VI. Les RÉFORMES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

L'œuvre de l’Assemblée nationale. La liberté et l'égalité. — L'Assemblée nationale nous a donné la liberté de conscience, la liberté de la presse, l'égalité des citoyens.

Elle a donné à la France une constitution. C’est pourquoi on l’appelle d'ordinaire la Constituante.

La réforme de l'administration. — Avant la Constituante, la France était divisée en provinces de grandeur très inégale; la Constituante l’a divisée en départements, les départements en districts que l’on appelle aujourd’hui arrondissements, les arrondissements en cantons, et les cantons en communes. L'administration devint beaucoup plus simple.

La justice. — Avant la Constituante, il y avait en France des tribunaux de toutes sortes, et il était difficile

de bien rendre la justice. La Constituante établit des juges de paix dans les cantons; un tribunal civil au cheflieu de chaque district; un tribunal criminel, appelé aujourd'hui cour d'assises, au chef-lieu de chaque département. Au-dessus de tous les tribunaux, elle mit une Cour de cassation, pour revoir les jugements, les approuver ou les casser, et faire respecter la loi par tous les juges.

Les impôts. — Enfin l’Assemblée constituante supprima le privilège qu'avaient le clergé et la noblesse de ne pas payer certains impôts. Les impôts furent payés par tout le monde.

Ainsi cette grande Assemblée, qui a détruit l'ancien régime, a organisé la France nouvelle.

Les émigrés. — Tous les Français n’acceptaient pas de bon cœur les réformes de l’Assemblée nationale.

Les frères du roi, le comte de Provence et le comte d'Artois, avaient émigré, c'est-à-dire étaient passés à l'étranger. Beaucoup de nobles étaient partis aussi. On sut bientôt qu'ils essayaient d’exciter les puissances étrangères contre la France.

Mécontentement du clergé. — La Constituante avait enlevé à l'Église les biens qu'elle possédait. Elle s'était engagée à payer les traitements des prêtres, et à entretenir les établissements de charité, qui autrefois étaient à la charge de l'Église. Mais cette lei mécontenta le clergé, surtout le haut clergé à qui lesbiens de l'Église procuraient des revenus énormes.

Les prêtres réfractaires. — Le mécontentement du clergé fut encore plus grand quand l’Assemblée eut fait une loi, appelée Constitution civile du clergé, qui supprimait à peu près l'autorité du pape sur l'Église catholique. L'Assemblée ordonna aux prêtres de jurer

obéissance à cette constitution. Quarante mille prêtres refusèrent. En plusieurs provinces de France, il y eut des troubles lorsqu'on chassa les prêtres qui n’avaient pas fait le serment et qu'on appelait réfractaires.

On avait à craindre la guerre civile, au moment où la Constituante se sépara, le 30 septembre 1791.

RÉSUMÉ I. Les États généraux se réunirent le 5 mai 1789. La noblesse

et le clergé voulaient que l’on votât par ordre, mais le Tiers état voulait que l’on votât par tête.

II. Le roi se mit du côté de la noblesse et du clergé. Le Tiers jura par le serment du Jeu de Paume qu'il donnerait une constitution à la France (20 Juin 1789). Le roi céda, le clergé et la noblesse cédèrent. Les États généraux prirent le nom d'Assemblée nationale.

III. Le roi réunit des soldats pour faire peur à l’Assemblée et à Paris. Les Parisiens prirent la Bastille, le 1/4 juillet 1789. Le 4 août 1789, l'Assemblée abolit les privilèges et les droits seigneuriaux.

IV. L'Assemblée nationale vota la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

V. L'Assemblée nationale vota une Constitution: De nouveau, le roi réunit des soldats. Le peuple de Paris alla le chercher à Versailles et le ramena à Paris le 6 octobre 1790. En juin 1791, Louis XVI essaya de s'enfuir. Il fut arrêté à Varennes.

VI. La Constituante se sépara le 30 septembre 1791. Elle a fait de la France un pays libre, et réorganisé l'administration, la justice, les impôts.