I. — LOUIS XVIII [1815-1824] (i

La seconde Restauration.

Déclaration de Cambrai.

1 le tsar ni le généralissime autrichien, prince de Schwarzenberg, ne désiraient le rétablissement des Bourbons, dont 1rs Cent-Jours leur vtïls '/hPtIwI /lW paraissaient manifester l'impopu-

c- UW-H*%^^WvS>/(l^ larité. « Nos baïonnettes, disait

Schwarzenberg, peuvent les mel Ire surle trône; elles ne parviendront jamais à les y soutenir. » Et le tsar pardonnait difficilement à Louis XVIII l'œuvre de Talleyrand au Congrès de Vienne; mais Wellington triompha de ses répugnances.

Le 28 juin 1815, Louis XVIII, revenant pour la seconde fois en France, data de Cambrai une Déclaration où il promettait d'élar-

Sceau de Louis XVIII.

(1) Louis-Stanislas-Xavier, fils du dauphin fils de Louis XV et de Marie- Josépliine de Saxe, né à Versailles (17 novembre 1755), mort à Paris (16 septembre 1824), d'abord comle de Provence, prit le nom de Louis XVIII, le 8 juin 1795, à la mort de l'enfant détenu au Temple (Voir p. 259). Il épousa (14 mai 1771) la princesse Louise de Savoie, fille de Viclor-Amédée III, roi de Sardaigne ( I 753-1810). Il ne laissa pas de postérité.

Charles-Philippe, frère du précédent, comte d'Artois, né à Versailles (9 octobre 1757), roi sous le nom de Charles X (16 septembre 1824), abdiqua le 2 août 1830 et mourut à Gorilz le 6 novembre 1836. Il épousa (1773) Marie- Thérèse de Savoie, fille de Victor-Amédée III, roi de Sardaigne, sœur de la comtesse de Provence (1756-1805), dont il eut : 1° Louis-Antoine, duc d'Angoulême, né à Versailles le 6 août 1775, mort à GOritz sans postérité le 3juin 1844; ilavait'épousé(1799) Marie-Thérèse-CharloLte de France {Madame Royale , fille de Louis XVI, née à Versailles (1778), morte à Prohsdorf (1851) [Voir p. 2o6, en note] ; — 2° Sophie [Mademoiselle] (1776-1783) ; — 3° Charles-Ferdinand, duc de Berry, né à Versailles le 24 janvier 1778, assassiné à Paris le 13 février 1820. Il avait, pendant l'émigration, épousé en Angleterre Amy Brown. Il se remaria (1816) avec Marie-Caroline-Fernande-Louise de Bourbon, fille de François Ier, roi des Deux-Siciles (1799-1870), qui lui donna quatre enfants, dont un fils posthume : Henri-Charles-Ferdinand-Marie- Dieudonné d'Artois, duc de Bordeaux, puis comte de Chambord, né le 29 septembre 1820 à Paris, mort à Frohsdorf en 1883 {Henri V).

gir les bases de la Charte, mais aussi de demander aux Chambres le châtiment de ceux qu'il rendait responsables des Cent-Jours. Le 8 juillet, il entra solennellement à Paris et, le lendemain, il constitua un ministère présidé par Talleyrand. Le conventionnel régicide Fouché, qui avait accepté d'èlre ministre de Napoléon et qui, ministre de Napoléon, avait travaillé au retour de Louis XVIII, reçut le portefeuille de la Police. Chateaubriand raconte qu'il ne vit pas sans stupeur Talleyrand au bras de Fouché, « c'est-à-dire le vice appuyé sur le crime, » se diriger vers le cabinet de Louis XVIII pour y prêter serment.

Les alliés occupaient une partie du territoire français. Ils s'y comportaient en maîtres, surtout à Paris, rançonné, ligoté par Blùcher et par son subordonné le général Muffling, nommé gouverneur de la capitale. Les Prussiens voulaient faire sauter le pont d'Iéna; Louis XVIII s'y opposa, mais il ne put empêcher la spoliation de nos musées, faite au mépris de la capitulation, sous prétexte de restitution aux divers États de l'Europe. L'armée impériale, qu'on avait éloignée de Paris et qui inquiétait encore les Bourbons et les alliés, fut licenciée : les journaux royalistes traitaient de brigands de la Loire ces soldats en guenilles qui avaient été fidèles à

Le duc d'Angoulême.

(D'après une estampe du temps.)

La duchesse d'Angoulême, par Gros (Musée de Versailles;.

l'aigle jusque dans sa défaite et qui furent dispersés dans les bourgades du Limousin, de l'Auvergne et du Quercy.

