Voir ci-dessus, p. 33a
Les Carolingiens
t)U COMTE.
SUKiNlUrHIKS NOUl'ELLSS,
moins nombreuses, selon les lieux. D'autre pari, tous les seigneurs, f^rands et petits, considèrent leur seigneurie comme un patrimoine privé; le comté est parfois partagé entre les enfants et se dissout en parties toujours plus petites, parfois singulièrement enchevêtrées. Des morceaux en sont donnés aux filles ou aux sœurs, vendus ou échangés. La ville, chef-Heu du comté, se distingue du comté luimOme; elle se divise en deux ou trois lots, séparés par un ruisseau, par nn(^ ru<% par une simple ligne conventionnelle. Le château appartient à tel seigneur, le bourg à tel autre. DÉSORGANISATION (^(î n'est pas seulement le comté lui-même, division territoriale, DES POUVOIRS (jni se démembre à Tinfini; c'est le pouvoir même du comte. Les
vassaux en usurpent une partie; les comtes eux-mêmes, par des donations libres ou par des ventes, en abandonnent une autre partie. Leur pouvoir diminue de la sorte, comme les fleuves quand mille (*annux en détournent les eaux. Ici la saignée est plus abondante, h\ elle Test moins, et ainsi la puissance des comtes se diversifie'.
Nous avons montré jusqu'à présent comment les droits des seigneurs onl pour origine la propriété ou sont des droits régaliens, cédés par le roi ou usurpôs par les anciens fonctionnaires. D'autres droits ont été créés de toutes pièces, soit par suite de conventions spéciales, soit par la violence. Un seigneur dont les domaines ont été dévastés, ou bien ipii veut défricher ses forêts, fait appel aux habitants du voisinage et à la population nomade, qui était assez nombreuse au MoviMi Age; il attire des hommes de toute condition, des nobles, dos hommes libres, des lides. Ainsi fit, au milieu du x* siècle, Tcvéque de Grenoble, Isarn, dont les Sarrasins avaient dépeuplé les domaines. Aux nobles il donna des châteaux, aux hommes des lorres; mais il se réserva la seigneurie, et un certain nombre de droits, services et redevances, qui furent fixés d'un commun accord. Sans doute, res territoires appartenaient à Tévéque Isam el il y exori^ait des droits régaliens, avant qu'ils fussent changés en désert: il n'en est jvis moins vrai qu'un fait exceptionnel se produit ici ; des hommes ont aot^epté volontairement une autorité à laquelle ils n'étaient pas soumis.de nouveaux droits féodaux sont constitués par une libre convention. D'autres fois, des seigneurs, abusant de leur foroe, exigent, en certaines circonstances, des droits qui n'avaieoi jamais oie levés ; les mêmes circonstances se reproduisant, ils léck-
i. Tt^tto puissance -«ost ilêjà dtversttîeo. par le fait que ru>urpatioii de» drotts |v»r îo oomte no >ost pas faite p«rtout de la même maoîène. Ici elle a *le mois» lA plu'» Le ooîv^.u- do Oharlri'> n'a iama-.< ot-nlirme lêvèque de Chartnbik «irott ^ ivi la!ii!i> ^-(.;c le dac Uc Normaadio coaCruiait 1 archevêque de RoiUA et IMU 1» de >ou duché
cHAp. VII Les origines du régime féodal.
mont les mômes services et les mêmes redevances. Peu à peu, ils s'autoriseront de la tradition et de Tusage; le temps aura légitimé l'œuvre de la violence. Ces droits nouveaux sont créés quelquefois par le premier venu, par quelque Normand ou Hongrois qui se fixe dans le pays et y règne par la terreur. Les seigneurs féodaux ne sont donc pas toujours le grand propriétaire, limmunisle ou le fonctionnaire royal; ce sont aussi des aventuriers et des brigands heureux '.
Voyons à présent ce que sont devenus les anciens droits régaliens, jadis exercés par le roi ou, en son nom, par ses officiers, c'està-dire les impôts, le service militaire, la justice.
La manière dont l'impôt était levé à Tépoque de Charlemagne disparition
explique fort bien comment il a pu être converti en redevance privée, de l'impôt boyal. L'usage d'un cadastre ou de iibri censuales a cessé pour Timpôt foncier el pour Timpôt personnel. L'un etl'autre ne sont fondés que sur la tradition; le possesseur d'un champ paie, parce que le possesseur précédent a payé; le fils paie, parce que le père a payé. L'impôt est devenu une « coutume ». Aussi rien ne fut plus aisé aux seigneurs que de garder pour eux des impôts qui avaient perdu le caractère régulier de contributions publiques. On conçoit aussi que ces impôts aient changé de nature. Le comte les confond avec les cens qu'il lève comme propriétaire sur les tenanciers qui tiennent de lui leurs manses, ou avec le cens personnel qu'il lève sur ses serfs et ses lides.
Le roi recevait autrefois des dons que les grands lui apportaient lors de la tenue des assemblées; avec celles-ci disparut cette seconde forme de l'impôt public. La partie de la composition qui revenait autrefois à l'État, le fredusy était partagée entre le comte et le roi; le comte, ayant cessé de rendre la justice au nom du roi, garda le fredus tout entier. Quant aux impôts indirects, douanes, péages, etc., déjà au temps de Charlemagne quelques-uns appartenaient à des particuliers^ à charge pour eux d'entretenir les chemins et les routes, et nous avons dit comment le roi disposa d'une partie de ceux qui lui aj^parlenaienl en faveur d'églises ou de seigneurs la'iques. Ceux qu'il n'avait point cédés bénévolement furent usurpés et devinrent biens privés. Mais autrefois ces redevances avaient été établies dans l'intérêt public : elles servaient à l'établissement ou à la réparation des chemins. Désormais personne ne songe plus à l'intérêt public; péages et douanes sont considérés comme des redevances semblables à celles (\ue produit le domaine; ils sont donnés en bénéfice, partagés entre plusi(»urs propriétaires; et, pour comble de malheur, ils se multi-
1. Sur les seigneuries nouvelles qui ont pour origine un cbftteau-fort, Toir plus loin, p. 433.
Les Carolingiens.
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