LWIII DISCOURS SUR LA RELIGION

jours une dépeiKJance du manoir royal, et qu'alors les rois se rendaient de leur demeure au Palais, lorsque leur présence y était absolument nécessaire, ce qui arriva surtout sous les derniers Mérovingiens '.

La cour du Palais subsista dans les premiers temps de la troisième race, fort peu différente de ce qu'elle avait été sous la première et sous la seconde; mais il paraît qu'alors elle changea moins souvent de lieu, et que Paris fut sa résidence la plus ordinaire^. C'est que Paris devint alors la capitale du royaume et le centre de toute l'administration. Un monument du règne de Louis YI nous aj^prend qu'elle s'appelait alors la suprême cour royale^ et que les conseillers qui la composaient rendaient la justice avec le roi ou en son nom ^.

Lorsque, dans les nombreux tribunaux qui rendaient la justice dans toutes les parties de la France, une affaire était de nature à être ajournée, c'était toujours en la cour du roi que se faisait l'ajournement. C'était là le tribunal permanent de l'État, celui à qui ap])artenait l'instruction de toute espèce de cause, sans qu'il fût nécessaire d'y adjoindre d'autres juges, si ce n'est dans quelques cas extraordinaires et prévus.

En établissant que la cour ou le Palais du roi avait compétence pour juger toutes les causes, nous avons néanmoins fait cette distinction importante, que, parmi ces causes, celles qui intéressaient les barons et les grands vassaux n'entraient dans ses attributions que lorsque cette cour se trouvait complétée par la présence à ses délibérations des conseillers éminents, et alors sa juridiction était fort étendue. On y procédait contre le roi lui-même, comme il procédait à l'égard des particuliers. On s'adressait à sa cour, et la cour assignait un jour au roi et à sa partie pour dire leurs raisons et s'entendrejuger. Mais, comme ces grands personnages ne faisaient pas leur séjour ordinaire à la cour du roi, il en résultait que, dès qu'ils l'avaient désertée, elle perdait la partie la plus importante de sa juridiction, et se

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- Bal., t. 2.

- Aiiii.,lit). 5, c. 41).

ET LES MOEURS DES FRA>iKS, LXIX

voyait forcée de renvoyer un grand nombre de causes au plaid général du Champ de Mars, où elles étaient jugées, non par l'assemblée entière dont ce plaid était composé, mais par quelques-uns de ces conseillers principaux qu'on ne manquait point d'y trouver, et dont la présence eût été nécessaire pour valider, dans ces mêmes causes, le jugement de la cour. Ceci toutefois n'empêchait point que ce tribunal ne fût dans une activité continuelle; et en effet plusieurs capitulaires font foi que la cour du Palais tenait tous les jours ses audiences, et prononçait tous les jours des jugements. Elle se maintint en cet état tant que le gouvernement féodal conserva lui-même sa hiérarchie primitive et ses justes rapports de subordination envers le souverain; mais, à mesure que le malheur des temps fournit aux seigneurs l'occasion de se rendre plus indépendants, la puissance de celte cour de justice fut aussi par degrés renfermée dans des bornes plus étroites, parce que, tout seigneur étant devenu propriétaire, et tout homme libre ayant été forcé de se rendre vassal, toute appellation dut être jugée dans le plaid général, où chaque suzerain était dans l'obligation de présenter son vassal en la cour du roi. C'est la raison pour laquelle les grands vassaux se montrèrent si mécontents de ce qu'on appelait de leurs sentences, et se portèrent (juelquefois aux derniers excès contre les appelants. Alors les fonctions de la cour du palais se bornèrent à préparer le jugement des plus grandes causes par des enquêtes, à prononcer sur les questions incidentes, à juger de quelques affaires de peu d'importance et entre gens de médiocre condition.

Il est très-remarquable que ce fut la faiblesse même à laquelle fut réduit le pouvoir des rois à la fin de la seconde race, qui fit tomber en désuétude le plaid général, accrut l'influence de leur propre cour, et finit par les rendre plus puissants qu'ils n'avaient jamais été. En effet, les grands vassaux, s'étant rendus presque indépendants, et réunissant dans leurs fiefs, qui étaient devenus de petites principautés, le pouvoir politique à l'administration civile et judiciaire, se soucièrent peu, dès ce moment, de consacrer