Les partis. — Trois partis se disputaient l'influence politique : 1° les ultra-royalistes, qui entendaient donner à l'autorité royale un caractère presque absolu au détriment des libertés garanties par l'acte constitutionnel, qu'ils trouvaient regrettable, et servir la cause du souverain à leur manière, même contre sa volonté : ce qu'ils résumaient dans la formule : Vice le roi quand même! Ils demandaient l'attribution des grades et des emplois aux émigrés qui, d'autre part, rentreraient dans leurs biens non aliénés ou recevraient une indemnité représentative. Le clergé contrôlerait les fonctionnaires de l'enseignement public, dirigé contre la philosophie du xvme siècle, et la presse, rédigée dans le même esprit, serait à la discrétion de la censure. Le parti ultra-royaliste, groupé autour du comte d'Artois et de la duchesse d'Angoulème, se recrutait dans le clergé, l'aristocratie des villes, la noblesse et la bourgeoisie rurales, ainsi que dans leur clientèle paysanne. Les indépendants lui reprochaient surtout d'exercer une action occulte sur la marche des affaires par le moyen d'une association religieuse, la Congrégation, créée à Paris en 1801 et qui, sous la Restauration, avait provoqué la création, dans les départements, de nombreuses sociétés charitables. En somme, les émigrés rentraient en France sans se rendre compte que, depuis vingt-cinq ans, les idées et les mœurs s'étaient profondément modifiées et que Louis XVIII s'était assis sur le trône de Napoléon bien plutôt que sur celui de Louis XVI. Ils n'avaient « rien appris, rien oublié », et, par leur inintelligence obstinée des besoins de leur temps, ils finirent par entraîner en 1830 la chute de la dynastie.

Sous le nom d'indépendants on désignait tous ceux qui, au principe de la légitimité, opposaient celui de la volonté nationale. Adversaires de la Charte, qui émanait du roi et non du peuple, ils en poursuivaient l'abrogation pour des motifs tout contraires à ceux dont s'inspiraient les ultras. Ce parti était loin d'être homogène : il se recrutait dans la bourgeoisie urbaine, chez les officiers de l'Empire mis en demi-solde ou les soldats licenciés, chez les républicains, chez les acquéreurs de biens nationaux.

Les doctrinaires ou constitutionnels, qu'on appelait aussi libéraux, étaient partisans de la sincère application de la Charte. Préconisant une transaction rationnelle et philosophique entre les principes de l'ancien régime et le «jacobinisme », ils plaçaient le fondement de la monarchie constitutionnelle dans l'expérience historique, non dans la raison pure. Mettant le roi au-dessus de la souveraineté populaire, ils repoussaient la responsabilité ministérielle devant les Chambres. Suivant leurs affinités, ils s'orientèrent les uns vers les ultras, les autres vers les indépendants; d'où deux groupes nouveaux et distincts : le « centre droit » et le « centre gauche », qui prétendit, sous Charles X, « enfermer le roi dans la Charte ».

Les ennemis de la Restauration eurent leur société secrète ; ils empruntèrent aux carbonari de Naples leur organisation et fondèrent une vaste association, dont les membres étaient soumis à une rigoureuse discipline. Ils ne devaient jamais rien écrire et se serraient d'un vocabulaire emprunté à l'industrie du charbonnier. Vingt affiliés ou bons cousins formaient une vente locale; vingt députés de vingt ventes d'une même région (ou forêt) formaient une vente centrale, et les députés des ventes centrales constituaienl la haute vente. Les lieux de réunion s'appelaient baraques.

La Chambre introuvable. Premier ministère du duc de Richelieu (1815-1818). - - La Chambre des députés élue le 22 août 1813 siégea du 7 octobre suivant au '■> septembre 1816. Elle fut qualifiée par Louis W III de Chambre introuvable, tant le roi fui satisfait — ou effrayé — de l'esprit ultra-royaliste de la majorité.

Les élections eurent pour premier résultat l'éloignement de TalleyrandetdeFouché, les ultras ne pouvant admettre que Louis XVIII. même par intérêt politique, conservât au pouvoir un évêque marié et un traître régicide, et, le 26 septembre 1815, le duc de Richelieu prit la présidence du Conseil avec les Affaires étrangères. C'était un ancien émigré au service de la Russie, qui avait quitté l'armée de Condé pour se consacrer au gouvernement d'Odessa, dont il

Histoire de France. — II.

sut assurer la prospérité économique. Le tsar l'honorait de toute la sympathie qu'il refusait à Talleyrand. Ardent patriote, royaliste fervent, mais détaché des aveugles préjugés des ultras et sans ambition personnelle, il accepta la responsabilité du gouvernement par devoir, sur l'invitation pressante d'Alexandre Ier. Tant que dura le cabinet du 26 septembre, l'ambassadeur du tsar à Paris,

Louis XVIII dans son cabinet de travail, par Gérard (Musée de Versailles).

Pozzo di Borgo, exerça sur notre politique une action puissante; il fut véritablement un ministre sans portefeuille.

Second traité de Paris (20 novembre 1815). — Le 20 septembre, les alliés avaient adressé au gouvernement un ultimatum prétendant arracher aux Bourbons des territoires qui avaient fait partie intégrante du patrimoine traditionnel de la monarchie. Le tsar, auprès de qui Louis XVIII fit une démarche personnelle, s'opposa aux desseins de la Prusse, qui avait juré d'anéantir la France en la morcelant. Cependant le traité signé à Paris le 20 novembre 1815 aggrava les dispositions du traité de 1814. Les alliés exigèrent : 1° la cession des places fortes commandant les trouées de l'Oise, de la Sarre, des Vosges et du Doubs; 2° la démolition des fortifications d'Huningue ; 3° le payement d'une indemnité de 700 millions, payable en cinq ans, sans préjudice d'une somme de 775 millions réclamée par les alliés comme créances de leurs sujets; 4° la restitution du département du Mont-Blanc au roi de Sardaigne; 5° l'occupation pendant trois ans au moins, cinq ans au plus, des départements frontières par une armée de 150000 hommes, entretenue aux frais de la France.

