LES INSTITUTIONS POLITIQUES

Proclamation de l'empereur Julien au palais de la Cilé. — Composition tle IIofkbauisb.

l Bagaudes, mot d'origine celtique qui vient peut-être de badad, réunion tumultueuse.

Les Institutions romaines en Gaule à la fin du IV" siècle. — La Gaule, comprise dans l'empire d'Occident lors du partage opéré par Théodose en 395, en était, à cette époque, l'une des plus belles et des plus florissantes dépendances. L'administration impériale avait alors étendu son réseau sur tous les organes de la vie sociale, el les progrès de la centralisation avaient achevé de donner aux institutions romaines en Gaule une formé définitive et nettement caractérisée.

Aussi est-ce à cette époque qu'il convient de se placer pour jeter un regard d'ensemble sur l'état administratif et social de la Gaule.

L'Empereur. - Entouré' d'une maison militaire et d'une maison civile aussi fastueuses el aussi nombreuses l'une que l'autre, l'empereur jouit d'une autorité sans bornes, de caractère à la fois religieux, militaire et civil. Souverain pontife, il incarne la majesté et la sainteté du peuple romain; on l'adore comme un dieu, on lui donne le titre de dominus et on fait des génuflexions devant lui. II est le chef de guerre, Vimperatur. 11 est le législateur souverain et en même temps la loi vivante; il juge en suprême appel; c'est en son nom qu'on perçoit l'impôt. Assislé d'un conseil (consistorium principis), il exerce son pouvoir sur le inonde romain par l'organe de fonctionnaires et d'agents nommés et révoqués par lui.

L'administration centrale. — Dans l'exercice du pouvoir législatif comme dans celui des pouvoirs judiciaire ei administratif, l'empereur, nous l'avons dit, étail assisté d'un conseil appelé' consistorium principis et de nombreux bureaux administratifs [scrinia). Il avait auprès de lui un quxstor sacri palatii qui préparail les lois, un magister of/iciorum qui avait la direction du personnel du Palais, un prœpositus sacri cubiculi, sorte de chambellan chargé du service privé, l.es finances étaient gérées par le cornes sacramm largitionum pour Vxrarium sacrum trésor public el le cornes rerum privalarum pour Vxrarium privation ou fiscus (trésor particulier de l'empereui . A la tête de l'administration militaire étaient des magistn militum. Ges hauts fonctionnaires étaient en quelque sorte les min l'empereur, et c'esl d'eux que dépendaient tous les autn

Divisions administratives de la Gaule. — L'empire avait été partagé en quatre préfectures Orient, Illyrie, Italie, Gaule), douze

diocèses et quatre-vingt-seize provinces. Notre pays faisait partie

tli s toi hé de France. — I

de la préfecture des Gaules qui comprenait, outre la Gaule proprement dite : la Bretagne (aujourd'hui l'Angleterre), l'Espagne et la Maurétanie Tingitane. La capitale de la préfecture fut d'abord Trêves, centre militaire important, puis Arles, à partir de l'an 400, par suite de l'insécurité résultant des invasions barbares. La Gaule proprement dite était divisée en deux diocèses, l'un dit diœcesis Viennensis ou diocèse de Vienne, l'autre diœcesis Galliarum ou diocèse des Gaules. Chaque dio-

Les Thermes de l'empereur Julien, à Paris.

cèse se subdivisait en provinces. Il y en eut, en dernier lieu, dix-sept en Gaule (I ), dix dans le diocèse des Gaules et sepl dans le diocèse de Vienne que, pour celle raison, on a appelé diœcesis seplem provinciaram. Chaque province se subdivisait en un certain nombre de civitates. Il y avait enfin les vici (villages , sans organisation municipale.

Le Préfet du prétoire et le vice-préfet. — A la tête de l'administration civile en Gaule était placé uapréfet duprétoire exerçant

(1) Les dix-sept provinces de la Gaule étaient : 1° Provincia Narbonensis I"; 5 cités; métropole : Narbonne; 2° Prov. Narbonensis IIa; 7 cités; mélrop. : Aie; 3° Prov. Viennensis; 13 cités; mélrop. : Vienne; 4° Prov. Alpium Marilimarum; S cités; mélrop. : Embrun: 5° Prov. Novempopulana; 12 cités; mélrop. : civilas Elttsutium (Eauzej (i° Prov. Aquitanica II*; 6 cités; mélrop. : Bordeaux; 7° Prov. Aquitanica l*; 8 cités; mélrop. : Bourges; 8° Prov. Lugdunensis I"; 3 cités; mélrop. : Lyon; 9° Prov. Lugdunensis IV"; 7 cités; mélrop. : Sens;

