CHAPITRE II

X^$ représentans persécutés. — Prononcé de Soleare. — Négo« dations inutiles. — Edit du 9 mars 1768.

Ce n'était pas sans avoir d'avance calculé les

2>ersécutions auxquelles ils s'exposaient, que let

^itoyens-représentans avaient rejeté le projet: ce

fut donc sans en être surpris qu'ils écoutèrent les

insultantes paroles de Taules^ que le chevalier de

Beauteville avait chargé de leur remettre une dé^

claration oQicielle. Cet écrit portait que le roi de

Yrance 9 justement ulcéré de leur conduite impru«<

dente 9 téméraire , indécente et séditieuse , leur fe-«

sait intimer la défense de mettre les pieds sur le

sol de ses états , et d en tirer ou d'y envoyer au«

^unes marchandises. Taules, en remettant cette

déclaration aux commissaires de la bourgeoiaiè^' les traita avec la dernière brutalité; il s'emporta^ xnême jusqu'à vouloir les faire arrêter^ parce qu'ilf lui répondirent, et il l'aurait fait sans rintervei^> tionde MM. de Beauteville et Hennin. Les plénipoteudaires suisses remirent, de leur côté , une noti^'

174 UISTOIRE DE GENÈVE. (l?^?)

fication plus modérée , où ils annonçaient qu ils allaient^ avec l'envoyé français, se retirer à Soleure , et que là ils délibéreraient sur la sentence à prononcer. Us déclaraient , en partant , qu'ils prenaient sous leur protection tous les ordres de Tétât, et en particulier les magistrats; le plénipotentiaire français ne plaçai! sous sa sauve-garde que le gouvernement et les personnes qui lui étaient attachées.

Solliciter une sentence favorable à leurs prétentions, obtenir que les puissances garantes frappassent les citoyens par des mesures sévères^ et sortir d'une ville où ils prétendaient être exposés dans leur vie et dans leurs biens , tels étaient les principaux moyens que les patriciens genevois pouvaient employer pour s'assurer le triomphe. Aucun ne fut négligé. A leur instigation , le résident français refusa des passe-ports aux représentans; ceux-ci ne purent plus continuer en France leurs relations commerciales; leurs lettres furent interceptées à la poste, et cette mesure s'étendit jusqu'aux membres du grand Conseil, qui s'étaient montrés favorables aux représentans. Le croira-t-on ! c'était la chancellerie de Genève qui fournissait à la France les listes nominatives de ceux dont il fallait entraver la correspondance. En même temps , un cordon de troupes s'étendait du Rhône au Rhin , et coupait toute communica-

(ij&j) HUITIÈME ÉPOQUE. 1^5

Cioa entre Genève et la France par la Suisse et la &voie; quelques bataillons cernaient les frontières du pays de Gex^ et le passage entre Berne et Genève fut également fermé. Sur tous ces points, on ne laissait passer aucune denrée de première nécessite.

Cependant la tranquillité la plus parfaite régnait dans la cité ^ bien que frappée dans sa prospérité par d'aussi odieuses persécutions. Ne pouvant plus voir que des ennemis dans le Sénat^ dans la garnison , et dans les négatifs qui s'en rendaient les complices , les représentans résolurent de veiller eux-mêmes à leur propre sûreté. A cet effet, ils firent des patrouilles^ donnèrent des secours aux plus pauvres d'entre eux, et parvinrent, au milieu de calamités sans nombre, à maintenir l'ordre le plus parfait dans le sein de la république^ et à faire que les négatifs ne fussent exposés à aucune injure. Ceux-ci qui représentaient partout leurs concitoyens comme des forcenés, avides de sang et de pillage^ revinrent à leurs traditions des derniers troubles : ils retirèrent tous les fonds qu'ils avaient chez les représentans, et partirent en masse avec leur fortune et leur mobilier. Que l'on compare la conduite des uns et des autres, dans ce moment de crise. Les négatifs, qu'aucun danger ne menace, qui sont sous la protection de Louis XY, de Berne et de Zurich ; qui , d'un mot.

|)euyent renouer des conférences conciliatrices, eC guérir par un remède national les plaies qu'ils ont: laites à la patrie , appellent Tintervention étran-gère, sollicitent, contre la masse de la nation , d'atroces vengeances , et fuient la cité. Les représentans^ au contraire, proscrits en France, ruinés à Tintérieur, menacés de voir la tête de leurs commissaires rouler aux pieds d'un échafaud *, cernés de toutes parts, savent imposer silence à leurs^ craintes et à leur indignation , se tiennent chaque jour plus unis^ et, pour répondre aux calomnies répandues sur leur compte , épargnent leurs enne— fnis, et se soumettent à tant de pénibles épreuves, plutôt que de voir l'indépendance du pays violée^ et sa constitution renversée.