Les Prussiens occupèrent les places de l'Est, les Anglais les places du Nord. Avec l'indemnité de guerre et les créances étrangères, avec les frais d'occupation et les perles de toute nature, les sacrifices de la France s'élevaient à plus de 1600 millions. « Je viens de signer un traité pour lequel je devrais porter ma tète sur l'échafaud », disait le duc de Richelieu qui, malgré ses relations avec le tsar, c'avait pu obtenir des alliés des conditions moins léonines.

La Terreur blanche. Les cours prévôtales. — Dès le débuf , la seconde Restauration fut marquée par des actes de vengeance contre ceux qui avaient fait défection pendant les Cent-Jours.

Le 24 juillet, deux listes de proscription furent dressées et signées par Fouché. L'une tra-

Le duc de Richelieu.

(D'après une estampe du temps.)

duisait dix-neuf généraux ou officiers devant un conseil de guerre; l'autre désignait pour le bannissement trente-huit personnes marquantes. Nombre de ceux qui étaient mis en accusation furent condamnés à mort et exécutés : le colonel Labédoyère à Paris, les frères César et Constantin Faucher (dits les jumeaux de La Rêole) h Bordeaux, le général Chartran à Lille, le général Mouton-Duvernet

Exécution du maréchal Ney, par Gérome.

à Lyon. Le comte de La Valette, directeur des postes sous l'Empire, ne dut la vie qu'au dévouement de sa femme, qui prit le costume du prisonnier et lui donna le sien.

En Indre-et-Loire, dans le village de Luynes, des arrestations furent opérées qui motivèrent la célèbre « pétition aux deux Chambres » de Paul-Louis Courier. Dans la Sarthe, au village du Lude, des gardes nationaux furent mis à mort.

Le maréchal Ney, arrêté le 3 août au château de Bessonis (Cantal), fut transféré à Paris le 19 et traduit incontinent en justice. Il était politiquement coupable, ayant donné sa parole à Louis XVIII et l'ayant violée pendant les Cent-Jours; mais le roi l'eût sans doute gracié si son entourage ne se fût montré impitoyable. Le double procès de Ney en conseil de guerre (1), puis devant la Chambre dos pairs, fut l'œuvre des ultras et des alliés, réunis dans une haine commune contre le glorieux vétéran de la grande armée. L'Angleterre et la Prusse, en particulier, exigèrent impérieusement la mort du « brave des braves», qui fut exécuté dans l'allée de l'Observatoire, le 7 décembre 1815. « Soldats, droit au cœur! » dit-il d'une voix ferme au peloton d'exécution.

Les passions politiques et religieuses atteignirent leur paroxysme dans le Languedoc, où les véniels, ainsi appelés parce qu'ils portaient un habillement vert ou une cocarde verte, désolèrent les campagnes : .laïques Dupont, dit. Trestaillons, aux environs d'Uzès, Servent, Truphémy s'acharnèrent après les bonapartistes, les républicains et les protestants. A Toulouse, les verdets tinrent même les pouvoirs en échec : impuissants à faire plier à leurs exigences le général Bamel, gouverneur de la place, ils l'assassinèrent. A Marseille, onze républicains et treize mameluks, ramenés d'Egypte par Bonaparte, furent massacrés. Le général de Lagarde à Nîmes, le maréchal Brune à Avignon périrent de mort violente.

Une commission fut instituée pour examiner la conduite des officiers de tout grade ayant servi sous Napoléon. Le ministre de la Police, Decazes, présenta un projet tendant à donner au gouvernement le droit de détenir sans jugement tout individu arrêté comme prévenu de crime ou de délit contre la personne ou l'autorité royale (29 octobre). Les cris séditieux furent punis de la déportation (9 novembre). Une loi du 4 décembre 4815 décida que, dans chaque département, une cour prévâtale, composée d'un prévôt, colonel au moins, d'un président et de quatre juges choisis par les

(1) Au premier conseil de guerre formé pour juger Ney, le maréchal Moncey, président, refusa de siéger. Le second, présidé par Jourdan, se déclara incompétent.

membres du tribunal de première instance, procéderait contre tout rebelle, tout individu accusé d'avoir fait partie d'une bande arm<'< , arboré un signe de ralliement autre que le drapeau blanc, publié des écrits ou prononcé des discours séditieux, excité les citoyens à la désobéissance. Le prévôt instruisait les affaires; la sentence était sans appel et exécutoire dans les vingt-quatre heures. Ces tribunaux exceptionnels condamnèrent à l'échafaud, aux galères à perpétuité ou à temps un grand nombre de personnes.