10° Prov. Lugdunensis IIP; 9 cités; mélrop. : Tours;

11° Prov. Lugdunensis II*; 7 cités; métrop. : Rouen;

12° Prov. Belgica II"; 12 cilés; mélrop. : Reims;

13° Prov. Belgica I"; i cités; mélrop. : Trêves:

14° Prov. Germania II*; 2 cilés; métrop. : Cologne,

15° Prov. Germania I*; 4 cilés; mélrop. : Mayence;

l(i° Prov. Maxima Sequanorum; 4 cilés; mélrop. : Besançon;

17° Prov. Alpium Graiarum et Pœninarum; 2 cités; métrop. Tarenlaise

par délégation des pouvoirs très étendus. Les gouverneurs des provinces lui étaient subordonnés. Il assurait la répartition et la perception de l'impôt et il ordonnançait les dépenses. Dans toute l'étendue de son ressort, il jugeait soit en appel, soit (s'il évoquait une cause en premier et en dernier ressort, et sa compétence ratione personx ou ratione materiee était illimitée. Il disposait d'une caisse spéciale (arca pnefecturi). Il proposait des candidats aux places de gouverneurs des provinces de sa préfecture. Il avait sous ses ordres les vice-préfets [vicarius) et un maître de la milice (magisler militum).

Il y avait un vice-pré' tel ou vicarius dans chaque diocèse, sauf dans celui où résidait le préfet lui-même. Il avait le rang de speclabilis. Subordonné au préfet et chargé de le remplacer, il était, cependant, nommé directement par l'empereur ut jouissait de pouvoirs propres; il participait dans son diocèse aux attributions préfectorales, à la surveillance sur les gouverneurs, à la levée des impôts, cl spécialement à la juridiction.

Administration des provinces. — La province, division administrative et politique, était en même temps, depuis l'avènement du christianisme, une division ecclésiastique. Administrée par un gouverneur, elle était la résidence d'un archevêque métropolitain. Chaque cité était le siège d'un évèque.

Le nom générique donné aux gouverneurs était celui de prsesides ou redores. Ils exerçaient tous en principe les mêmes pouvoirs, mais ils n'avaient

pas tous le même rang honorifique. Dans les six provinces dites Viennensis, Lugdunensis /, Germanise 1 et II, Belgicse I et II, on les qualifiait de consulares; ils étaient suivis de six faisceaux et avaient le rang de clarissimi; dans les autres provinces, ils portaient le seul nom de prœsides et avaient le rang inférieur de perfectissimi, iusuifisant pour les classer dans l'ordre sénatorial.

Les gouverneurs, comme les préfets, administraient la justice civile et criminelle supérieures, présidaient à la levée des contributions, veillaient à la sécurité et au bien-être de la province. Dans l'exercice de leurs attributions, ils étaient subordonnés soit au vicarius, soit aupréfet du prétoire. Leurs émoluments se composaient d'un traitement fixe et de prestations en nature.

Les gouverneurs résidaient dans la capitale de la province, ou métropole, et c'est là qu'était le siège de leur juridiction; mais ils taisaient aussi des tournées dans toute la province. Pendant ces voyages ils logeaient dans les palais impériaux (prœtoria).

Dans l'exercice de sa juridiction, le gouverneur était assisté (Vassessores. Pour les écritures et les autres services, il disposait d'of/iciales ou apparitores, répartis dans des bureaux [scrinia, officia .

Diverses mesures étaient prises pour protéger les habitants contre les abus d'autorité. Les gouverneurs et leurs assesseurs devaient, après leur sortie de charge, rester cinquante jours dans la province pour y répondre aux poursuites qui pourraient être dirigées contre leur administration. Chaque province avait sa charte particulière [lex pror incise).

Les Assemblées provinciales. — Les assemblées provinciales (concilia provincise) tirèrent leur origine, au moins dans l'Occident, du culte païen et officiel de l'empereur, du culte de Home et d'Auguste, qui fut introduit dans les villes (Lyon, Narbonne) par les premiers empereurs, comme un moyen d'étendre et d'asseoir leur autorité morale. Dans les provinces où l'on avait institué' un semblable culte, c'était un sacerdos provincise ou flamen Augustalis qui en avait la direction : on donnait des fêtes périodiques et à cette occasion se réunissaient les délégués des diverses civilales de la province.

L'empereur Julien.

Marbre antique (Musée du Cluny).