* La France voulait , k tout prix, faire juger les commissaires » tt ses a gens sollicitaient vivement les Suisses d'adhërer à sa demande. Qu'on juge par un exemple du ton que prenait le minislrt français , dans une lettre qu'il cbargea Taules d'écrire au commissaire D*Ivemois, en réponse k une simple demande depasse- ]K»rt. « Détrompcs-vons> écrivait-il» si vous penseï que le roi . «.puisse revenir de la résolution où il est de faire punir cetu fP'fu'on reconnaît pour être les auteurs des troubles > et quioot V enfin lassé sa bonté par leurs insolences; il faut des victimes» rton ressentiment. Ce n'est donc pas en France'qii'aucua df» « coupables doit songer à chercher un asile ; rien ne les mettrait

c k Tabri du châtiment qui les attend Je ne vois enfin que

tl des malheurs pour vous, et la perte inévitable de vos fortunes a et de vos familles. 9 ( D'Ivernots , ffistuire des dévolutions d^ ÇeMi«,,t«i,jp. 392 et 293.)

(1767) BClTlàMB ÉPOQUE. . fjj

Jusque-là les cîtoyeDsavaientconservé l'errance de faire rev^iir leurs magistratoà des senlimens plqs modérai. Ils ignoraient que ceux-ci , le jour roême du rejet de l'édita avaient porté aux plénipotentiaires une déclaration par laquelle ils les remerciaient et les priaient de ne pas se rebuter, et de vouloir bien leur continuer leurs généreux offices, en prononçant , sur les différends qui agitaient la république, en qualité de garans. Celte déclaration avait été suivie de lettres envoyées au ministre français et aux petits Conseils de Berne et de Zurich, toutes écrites pour demander le prononcé. Dans cette ignorance , les citoyens s'adressèrent > à plusieurs reprises , aux magistrats , et les sollicitèrent de proposer les moyens qu'ils jugeraient les plus propres à tout concilier. Le Sénat ne pouvait ni ne voulait accéder à cette requête : ils durent ainsi se résoudre à attendre un adoucissement à leurs maux , du temps et des lumières qu'ils pouvaient faire parvenir à la cour de France et dans les deux cantons. Repousses à Paris, ils furent un peu plus heureux à Berne et à Zurich : du moins obtinrent-ils, grâce à ces cantons, que de nouvelles persécutions ne fussent pas dirigées contre eux, et que l'on ne se hâtât pas trop de prononcer en faveur de l'aristocratie genevoise. Les citoyens durent ce foible succès à leurs publications sur rétat réel des choses, répandues dans

Ton. III. ■>

toute l'Europe par la voie de la presse. L'opinion publique, mieux instruite , fit porter un vif intérêt à la cause des représentans , et réagit sur les Conseils de Berne et de Zurich , qui ne tardèrent pas à regretter de s être aussi imprudemment engagés dans cette intervention , à la sollicitation de la France. Malheureusement ces cantons ne prirent que des résolutions méticuleuses , et après avoir rompu les conférences , ils les renouèrent , et participèrent au prononcé , que leur devoir était d'empêcher.

Le temps n'était pas éloigné où le Sénat avait traité de criminelles et de séditieuses les prétentions des natifs^ formulées en requête par Voltaire. Les circonstances ayant changé , le Sénat changea de ton et de manières envers cette partie intéressante de la famille genevoise : il chercha a se l'attirer par de flatteuses promesses , tout en lai insinuant que les représentans seuls pourraient s'opposer et s'opposaient en effet à l'égalisation des droits , afin de conserver sur elle leurs anciens privilèges. Jusque-là les natifs étaient restés unis aux citoyens et bourgeois , mais grâce aux intrigues des magistrats , quelques-uns d'entre eux se rangèrent sous la bannière des négatifs : ils étaient loin de penser que le Sénat ne cherchait qu'à créer en sa faveur un corps nombreux dans l'état ^ par lequel son despotisme ne fut point répudié^ afin