Pour mettre un terme à la politique de vengeance, le duc de Bichelieu présenta la loi d'amnistie du 12 janvier 1816. La Bourdonnaye proposa d'exclure du bénéfice de cette loi les titulaires des hautes charges pendant les Cent-Jours, les officiers généraux qui s'étaient rapprochés de Napoléon au retour de l'île d'Elbe et les conventionnels régicides. Le gouvernement dut accepter le bannissement perpétuel de ces derniers et de la famille Bonaparte : Fouché fut, en conséquence, destitué de ses fonctions d'ambassadeur à Dresde; Carnot s'exila à Magdebourg, où il mourut; le peintre Louis David, Canv bon, Sieyès quittèrent la France.

Dissolution de la Chambre introuvable.— Les alliés avaient institué à Paris une conférence permanente des ambassadeurs, une sorte de conseil de tutelle qui, se considérant comme responsable de l'ordre, pesait sur les décisions du gouvernement. La conférence, où l'emportaient les vues de Wellington et les solutions pratiques de Pozzo di Borgo, se déclara hostile à la politique des ultras et fit nettement appel au roi pour soutenir contre les amis du comte d'Artois et de la duchesse d'Angoulême la politique plus conciliante du duc de Bichelieu.

Louis XVIII, dont la frénésie de « ces messieurs les ultras, qui auraient fini par l'épurer lui-même », lui faisait dire plaisamment qu'ils étaient plus royalistes que le roi, se fatigua de violences et de représailles dangereuses pour la couronne. D'accord avec le ministre Decazes, il prononça la dissolution de la Chambre (5 septembre 1816). Les ultras, dont toutes les sympathies allaient au comte d'Artois, protestèrent par la plume de Chateaubriand qui, dans son pamphlet ; De la monarchie selon la Charte, qualifia le roi de «jacobin».

La Chambre de 1816. La loi électorale (1817). La loi militaire (1818). — La nouvelle Chambre, d'où furent exclus la plupart des ultras et qui condamna la Terreur blanche, vota la loi du 5 février 1817 sur les élections, la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'année et la législation de 1819 sur la presse.

La loi du 5 février 1817, dite lui Laine et complétée par celle du 25 mars 1818, établissait l'élection directe des députés au scrutin de liste par département. Elle fixait le cens des électeurs à 300 francs de contributions directes et celui des éligibles à 1000 francs. Tout Français âgé de trente ans accomplis était électeur et les candidats à la fonction législative devaient être âgés de quarante ans. Conformément à l'article 37 de la Charte, la Chambre continuait d'être renouvelée chaque année par cinquièmes. — L'application de la nouvelle loi électorale donna au parti libéral une minorité importante à la Chambre des députés.

La Charte de 1814 ayant aboli la conscription, devenue impopulaire dans les derniers temps de l'Empire, l'enrôlement volontaire avec prime avait été rétabli. Malgré les efforts du maréchal Gouvion-Saint-Cyr, ministre de la Guerre, la Chambre maintint le principe de l'engagement volontaire sans prime; mais, l'effectif sur le pied de paix (240 000 hommes répartis en six classes) ne pouvant être atteint par des engagements bénévoles, la loi du 10 mars 1818 décida qu'un contingent de 40000 hommes serait appelé chaque année par voie de tirage au sort. La durée du service, fixée d'abord à six ans dans l'infanterie, à huit ans dans les autres armes, fut, en 1824, uniformément fixée à huit ans, et le contingent annuel à 60000 hommes. Le remplacement fut admis. Les sous-lieutenants étaient pris pour deux tiers dans les écoles militaires, pour un tiers dans le rang, et l'ancienneté bénéficiait des deux tiers des grades jusqu'à celui de colonel inclusivement. « 11 faut, disait Louis XVIII, que chaque soldat sache qu'il porte dans sa giberne

le bâton de maréchal de France. » Grâce à cette loi, restée en vigueur dans sa partie fondamentale jusque sous le second Empire, Ta Restauration eut une belle armée, qui fit ses preuves en Espagne, en Grèce, en Algérie.

Le congrès d'Aix-la-Chapelle (1818). La libération du territoire. — Le duc de Richelieu avait obtenu des commissaires

étrangers une réduction de 3000U hommes sur l'effectif du corps d'occupation. En 1818, il profita de la réunion du congrès d'Aix-la-Chapelle pour négocier auprès des souverains alliés et conclure, le 9 octobre, une convention relative à l'évacuation du territoire, laquelle fut fixée au 30 novembre suivant. A cette date, les souverains alliés rappelèrent leurs armées; 15 millions de rente inscrits sur le grand-livre achevèrent de liquider envers l'étranger la dette de la France. Louis XVIII put s'écrier : «J'ai assez vécu, puisque j'ai vu le drapeau français flotter sur toutes les villes de France ! »

Dans celte œuvre patriotique, l'action personnelle du duc de Richelieu, dont Wellington disait : « Sa parole vaut un traité », avait été déterminante, comme circonstances analogues, celle

Le duc Decazes, gravure do Lbfèvre.

devait l'être après 1870, d'Adolphe Thiers.

