c^

ée la désertion de M. de YamUano » et là ists. majorité se félicite peu de cette conquête. L'article proposé par la commission , et ^ui exclut le renouvellement quinquennal , esti adopté à la majorité de deux oent cinq voix contre cent seize*

Le 35 avril , aprè» l'adoption du budget à de utâsToo. la chambre des pairs> la sesûon fut closo par le roi.

Cette diambre de 1^81 5 mérite une grande attention dé l'histoire , parce qu elle cCmçut le projet de faire une révolution inverse d6 celle de 1789, et qu'elle fut réduite parla force des choses à n'en tracer que le plan. Elle indiqua les proportions d'un édifice go^ thique que les mêmes architectes^ essayèrent de bâtir depuiâ 1834 jusqu'à la. fin de 1837. Rien de plus évident que sa consanguinité avec la chambré qui conquit la septennalité. Même impulsion théocra tique , même effort pour* déraciner lés nouvelles institutions^ mémie esprit de haine et de mépris pour le temps présent , même ardeur à se plonger dans lé ch^os du passé* Four son bonheur et pour le nôtre ^ elle a'offirit pas Une. majorité constante, neuf voix la sauvèrent des plus cruels reproches qu'dle eut pu recevoir dé l'histoire. Elle naquit dans des circonstances

6o CICAPITKE VII.

i8i6. violentes, et fut loin de les modérer et de les ihaitriser. Des vertus privées , un sentiment de conscience et d'honneur, une inexpérience orgueilleuse , des préjugés ou factices ou naturels, plus de talent ou d'habileté qu'on n'en avait attendu d'elle , des passions mal surveillées et plus amères qu'impétueuses; voilà le caractère général de cette assemblée. L'indignation des cent jours avait donné à cette majorité des partisans qui surent se détacher de ses principes, et qui en furent de courageux adversaires sous le ministère de M. de Villèle et le règne ultramçntain. Quant à la minorité de cette chambre , je ne sais s'il peut exister pour l'homme de bien un plus beau souvenir que celui d'en avoir fait partie. Comme elle ne flattait aucune passion , elle n'obtint presque aucune popularité , et c'est ce qui double le mérite de ses efforts. Patiente , réservée , mais ferme et inébranlable, monarchique avec zèle et sans faste , religieuse en combattant un système théocratique , elle veilla sur la prérogative royale comme sur les libertés publiques. Ses victoires furent rares, mais éclatantes; elle sauva le sang des Français, le sang des guerriers honneur de leur patrie.

ORDONNANCE DU 5 SEPTEMBRE. 6l

Qui l'eût cru qu'il pût y avoir des ovations pour les orateurs d'une majorité aussi peu populaire ? Mais les sociétés secrètes pouvaient y à peu de frais , procurer facilement à leurs héros ce genre de jouissance auquel les souvenirs de la révolution laissent un faible prix. Ces sociétés étaient puissamment orga* nisées dans le Midi.

A l'arrivée d« M. de Villèle à Toulmiâe, Fêtes domM^w «ux

t* membres de la

dont il était maire, les drapeaux blancs' fu- majorité. rent suspendus aux fenêtres, comme si un Bourbon eût fait son entrée dans cette ville. On jeta des fleurs sur son passage. Quand on eut le bonheur de contempler dans sa voiture le fidèle député, tout retentit des cris de wVe le roi ! vive M. de FïUèle ! puis vinrent les sérénades , les bals et les ban- ^ quets. Pour tromper le regret de.ne pas voir encore M. de Puymaurin, et d'autres députés du département , on suspendit des cou-

1816. tonnes à leur porte. Dans des villes voisines , MM. de Gastell)ajac et de Saint-Géri furent

les objets d'un même enthousiasme. A Ni-

mes il y eut une fête pour célébrer le retour de MM. de Calvière et de Bernis. Leur joie dut être bien troublée , s'ils y rencontrèrent les Trëstaillpns et d'auti^s assassins. Trouble! Peuddut qu'ou témoignait dans ces villes

4 9>»- ce genre d'allégresse qui tient au plaisir d'huinilier ses ennemis , on se battait aux pprt^ de Grenoble. Les vives alarnie^ causées par Ja ichambre de i8i5 avaient servi, sinop d^ cause, du .moins de prétexte k un moMvchœent qui eût pu ramener , au dix-»euvièi»e

d'intrigue , nommé DidioE*, après s être jmoB* tré royaliBt^ fougueux, piqué de quelques refos opposés à soa ambition et k celle de 9QU fils, 9i99.it embrassé U cause de Bonaparte, alors même qu'dle était désespérée. Après la seconde entrée du roi à Pans il avait rêvé le plai^ d'une. Vendée patriotique; il vin^t le eommiiniquc^ au général Ëxcelrr maos , qnx commandait un corps de troupe» ^à Glermont. Gelui*-GÎ^ ^mque déjà inscrit sur la liste djes fatales^exceptiona à l'amnistie^ ne voulut point proilcHif^ les déchîremens desa patrîâ. Didier se retiffa pvès de Gneiio^