(1767) BUITIÈMB EPOQUE. ^79

de s'en faire un titre auprès des puissances garantes. Aussi ne négligea-t-il rien pour engager les Datifs à faire une démarche ostensible et ofTicielle, dont il se promettait de tirer un grand avantage. Cette intrigue n'eût qu'un médiocre succès ; car à peine cents natifs, assistés de cent soixante-huit liabitans et ouvriers, voulurent-ils se prêter au rôle qu'on leur assignait' : encore la déclaration qu'ils portèrent aux magistrats n'était-elle pas conçue dans des termes assez explicites pour les satisfaire. C'était un bien misérable résultat, surtout après la part qu'avait pris M. de Beautéville à cette manœuvre, en laissant espérer à quel-* ques natifs qui s'étaient rendus auprès de lui , que s'ils étaient nombreux, ils sauveraient le gouvernement des violences des citoyens , et les citoyens des vengeances du roi. On n'oubliera pas que c'est à la sollicitation des ciloyens que les natifs furent admis aux maîtrises , en i ySS, et que c'est à celle du Sén^t qu'ils forment le noyau d'un corps prêt à devenir bientôt dangereux. Il ne tint pas au Sénat que d'autres athlètes ne parussent dans la lice politique : il fit agir auprès des habitans de Peney et de Satigny^ sujets de la république, pour les engager à venir protester de leur dévouement aux magistrats; ils s'y refusèrent. Le Sénat eut donc

> La d^Biarche des natifs fut faite le 5 janvier 1767 ( registres des Conseils. )

l86 mSTOIRE DE GENÈVE. (^7^)

à opposer au vœu populaire celui de deux cent toixaiite-huît natifs , habitans ou manouvriers. Si la France n*eût pas été aveuglée^ et si les deux Cantons eussent adopté une politique plus ferme, les choses en seraient restées là.

Cest dans les mometis de malheur qu'une cite peut ce féliciter de trouver dans sa position particulière des titres à la bienveillance dea nations. Genève, par son industrie, son université, se& grands hommes et sa religion , avait acquis des droits à la protection de l'Europe. Ses nouvelles célébrités se chargèrent de les invoquer et de prouver aux esprits les plus prévenus , que la lutte qui déchirait le sein de la république était celle du îprivilége et de l'orgueil des familles patriciennes contre les droits du peuple. Le temps n'était pas Encore venu où , guidés par un étroit égolsme , les puissances devaient renoncer à protéger le faible Contre le fort, aussi les cabinets de Saint-James, de Berlin et de Pétersbourg intervinrent-ils officieusement auprès du duc de Ghoiseuil en faveur des représen tans. Ces sollicitations, sans faire reboncer le ministre à son projet ni aux mesures prohibitives prises contre Genève, firent toutefois prendre un certain caractère de modération à ses actes ultérieurs. En effet, il se fit demander par le Sénat de ne pas exiger le jugement des commissaires, auquel les Suisses n'avaient pas voulu con-

(1767} HUITIÈMB ÉrpQUS. ][^|

isentir, et laissa même entrevoir ^qx vpagiAti^tp que s'ils voulaient entrer en arrangement avec I9. i>ourgeoisie, il n'y mettrait aucun obstacle ^ soiw cette conditioa [seulement qu'on n'exigçrait pv la garantie du roi pour le nouvel édit ^.

Jamais occasion plus belle ne s'était présçntéç. La France renonçait à imposer un prononcé , Im réconciliation était instamment demandée par la bourgeoisie, qui offrit, dans cinq représentation3 consécutives, de se désister de la ligne de nouvelle élection^ moyennant des équivalent; )es 311199^ ne se prêtaient qu'à regret à la médiation; enfip la France refusait d'elle-même la garantie delfai transaction à intervenir, ce qui redonnait jla vie A l'indépendance de la république, que cçt ,^^ anéantissait» Certes les patriciens^ après tapt 4^ fautes et de torts , pouvaient en cet instant reprendre tous leurs avantages^ et se iaire proclai^er }(^ bienfaiteurs du pays : ils n'avaient, pojiir cela». qu'à , ne pas rester Murds à la veux dçs r^epré^^n^^Pf»