dans des

Retraite du ministère Richelieu (décembre 1818). — Pendant le congrès, le baron de Vitrolles avait fait parvenir au tsar une note confidentielle, rédigée d'accord avec le comte d'Artois, lui dénonçant les progrès du jacobinisme et la nécessité de constituer un cabinet moins conciliant. Cette démarche coïncidait avec la découverte de la conspiration ultra-royaliste, dite « du bord de l'eau », dirigée contre les ministres. Louis XVIII voulut faire un exemple en frappant son propre frère; il supprima les fonctions de colonel général des gardes nationales, dont le comte d'Artois était titulaire, et il gracia plusieurs libéraux dont les noms figuraient sur les listes de proscription de juillet 1815. Mais, à son retour d'xUx-la-Chapelle, le duc de Richelieu se trouva en conflit avec son collaborateur Decazes. Inquiet de quelques élections favorables aux indépendants, il voulut modifier la loi électorale conformément aux vues de la droite. Gouvion-Saint-Cyr et Mole se rangèrent à l'avis de Decazes, qui estimait que le gouvernement devait prendre pour règle ces paroles de Louis XVIII : « Celui qui n'est pas contre moi est avec moi. » Après une vaine tentative pour constituer un nouveau cabinet, le duc de Richelieu se retira et Decazes engagea le roi à confier la présidence du Conseil au général Dessolle (29 décembre 1818).

Ministères Dessolle (28 décembre 1818-19 novembre 1819) et Decazes (novembre 1819-février 1820). Lois sur la presse (1819). ■ — Le général Dessolle prit le portefeuille des Affaires étrangères; Decazes eut l'Intérieur, de Serre la Justice, Gouvion-Saint-Cyr la Guerre, le baron Portai la Marine, le baron Louis les finances. Decazes, particulièrement sympathique à Louis XVIII, fut l'âme véritable de ce ministère.

Le ministre de la Justice lit voter les lois des 25 et 27 avril 1819 sur les crimes et délits de presse, et celle du 4 mai suivant qui affranchissait de la censure les journaux et les écrits périodiques : les infractions étaient déférées au jury, et la presse devenait libre, sous réserve du versement d'un cautionnement par les propriétaires de journaux.

Les élections partielles continuaient d'être favorables aux libéraux, dont le nombre, de 25 en 1817, passa à 45 en 1818 et à 90 en 1819. Dupont de l'Eure, Casimir Périer, le général Foy, Manuel vinrent siéger sur les bancs de la gauche. En 1819, le nom du conventionnel Grégoire sortit des urnes, et cette élection provoqua de telles protestations qu'une partie du ministère consentit à modifier la loi électorale. Decazes ayant négocié vainement avec la droite, Dessolle, Louis et Gouvion-Saint-Cyr se retirèrent : Decazes prit la présidence du Conseil (19 novembre). L'élection de Grégoire fut annulée pour vice de forme.

Assassinat du duc de Berry. Retraite du ministère Decazes (1820). — Le 13 février 1820, le second fils du comte d'Artois, Charles-Ferdinand, duc de Berry, fut poignardé par un ouvrier sellier nommé Louvel, au moment où il sortait de l'Opéra pour reconduire la duchesse dans sa voiture.

Le duc d'Angoulème n'ayant pas de postérité, la disparition du duc de Berry était grosse de conséquences pour l'avenir de la dy-

Le duc de Berry.

(D'après une estampe du temps.

La duchesse de Berry, par Th. L awrence.

nastie. Elle irrita donc le parti royaliste autant qu'elle l'affligea, et le crime stupide de Louvel n'eut d'autre résultat que de provoquer un mouvement de réaction contre la politique libérale. Le député Clausel de Coussergues demanda la mise en accusation du ministère; Chateaubriand s'en prit à Decazes, dont il disait : « Le pied lui a glissé dans le sang », et un ultra résumait en ces termes son sentiment : « Le poignard de Louvel est une idée libérale »; on alla même jusqu'à accuser le chef du cabinet de complicité dans le crime. Celui-ci tenta sans succès de se maintenir en proposant des lois exceptionnelles, et Louis XVIII, cédant aux instances du comte d'Artois et de la duchesse d'Angoulème, envoya à Londres, comme ambassadeur, son ministre favori, après l'avoir créé duc.

Second ministère du duc de Richelieu (20 février 1820- 14 décembre 1821). — Le duc de Richelieu fut appelé à former un nouveau ministère, dont il eut la présidence avec de Serre (Justice), Pasquier (Affaires étrangères), Latour-Maubourg (Guerre), Roy (Finances) comme collaborateurs.

Le gouvernement, conformément à la volonté de Louis XVIII, eut à soutenir aussitôt devant les Chambres la discussion de trois projets de loi élaborés par le précédent cabinet à la suite de l'assassinat du duc de Berry. Ces projets avaient respectivement pour objet le rétablissement de la censure, la suspension de la liberté individuelle et le remaniement de la loi électorale. Après le vote des deux premiers (février-mars 1820), les doctrinaires se séparèrent de la majorité gouvernementale.

