LES DOUANES

CBAP. lY

Les Institutions de V époque mérovingienne.

Ils sont payé« pour les marchandises qui, exportées ou importées, passent en un endroit où jadis existait un bureau des douanes. Des redevances de cette nature sont levées à Marseille, Toulon, Fos, Arles, Avignon, Sorgues, Valence, Vienne, Lyon, Chalon-sur-Saône. Le roi perçoit aussi des droits sur les marchandises qui sont exposées en vente à certaines foires ou marchés, sur celles qui passent par les grandes routes ou par un pont public, qui sont charriées par voie d'eau, le long d'un chemin de halage, ou déchargées dans un port ou sur une place publique. Ces impôts, qui portent des noms très variés, représentent en général une indemnité pour un service rendu; mais, affermés à des compagnies de traitants, ielonearii, ils sont d'un rapport assez faible pour le roi ; ils ne prendront de Timportance que lorsque, à l'époque féodale, ils auront été usurpés par les seigneurs.

D'autres impôts indirects sont particuliers à Tépoque mérovingienne. Ousi'ïd un homme est condamné à payer une composition, les deux tiers, le faidus \ sont donnés à la victime; un tiers, le fredus, indemnité de la paix violée, revient à l'État'. Si l'État poursuit d'office un coupable, toute la composition lui appartient. La résistance aux ordres du roi, par exemple à la convocation militaire, est punie d'une amende de soixante sous. Le roi perçoit aussi une part de l'amende dont est passible tout violateur d'un contrat passé sous sa garantie.

Des anciens impôts directs romains, le chrysargyre que payaient les commerçants, a disparu. Mais les hommes non libres continuaient de payer la capitaiio humana; leurs noms étaient inscrits sur un registre public, le polyptyque. Aussi était-il interdit à un serf dVntrer dans les ordres; devenu libre, il échappait à l'impôt. Sous Chilpéric, le comte de Paris Audon voulut exiger la capitation de Francs libres; mais cette prétention amena un soulèvement; à la mort du roi, Audon fut poursuivi et sa maison brûlée. Peu à peu pourtant, les registres du fisc étant mal tenus, beaucoup de personnes serves réussirent à se soustraire à la redevance. Môme la reine Bathilde défendit de lever l'impôt par tête, parce que les parents préféraient tuer leurs enfants plutôt que de payer pour eux. Pourtant l'impôt ne disparut point complètement : certains individus y demeurèrent soumis; ils l'acquittaient, parce que leurs parents l'avaient payé.

L'histoire de l'impôt qui pesait sur la terre, la capitatio terrena, est tout à fait analogue. Un impôt de cette nature ne peut être levé

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