* Le ly juillet 1767, le résident Henniii fit part à noble Turettini, premier syndR, d*une lettre de sa cour, par laquelle il était chargé de loi dire qa*elle ii*a inststé sur le jogemeiit ii prononcer par la garantie > qae pour candeKendre aux désirs du Sénat; mais que comme elle a lieu de penser, par ce qu*a dit M* Çromelin , que le Conseil songeait k faire un accommoiïement avec les représentans , elle ne Toulâit pas le gêner Ik-dessus ; qu'il est le maître de faire ce qu'il jugera à propos , bien entendu que Sa Ma* jesté n*en sera pas garante ( regÎAlrea des Conseib. )

l82 HISTOIRE DB GENÈVE. (^7^)

qui leur disaient : « Au nom de la patrie qui dépéce rit y au nom du Dieu de paix , ne rejetez pas nos f< invitations , et ne vous croyez pas des préten- (( tions immodérées. Nos divisions sont des divice sions de familles ; essayons de nous laisser aller ce aux mouvemens de nos cœurs ^ et ne désespéce rons pas y puisqu'il nous reste des vertus', n

Par une singulière préoccupation^ les négatifs crurent remarquer du découragement parmi les commissaires-représentanSy dont la modération avait été un instant Tobjet de vives critiques dans les cercles. Dans le Sénat^ on se félicitait déjà de la soumission du parti. Aussi ce corps rejeta-t-il la représentation et les offres conciliatrices qu'on venait de lui présenter. Cependant les plus éclairés des membres du petit Conseil ne se fesaient pas illusion sur les démarches de la bourgeoisie : ik étaient effrayés des talenset de la constance qu'elle déployait^ et conseillaient d'entrer en conférence -avec elle. Telle était l'opinion du syndic Fatio, celle du procureur général Tronchin , revenu de son outre-cuidance antipopulaire , celle encore du sénateur Turrettini ^ qui peut-être jugeait la question du moment avec plus de perspicacité que tous les autres. « Espérez- vous, disait-il, résister longce temps à la masse de la nation , à Topinion pu-

* Extrait de la représentation du 19 mai 1 767.

(1767) HUITIÈME EPOQUE. l85

u blique^ aux vœux des étrangers, et au spectacle K de Genève sur le penchant d'un précipice? Que (( les citoyens se conduisent par eux-mêmes ou par u leurs chefs, il est certain que nous n'avons pas (( à combattre des hommes ordinaires ; que si les i< droits qu'ils réclament ne leur sont pas légitimece ment dus , ils sont du moins dignes d'en jouir, <i et l'on n'en effacera jamais le sentiment dans leur ce ame. Si donc nous ne pouvons et ne devons gou- (( verner que par la confiance^ ne perdons pas un i( moment pour nous rapprocher des représence tans. »

Après d'aussi éloquentes paroles^ après d'aussi vives lumières, le Sénat ne pouvait rejeter sans honte les moyens de conciliation proposés; néanmoins il persista dans sa résolution , sous le prétexte menteur qu'un accommodement indisposerait les puissances garantes, et répondit à une nouvelle représentation que leur décision serait le moyen le plus prompt et le plus efficace pour ré* tablir et assurer la tranquillité dans la république,. En même temps et dans ses communications se* crêtes avec le duc de Choiseuil , le résident et les Suisses, le Sénat s'indignait de ce qu'on avait pu lui supposer l'intention de transiger. En conséquence il fit écrire à son agent Cromelin , à Paris ^ qu'il n'avait jamais pensé à entrer en arrangement avec les représentans, qu'il persiste constamment

l84 HISTOIRE DE GENÂVE. C'?^)

énns les réponses qu'il lear a faites, et qu'il le 9 charge spécialement de lever tous les doutes à cet ^ è^àrd, le désir du Conseil d'État étant de s'en reposer au jugement des hautes puissances garantes, ' W de solliciter ce jugement , etc. De plus , le SénaC jugeant qu'il était de la sagesse de détruire un pré^ jagé aussi contraire à la vérité et à ses intentions constantes, donna mandat au colonel LuUm às^- Château vieux d'insister avec Cromelin, auprès d duc de Ghoiseuil , sur la nécessité d'un jugemen et sur le désir du Conseil que cet acte fût solenne lement prononcé à Genève, en présence des mi nistres plénipotentiaires '. Qui pourrait-on désor mais accuser d'avoir sollicité le prononcé et d'avoir manqué de Bonne foi , pendant cette crise litique ?