La loi électorale du 29 juin 1820, connue sous le nom de loi <l>t double vote, rétablissait la distinction, supprimée par la loi du 5 février 1817, entre les collèges électoraux de département et d'arrondissement. Sous le régime de la loi de 1817, qui avait favorisé l'évolution des centres vers la gauche, il n'y avait dans chaque département qu'un seul collège électoral, nommant directement les députés. Sous le régime nouveau, dans chaque arrondissement une première catégorie de députés était nommée par les électeurs payant 300 francs d'impôts directs ; puis, au chef-lieu du département, une seconde catégorie de députés était nommée par les citoyens payant plus de 1000 francs. Ceux-ci votaient dans l'un et l'autre collège. Les collèges de département fuient appelés à nommer 172 députés nouveaux; l'élection aux 258 sièges existants fut attribuée aux collèges d'arrondissement.

Cette loi, soutenue par de Serre et vivement combattue par La Fayette, Camille Jordan, Royer-Collard et toute la gauche, fut adoptée au mois de juin au milieu d'une vive agitation et de troubles dans la rue. Son application au renouvellement partiel de la Chambre ramena au Parlement 75 membres de la Chambre introuvable (novembre 1820).

Naissance du duc de Bordeaux (1820). Démission du ministère Richelieu (1821). — Le 29 septembre 1820, la duchesse de Berry, qui était enceinte lors de l'assassinat de son mari, donna le jour à un fils, Henri Dieudonné, duc de Bordeaux (1). Les royalistes avaient douté jusqu'à la fin de l'heureuse délivrance de la duchesse, si douloureusement éprouvée : ils donnèrent au prince le surnom d' « enfant du miracle ». Leur joie devint de l'enthou-

Royer-Collard, lithographie de Boenemann.

Le comte de Villèle, gravure de Joubert.

siasme après les élections générales; grâce à la loi du double vote, la gauche n'obtint que 23 sièges sur 226, et Corbière, Villèle, Laine entrèrent dans le cabinet comme minisires sans portefeuille (21 décembre 1820). Mais le duc de Bichelieu voulait gouverner avec le concours de la droite en s'appuyant sur le centre droit, alors que Corbière et Villèle étaient partisans d'une politique de droite pure, et ils ne tardèrent pas à se retirer. A la suite des élections partielles d'octobre 1821, qui consolidèrent la situation des ultras, le duc de Richelieu fut mis en écbec devant la Chambre par une coalition des partis extrêmes. Il démissionna le 14 décembre.

Ministère Villèle (14 décembre 1821-4 janvier 1828). -

Le nouveau ministère, à la composition duquel le comte d'Artois prit une part déterminante, comprenait exclusivement des ultraroyalistes : Peyronnet (Justice), Corbière (Intérieur), de Montmorency-Laval (Affaires étrangères), marquis de Clermont-Tonnerre (Marine et Colonies), marquis de Lauriston (Maison du roi) ; le maréchal Victor, duc de Bellune, eut le portefeuille de la Guerre. Dans la suite, Chateaubriand reçut le portefeuille des Affaires étrangères (28 décembre 1822) et le comte Frayssinous, évèque d'Hermopolis, fut mis à la tête du ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique.

Les conspirations. — L'avènement d'un ministère d'ex-

trême droite provoqua dans les sociétés secrètes une recrudescence d'activité, et des complots se formèrent sur toute l'étendue du territoire, notamment dans l'Est et dans l'Ouest.

On avait eu déjà : en 1816, là conspiration de Vêpingle noire, dont les affiliés, bonapartistes, portaient pour se reconnaître une épingle de celte couleur; le complot des patriotes, imaginé par le policier Scheltein ; la conspiration de l'avocat Didier, à Grenoble ; — en 1817, la conspiration de Bordeaux, œuvre du policier Randon, et celle de Lyon, préparée par le policier Brunet, à l'instigation du général Canuel, qui réprima les troubles avec une extrême cruauté; — en 1820, le complot de Paris, consécutif à la loi du double vote, organisé par le général Fabvier et le capitaine Nantil, et que Marmont, prévenu, fit avorter le 19 août. On eut, en 1822, les complots de Saumur (1), de Belfort et de Colmar (2), des quatre sergents de La Rochelle (3).

Modification de la loi électorale (1822). — La politique du nouveau ministère s'affirma d'abord par une modification à la loi de 1819 sur la presse : la fondation des journaux fut soumise à l'autorisation préalable et les délits de presse correctionnalisés (1822).

La discussion de la loi fut très vive : celle des crédits demandés pour l'expédition d'Espagne donna lieu à des débats plus acharnés encore (1823).

Les affaires d'Espagne. — L'intervention française. — Après avoir déterminé l'état de possession dans toute l'Europe, les diplomates de 1815 avaient placé l'acte final de leurs délibérations sous la garantie collective des puissances et fait des Congrès une institution normale destinée à prévenir tous les différends entre les États et les nations.

Au Congrès de Laybach, le gouvernement français, qui avait adhéré à la Sainte-Alliance, approuva la proposition de Metternich tendant à rétablir Ferdinand Ier comme roi absolu sur le trône de Naples (1821). Au. Congrès de Vérone (1822), c'est la France qui se

(1) Le duc de Bordeaux reçut le tilre de comle de Chambord lorsque, le 21 mars 1821, le domaine de ce nom lui fut acheté à l'aide d'une souscription nationale. Le comte de Chambord prit le nom de Henri V lorsque son grand-père Charles X eut abdiqué en sa faveur après la révolution de 1830. Il résida d'abord avec Charles X à Holyrood (Ecosse), puis, à partir de 1832, à Prague. Devenu le chef de son parti après la mort de Charles X (1836), il voyagea en Europe et, en 1843, se trouvant en A il reçut la visite des

légitimistes français (Voir p. 378).

