ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

LEUR ORCAMSATIOy.

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Lea Carolingiens.

UTBI m

LES HÉVmONS DAVTOMSE.

ATTMBUTIOSS DES ASSEMBLEES OÉSÉÂALES.

iilFairo qu'aux grands, ecclésiastiques et laïques. Les évi^que?*. U»s al»bt';s et les roniles, arrivent avec une partie de leurs humnx's, et ces lioninies figurent le peuple. Même tuus les grands ne sont pas admis aux délibérations. Seuls les plus considérables S4) réunissent dans des^ salles dv con^eiK l(\s laïques séparés des ecclésiastiques, ou tous siégeant ensemblt*, s'ils le jugent utile. Ils examinent, article par article, quelquefois pendant plusieurs jours, les projets qui leur sont soumis. S'ils en expriment le désir, le roi se rend au milieu d*cux. La foule des moindres personnages se tient dehors, mais Clharlemagne se promène dans leurs rangs, (^cst là qu'il cause familièrement, interrogeant chacun sur ce qui se passe dans le pays d'où il vient. Après qu'il a re(;u lavis des grands, l'empi^reur prend la décision, — qui lui est toujours réservée, — et la communique au peuple, pour avoir son consentement (consensus) ; mais consentir, dans la langue du temps, signifie à peu près obéir.

D'ailleurs h^s «(utïstions portées devant l'assemblée étaient préparées d'avance, soit dans le Conseil du roi, soit plutôt dans une assemblée d'automne, instituée fuir Charlemagne, plus restreinte et plus aristocratique encore. Elle décidait, en cas d'urgence, de la guerre et de la paix, (;t i> commentait à traiter les aiTaires de Tannée suivante, s'il s'en présentait auxquelles il fallût déjà songer ». Les résolutions adoptées restaient ignorét^s du public jusqu*au Champ de mai. > de manier** à laisser croire (jue rien n'avait été arrêté auparavant ni pris vn coiisitlrration », et l'on en délibérait de nouveau'.

L'a^^-emblée générale portait différents noms. L«'s annalistes l'apprlltMit assemblée générale ou universelle (generalis ou univtrsalis conrenius\, pla<it«» ou plai<l (piacilum), assemblée «synodale oa ^ynod(* synodalis ronuentus ou synodas). Cette pluralité des noms s'explique par la diversité des attributions. L'assembli^» règle en effet .' l'étal de tout Ir royaume pour Tannée courante, et rien ne peut modilirr<esdéri>i()ns, hors une nécessité commune à tout le rovaurae •. A^^sfiublée univer>ell«', file 4»st un grand conseil de guerre et de gouvrriiemeut; elle déhbên* sur l'opportunité d'une expt^dition; devant ellt* i*t av(M' ««on approbation s'arromplissent les actes législatifs, oa les ;irt<»> politiques (>ouime les partages du royaume; il est Traisemblabje aussi (ju'elle donne son avis sur ee (|ue nous app(»lon« b politique étrangère. IMarite. elle est une haute cour de jusUce, char^^et- déjuger rerlaiiis erinit*s t*xeep1ionne1s comme le • hartsiît ».

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CBAP. III Le gouvernement de Charlemagne.

L'appellation de synode se justifie, parce que nombre de choses ecclésiastiques lui sont soumises. Enfin, l'assemblée est l'occasion pour tous, grands et petits, d'apporter des dons aux princes.

Les actes de la législation carolingienne s'appellent capitulaires. les

Réunis, ils donneraient à la fois une constitution, un code, un livre capitulaires, de morale, (juizot y a compté deux cent soixante- treize articles de législation pénale ou civile, cent soixante-douze de législation morale ou religieuse, trois cent cinq de législation canonique. Mais celte division ferait supposer qu'elle existait dans l'esprit du législateur, quand elle n'y était pas à coup sûr. La seule distinction légitime entre les capitulaires — malgré les critiques en partie fondées auxquelles elle a donné lieu — est celle qui fut établie par Charlemagne lui-même : capitulaires à écrire pour eux-mêmes, et non pour être ajoutés à des lois existantes (capitularia per se scribenda), capitulaires à introduire dans les lois (capitularia iegibus addenda), capitulaires pour les missi (capitularia missorum).

Les Capitularia per se scribenda règlent l'organisation du palais capitulaeia pee et les devoirs des fonctionnaires, la condition des personnes et des se scrieenda. terres recommandation, bénéfices), l'administration de la justice, île larmée, de l'Église, l'exploitation du domaine. Promulgués après consultation de l'assemblée générale et copiés à plusieurs exemplaires, ils sont communiqués par les évoques, les abbés et les comtes, aux habilants des comtés, aux clercs des diocèses, aux moines des abbayes. Ils sont obligatoires partout, mais ne valent que pendant un règne; sous le règne suivant. Us doivent être renouvelés. Ceux de Charlemagne le furent souvent, et durèrent longtemps*.

Dans les capitulaires des missi se trouvent surtout des articles caputulaeia relatifs à l'armée, des règlements et prescriptions pour un an, des missorum.

noies cl réllexions de l'empereur.

Ouant aux capitulaires ajoutés aux lois, ils sont des amende- capitularia

ments ou additions aux lois d'un peuple. Établis avec les représen- lbgieus addenda, tants (](» ce peuple, ils ne sont applicables qu'à lui; d'autre part, ils subsistent a[)rès la mort du prince qui les a faits.

(".harlemagne voulut être et fut en effet un législateur. Cette ambition a[)parait surtout après qu'il a été élevé à l'empire. Probablt»menl il n'eut pas l'idée de fondre les lois nombreuses, difficiles à ronriaître et souvent à applicjuer, qui existaient dans ses États. Sous lui, le régime des lois particulières subsiste, et chaque homme est Jugé selon la loi sous laquelle il est né. Kn802, l'empereur ordonne

1. n a été fait des recueils des capitulaires, doot le plos célèbre est celui de l'abbé Ansé- Ki^o. «n quatre livres, auquel Beoolt le Lévite ajouta trois livres où figurent, à côté de do< iiriieuts nuthcutiques, des documeots faux. Voir Seckel, Stadien tu Benediklm Uvita (N. Archœ. itjuo-i^io).

CHARLBMâGNB ET ÉrÈGLlSE.