ISi le Sénat, par son obstination, perdait son in-^ fluence et le peu de considération dont il jouis-^ sait à l'extérieur, le zèle, le talent et Ténei^îe de* citoyens, commençaient à y exciter une véritable admiration. Les Mémoires par lesquels ils Tepon--^ dirent aux refus du Sénat, furent lus avec intérêfl^ *et traduits dans plusieurs langues. J.-J. Roossea

« La première réponse du Sénat fut faite le 25 mai 1767. Le^ ioyens revinrent à la cLarge le 6 juin^ et éprouvèrent un, nouyeat;;:::::^:^^^ mîtÈ le i3. Le 27 juin le Sénat ayant -reçu lea commnnicatioD^^'^^ du duc de Cholseuil, résolut de se défentlre d^avoir dé^-é un rangement. C'est enfin le 17 juillet qu'il écrivit au duq de Cboî- 'iéliU'et à Lulliu de Châteauvicux ( registres des Qonseils. )

^1767) HfJlTIÈMB EPOQUE. l85

paya à leurs rédacteurs un juste tribut d'éloges'^ bien mérités par les Rillîet , les De Luc, les Flournois^ lesClaviére^ dont le génie semblait se déve^ lopper et grandir avec les circonstances.

Les efforts sublimes des citoyens avaient concilié l'opinion de TEurope à leur cause ^ sans ébranler les patriciens genevois. Ceux-ci, considérant les dernières publications des représentans comme leur cri de détresse , refusèrent l'offre que le vertueux IHecàer était venu leur faire de s'entremettre pour concilier leurs différends. La tentative de Necker, sur laquelle il comptait , et qui lui avait fait entreprendre un voyage de deux cents lieues , resta infructueuse. Pouvait-il en être autrement auprès d'un Sénat qui, instruit du projet conçu par le duc de Choiseuil de construire, au bourg de Versoix , une ville et un fort , délibérait et décidait de ne pas en parler aux Conseils de Berne et de Zurich , menacés , comme la république , par cette mesure , de peur que cet incident ne différai le prononcé des hcuites puissances garantes ^.

Cependant ce prononcé, si redouté par les uns , n ardemment désiré par les autres , arriva à Genève^ revêtu de la ratification des Conseils de

> Lettre de J**J. Ronsseaa au cofdioisaaîre DlveraoUt du ^ mars 1768.

* Extrait des registres des Couseib , du i5 septembre 1767 (ar* chives. ) '

l86 HISTOIRE DB GENàVE. (^7^)

Berne et de Zurich , obtenue non sans de grandes difficultés , et de celle du roi de France ^ La simple lecture de cet acte suffisait pour prouver que le duc de Choiseuil lui-même était résolu à en fiivir à tout prix. On n y trouvait pas la solution des questions politiques qui divisaient la république, et les cinq articles qu il contenait étaient , pour la plupart , tellement ambigus^ qu'ils étaient plutôt de nature à augmenter les difficultés qu'à les résoudre. L'article premier portait que le Conseil général serait tenu d'élire annuellement les quatre syndics parmi les membres du petit Conseil; le troisième statuait que les représentations ne pourraient être portées que par un ou plusieurs citoy-ens , sauf à la république à en déterminer le nombre d'une yianière plus précise; le quatrième blâmait le Sénat de n'avoir pas publié le code prescrit par redit de lySS ^ lui enjoignait d'y travailler; mais ajoutait que ce code ne contiendrait que les édits sanctionnés en Conseil général depuis i568; le cinquième et dernier supprimait pour toujours les vingt-quatre commissaires de la bouf' geoisie , e^ chargeait le Sénat de faire faire la publication de ce prononcé , suivant l'usage^ de l'er^' registrer, et de l'annexer au règlement de ijZ^- On voit quel était le vague de ces quatre articles^

' Le i^roDoncé arriva a Genève le 20 novembre 1767.