Il épousa le 7 novembre 1846, à Bruck (Slyrie), Marie-Thérèse-Béa- Irix-Gaétane, archiduchesse d'Autriche-Esle, fille de François IV, duc de Modène.

Bories Raoulx, Goubin et Pomier (les quatre sergents de La Rochelle).

(1) Le général Berton, rentré à Paris après le licenciement de l'armée de la Loire et rayé des contrôles, s'affilia au carbonarisme. La vente centrale le désigna en 1822 pour le commandement d'un mouvement insurrectionnel qui devait éclater à Saumur. Il rassembla une troupe de pauvres gens, de soldats et de paysans, arbora le drapeau tricolore et s'empara de la ville de Thouars, d'où il marcha sur Saumur, qu'il ne put emporter. Il se dirigea vers La Rochelle, mais il échoua de ce côté encore par suite de l'arrestation des « quatre sergents >> et du départ de leurs régiments. Il se cacha jusqu'à la fin de mai, crut alors pouvoir tenter un nouvel effort à Saumur et, attiré dans un gnetapens par un agent provocateur nommé Woëlfeld, fut condamné à mort par la cour d'assises de Poitiers (octobre 1822).

(2) La conspiration de Belfort fut formée par les libéraux de cette ville affiliés au carbonarisme, avec l'appui de très nombreux officiers du Haut- Rhin, du Bas-Rhin, de la Meurlhe et des Vosges. Les garnisons de Belfort et d'Huningue devaient arborer à Colmar le drapeau tricolore, tandis qu'un

gouvernement provisoire serait installé à Belfort avec La Fayette, d'Argenson, Kœchlin, Armand Carrel, Fabvier. Le soulèvement faillit réussir dans la nuit du 1er au 2 janvier; mais le commandant de la place, averti par une indiscrétion, organisa la défense, et les conjurés qui ne purent s'enfuir furent exécutés à Colmar, malgré la tentative du colonel Caron pour les délivrer. .

(3) Quatre jeunes sous-officiers en garnison à La Rochelle (Bories, Baoulx, Goubin et Pomier), affiliés au carbonarisme et excilés par des agents provocateurs, furent prévenus d'avoir conspiré contre la dynastie et, bien qu'ils n'eussent donné à leurs projets aucun commencement d'exécution, la cour d'assises de la Seine les condamna à mort.

Leur jeunesse, les détails dramatiques de l'affaire, une tentative d'évasion qu'une trahison fit avorter, le courage avec lequel les quatre victimes montèrent sur l'échafaud (21 septembre 1822), excitèrent la pitié, et une touchante légende, qui inspira les romanciers, se forma autour du nom des quatre sergents de La Rochelle.

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chargea d'intervenir directement en faveur du roi d'Espagne Ferdinand VII, jadis chassé par Napoléon, en 1808, et revenu à Madrid en 18 1'». Ce souverain avait supprimé les Cortès, sans respect pour la Constitution de 1812, qu'il avait juré d'observer. Mais, le 1er janvier 1820, se produisit à Cadix une insurrection des troupes rassemblées pour aller réprimer en Amérique la révolte des colonies espagnoles; le colonel Riego, qui les commandait, marcha sur Madrid. Ferdinand dut accepter de nouveau la Constitution de 1812 et convoqua les Cortès; puis, se considérant comme prisonnier de la représentation nationale, il saisit de ses griefs les cabinets européens, pendant que ses partisans fomentaient un peu partout des troubles.

Le congrès de Vérone s'ouvrit le 20 octobre. Chateaubriand y représentait la France avec notre ministre des Affaires étrangères, Mathieu de Montmorency. Celui-ci avait reçu de Louis XVIII et de Villèle la mission expresse d'éviter la guerre; car Louis XVIII voulait intervenir à son heure, à titre individuel, considérant qu'il s'agissait de son neveu et d'un État limitrophe. Chateaubriand y élait au contraire favorable, et son opinion finit par l'emporter. Sa politique à Vérone, puis à Paris, provoqua la démission du ministre des Affaires étrangères, Mathieu de Montmorency, auquel il succéda.

Expulsion de Manuel. — A la Chambre, lors de la discussion des crédits extraordinaires, le principe d'intervention fut combattu par

Royer-Collard, le général Foy et Manuel. Ce dernier s'écria, après avoir flétri le gouvernement de Ferdinand VU : « Vous voulez sauver les jours de Ferdinand!... Eh quoi! Messieurs, auriez-vous donc oublié que c'est parce que les Stuarts cherchaient un appui à l'étranger qu'ils furent renversés du trône; que ce fut parce que les puissances étrangères entrèrent en France que Louis XVI lut décapité! Ai-je besoin de vous dire que les dangers de la famille royale devinrent plus grands lorsque la France révolutionnaire sentit qu'elle avait besoin de se défendre par une forme nouvelle, par une énergie toute nouvelle! »

Interprétées comme une apologie du régicide, ces paroles excitèrent un tumulte violent, et Manuel fut expulsé manu militari, le 4 mars 1823. La plupart des députés de son parti quittèrent la salle des séances; la gauche déclara qu'elle se refuserait à siéger tant qu'il n'aurait pas repris l'exercice de son mandat, et les crédits furent votés par la droite seule.