ORDONNAVCIÇ PV 5 SEPTEMBRE. 6â

lAe, sa ville natale, fij^sçina Ifss ^rits cie i8i«. malheureux paysans, et leur annonça quon allait annuler les vent^ de }>ieQs nationanx, et rétablir la dîmç , la corvée et les droits fiàodaux. L'agitatioii qui} excitait se trahit par quelques signes* I^e ministre de la po* lice en fut infornié y et se h&tà d'envoyer k Grencdde une légîpn fidèle, Didier , pour bâter l'exécution de son dessein, forgea dès , nouvelles qu'accueillit avidement la oréd&r bté du peuple des canoipagnes. H annonça qu'une révolution avait éclaté à Paris , que le rpi était en fuite, l^ habitans de Vizille et de Mûre se décidèrent à marcher sur Grenoble, plusieurs san» doute avec de^ projeta séditieux, mais quelques-uns né* taient entraînés que par le crédule espoiir d'a^is^cr à une fête ou Ton piK>Qlamerait Napoléon l". ou Napoléon II» M, Peeazes a dep^jis: déjpl^ré que, d après les: in£6rr ^PL^tion^, sur trois çen|» paysans, en appât ronce ^m^utés , un tifirs ne se composait que de amples cmîeux. Mais Didier avait réisolu une attaque npcturne, et comptait siu* de$ i^t^eUig^pces qu'il s'é(ait ménagées dansGre*^ np^^i/ef Déjà il était a^rij^é avec une partie de sa troupe jusqu'aux glacis de cette ville; njidis Iç: gépéval Dpnnadiea faisait depuis quel<|ues

64 GfiAPITRE VIII.

1816. jours des rondes sévères. Au commencement de la nuit il avait rencontré un officier en retraite qui s'eflForçait de lui cacher des armes, n l'avait arrêté de ses mains; sur quelques autres indices , il donna l'éveil à la légion de l'Héraut , et arriva sur les glacis au moment où la troupe de Saint-Didier s'y présentait. Le combat fut bientôt engagé et bientôt décidé. Une première décharge tua ou blessa une partie des rebelles. Us furent poursuivis dans leur fuite. De nombreux: prisonniers furent amenés à Grenoble.

Bientôt il fallut maudire la funeste activité des cours prévôtales. Celle de l'Isère prononça des jugemens impitoyables et trèsmultipliés. L'ignorance de ces malheureux paysans, la folie de leur entreprise, et le désastre complet qu'ils avaient éprouvé dans le combat , enfin , l'erreur de ceux qui n'avaient cédé qu'à une déplorable curiosité, tout devait appeler plus d'indulgence pour les restes échappés au glaive du soldat. Leur coupable chef, Didier, avait réussi à se réfugier dans la Savoie; mais, trahi par deux de ses complices qui espéraient leur grâce et un salaire, il fut conduit à Grenoble, jugé et fusillé.

Dans toutes les villes , la société était tra-

ORDONNANCE DU 5 S£KEMBR£. 65

vaillée par des haines profondes. La pre- ig.e. mière restauration n'avait trouvé les Français qu€ faiblement divisés. La douce alliance de la liberté et de la légitimité faisait oublier un passé eflfroyable , et ouvrait la perspective d'un paisible avenir. Les cent jours replacèrent de nouveau les Français dans deux camps ennemis. La chambre de 18 15 par ses discours emportés et ses mesures sévères , envenima cette funeste aigreur des esprits. Les liens de famille ou d un6 vieille amitié étaient rompus. D un cÔté on ne voulait voir dans les partisans des Bourbons que des ennemis plus ou moins déclarés de la liberté et même de la Charte. De l'autre , on ne voulait voir dans les partisans de la liberté que des ennemis de la dynastie légitime. Ces deux partis conspiraient pour décrier la modération. On répétait, comme dans des jours d'horreur, ces mots, eflFroi des gens de bien : Infâme modération ! perfides modérés! Mais la modération iallait montrer une vigueur salutaire.

Le conseil des ministres avait subi deux cbang«iu«n8 changemens en sens divers ; ' d'un côté il s'était afifaibli par la démission du garde des sceaux, M. Barbé-Marbois ^ qui avait opposé aux emportemens des royalistes de