(1767) HUITIÈME ÉPOQUB. 187

le deuxième seul ^ pour lequel j'ai interverti l'or* dre du prononcé^ était conçu dans des termes positifs ; il statuait que le Sénat avait le droit de rejeter les représentations , de les approuver ou de les porter aux Conseils supérieurs , suivant qu'il le juge convenable. L'aristocratie n'en demandait pas davantage; ses partisans ne répudiaient pas le nom de négatifs , et le droit négatif restant au Sénat, ils se proclamaient victorieux. Ils ne doutaient pas, d'ailleurs, que les représentans ne se soumissent, parla raison que les puissances garantissaient l'exécution du prononcé, dont le cinquième article se terminait par cette menaçante formule : « Enjoignons à tous et un chacun de s'y (c conformer, sous peine, contre ceux qui Vy op- K poseraient y d'être regardés comme perturbac( teurs du repos public, et poursuivis comme « tels. »

Il n'avait pas échappé aux commissaires que la tactique du Sénat et des plénipotentiaires était de leur attribuer les décisions de la bourgeoisie, non qu'ils en fussent convaincus, mais parce qu'ils n'avaient pas le courage de reconnaître, avec le sénateur Turrettiniy qu'ils agissaient en opposition avec la masse de la nation. LfCS commissaires furent instruits, par leurs amis de Berne, du contenu du prononcé; sur-le-champ ils demandèrent leur démission , qui leur fut accordée avec peiiie.

l88 HISTOIRE DB GEKiàVB* (l?^?)

Ils résignèrent donc les fonctions dont ils s'étaient si bien acquittés ^ et reçurent de leurs commettans un brillant témoignage de leur satis&ction ^

Que feront les citoyens ^ maintenant que la ëaor tence est prononcée? Protesteront-ils hautement contre Tinvocation de la garantie et ses suites? Courront-ils aux armes pour anéantir rariatocralie f qui les a joués et trahis? Non certes : ils savent trop quel avantage ces moyens violens donneraient à leurs ennemis; ils persévéreront dans la route qu'ils se sont tracée^ et^ se bornant à opposer la force d'inertie et la modération aux efforts du Sénat^ ils lasseront ce corps et le contraindront à offrir lui-même la conciliation que naguère il repoussait avec hauteur. Cependant le petit Conseil, -après avoir fait lire le prononcé au Conseil des Deux-Cents , songeait à le faire publier dans la ville^ suivant T usage adopté pour les édits. 11 dut y renoncer^ en apprenant qu'au moment où la ^proclamation déviait avoir lieu, les ûtoyens avaient résolu de se renfermer dans leurs mai-

"-La démission des vingt-quatre commissaires fut acceptée le ai novembre , et la bourgeoisie décréta qu*il serait délivré, à cba-

' cun d*eux , une médaille d*or portant d*un c6té le nom da commissaire , et de i*autre le vieillard de La Fontaine , fesant briser à

.fes eufaus, une a une, les vergçs d'un faisceau, qu'ils essaient vainement de rompre quand elles sont réunies, avec cette devise : yous voyez y leur dit-4ty f effet de la concorde. Ces médttUes nt

* forent délivrées qu*après l'édit de 17G8.

^ sons, de fermer leurs boutiques et de laisser la Voix du crieur public se perdre dans des rues et des places désertes. U fit alors imprimer et distri»

/ baer le prononcé ; mais l'édition presque entière rerint à THôtel-de-Ville ; partout on avait refusé de le recevoir. Il voulut proposer des candidats pour les places de procureur-^néral , de lièute* nant et d'auditeurs ; par trois fois le Conseil géné« rai refusa d'élire; il fallut y renoncer. Que d'in^ trigues vaines^ que de démarches antipopulaires et inutiles , pour se retrouver au point où les pre-» miers refus d'élection avaient placé le Sénat !

Dans cet état de choses , le Sénat vit enfin le danger qu'il courait : il ne crut plus devoir diffé*^ rer à s'occuper d'un projet d'édit conciliateur, mais il le fit avec cette morgue et cet esprit ex** clusif qui leur étaient propres. 11 refiisa d'ouvrir des conférences avec les citoyens ou leurs commis^ saires , et se fit même long-temps demander deux renvois, que ces derniers avaient sollicités pour, examiner les propositions qu'on allait soumettre au Conseil général^ et auxquelles le grand Conseil avait fait des changemens insignifians. Le Sénat s'étant montré contraire aux justes réclamations des citoyens sur quelques points capitaux^ le Conseil général rejeta le projet d'édit à une grande majorité ; car neuf cent cinquante-sept suffrages se prononcèrent contre l'édit, trois cent quatre-

IQO HISTOIRE DB GENÈVE. i^7^)