Prise du Trocadéro (1823). — Le duc d'Angoulème prit à la fin de mars le commandement de l'armée expéditionnaire, avec le général Guilleminot comme chef d'état-major. Le 6 avril 1823, l'armée entra en campagne; en franchissant la Bidassoa, petit fleuve frontière, elle rencontra un bataillon de réfugiés français, portant le drapeau tricolore, dirigés par le capitaine Nantit et le colonel Fabvier. Ils s'avancèrent au-devant de l'armée royale pour fraterniser aux cris de : « Vive l'empereur! Vive la France! » Le général Valin leur répondit à coups de canon.

L'armée française arriva sans difficultés jusque sous les murs de Madrid, d'où les Cortès s'étaient retirées, emmenant avec elles Ferdinand VII à Séville, puis à Cadix, où elles déclarèrent ce prince déchu du trône pour cause d'aliénation mentale. Les troupes françaises attaquèrent les formidables batteries de l'île de Léon ; la presqu'île fortifiée du Trocadéro, qui défendait l'accès de Cadix, fut emportée le 30 août par le général Bourdesoulle, malgré les efforts du colonel Garces; Cadix se soumit (3 octobre) et le régime absolutiste fut rétabli ; mais Ferdinand VII, par ses excès de pouvoir, indigna jusqu'au duc d'Angoulème, qui l'avait rétabli.

Les élections de 1824. La Chambre « retrouvée ». — Villèle attribuait au renouvellement de la Chambre par cinquièmes les succès partiels de la gauche: il résolut de soumettre cette Assemblée au renouvellement intégral et d'augmenter la durée de la législature. La Chambre fut dissoute par ordonnance du 24 décembre 1823 : malgré les efforts de la gauche, les candidats ultras, bénéficiant du succès de l'armée royale en Espagne et d'une pression officielle démesurée, l'emportèrent dans la plupart des arrondissements ;

Manuel, médaillon de David d'Angers.

l'opposition parlementaire tomba de 110 voix à 19. La Chambre

introuvable était « retrouvée ». La droite intransigeante continuait d'avoir à sa tète La Bourdonnaye, célèbre depuis 1815 par ses propositions de répression violente, et les idées théocratiques étaient défendues par Bonald et Lamennais.

En ouvrant, le 23 mars, la session de 1824, le roi annonça la présentation de quatre projets de loi tendant respectivement à instituer le renouvellement «intégral et septennal » de la Chambre des députés, à indemniser les émigrés de la perte de leurs biens, vendus naguère comme biens nationaux, à convertir la rente 5 pour 100, enlin à édicter des peines particulières contre le vol et la dégradation des objets du culte. Le premier projet fut adopté et devint la loi du 9 juin 1824 ; il n'en fut pas de même du projet de conversion.

La Charte de 1814 avait garanti aux détenteurs des biens nationaux la propriété des immeubles acquis par eux. Pour mettre fin aux revendications des émigrés, Villèle eut l'idée de réduire le taux d'intérêt de la rente et de faire bénéficier les propriétaires dépossédés par la Révolution de l'économie qui résulterait de cette mesure. La Chambre se rallia à la combinaison, à laquelle les porteurs de rente s'étaient montrés hostiles; mais la Chambre des pairs la rejeta comme inopportune. Le roi irrité enleva le portefeuille des Alfaires étrangères à Chateaubriand, accusé par Villèle de n'avoir pas été étranger à l'échec subi par le gouvernement devant la haute Assemblée (août 1824), et Chateaubriand, rendu à la vie privée, devint l'âme d'un groupe d'opposants que le cabinet fit appeler le « parti de la défeclion ». Villèle décida, le 15 août, d'appliquer l'article de la loi de 1822 qui permettait au gouvernement de rétablir la censure dans les circonstances graves.

Mort de Louis XVIII (1824). — Louis XVIII, dont la santé laissait de plus en plus à désirer, mourut le 16 septembre 1824. Après avoir subi l'influence libérale de Decazes, il s'était, dans lesderniers temps, laissé dominer par Mmc du Cayla, tout acquise au comte d'Artois et à ses amis.

Comme il n'avait pas cru devoir gouverner exclusivement avec les ultras, ceux-ci le jugeaient très sévèrement. Il caractérisait lui-même sa politique dans les dernières paroles qu'il adressa à son frère : « J'ai louvoyé entre les partis comme Henri IV, et j'ai par-dessus lui que je meurs dans mon lit aux Tuileries ; agissez comme je l'ai fait, et vous arriverez à cette fin de paix et de tranquillité. » Puis posant ses mains sur la tête du dernier rejeton de sa race et conscient des dangers que courait la dynastie, il dit d'une voix émue en regardant le comte d'Artois : « Que Charles X ménage la couronne de cet enfant! »