TÎngt-dîx-sept seulement TapprouTèrent ^ Ce résultat confondit le Sénat et releva les espérances des citoyens. Chez ceux-ci^ De Luc avait su ramener la confiance et l'union^ un instant ébranlées par la timidité des uns et l'exagération des autres. Les manœuvres du Sénat mises à jour ne contribuèrent pas médiocrement à les réunir. Dans les jours qui précédèrent la pi*ésentation du projet d'édit au Conseil général , le petit Conseil avait reçu de la France , de Berne et de Zurich ^, des lettres qui le félicitaient d'avoir entamé l'œuvre d'une conciliation. La France qui^ dans le temps^ s^était montrée si hostile , et avait prétendu dicter la loi^ semblait renoncer au prononcé : d'abord elle avait refnsé de le faire lire à Genève, au milieu d'un grand appareil^ ainsi que le lui demandaient les patriciens, qui sollicitaient à leur profit ud nouveau Conseil des hallebardes, maintenant elle déclarait formellement qu'un arrangement libre' ment consenti entre tous les ordres de l'état ne lui déplairait pas. L'agent Cromelin, chargé par le duc de Choiseuil de faire cette communication au Sénat, la lui transmit par deux dépêches succès^

» Ce Conseil général eut lieu le 28 février 1768 (registres des CoDseils. )

* Les lettres des cantons subses portaient la date du 10 r^Trier 1768; celles de Cromeliu étaient datées des 19 novembre et 1^ décembre 1767 ( arcliives. )

(1768) HUITIÈMB ÉPOQUE. igi

sives , et voulut que sa dernière lettre fut annexée aux registres du Conseil. Cromelin lui-même était changé. Ces missives ne furent pas communiquées aux citoyens. Il n*en fut pas de même de celle écrite par les deux cantons , que le Sénat fit tra^ duire et distribuer avec profusion. On lisait, dans Foriginal , que ces cantons témoignaient leur dé-* sir quune conciliation fût cherchée et acheminée far tous les ordres de Fêtai : dans les copies distri* buées y cette phrase avait été remplacée parcelleci : leurs excellences désirent que le projet (des Conseils ) soit accepté par tous les ordres de F état auec décence et modération. Quelques citoyens relevèrent cette supercherie, qui ne tourna pas, comme on peut bien le penser, à la gloire du Se* nat.

Au lieu de se soumettre à ce que lui imposait la rejecdon de son projet d'édit, le Sénat prit le parti de convoquer le Conseil général d'élection des syndics, d'y donner lecture du prononcé, et de faire procéder aux opérations électorales , dans les formes prescrites par cette décision , en supprimant la ligne de nouvelle élection , ce qui même n'était pas porté dans le prononcé. Les commissaires des citoyens, avant de délibérer sur ce qu'ils auraient à faire au jour de l'assemblée souveraine, voulurent porter aux magistrats une représentation bien faite pour les détourner de leur

iga niSTOIRB BB GENÈVE. (l 768)

projet. Elle se terminait par ces mots : a Si les ic Conseils oublient tout ce qu'ils doivent à leur K patrie j s'ils sont sourds à nos derniers criS| nous u leur déclarons que , ne pouvant plus les regaru der comme les dépositaires de nos lois^ nous IV prendrons ces même lois, qui nous sont plus u chères que la vie , sous notre sauve-g<arde. » Les cercles trouvèrent cette représentation faible , «et la jugeant inutile , ils refusèrent de la sanctionner. A demain! s'écrièrent-ils; demain il n'y aura plui de république , si nous ne nous montrons républicains!

Tel était l'état d'exaspération des esprits ^ la veille du jour où devait se réunir le Conseil général : c'était un jour de foire ; mais les citoyens avaient fermé leurs boutiques^ et tous se prépa* raient à se présenter à l'assemblée pour éviter la lecture du prononcé. Les commissaires, effrayés de ces dispositions hostiles qui se manifestaient dan3 plusieurs réunions , prirent l'initiative , afin de se rendre les maîtres du mouvement. Vdîci le plan de conduite qu'ils firent adopter. A l'heure indiquée , chacun devait se rendre à Saint*Pierre avec ordre et dignité. Les vieillards iraient se pla<cer dans le parquet du temple, pour imposer silence à quiconque oserait entreprendre de lire le prononcé , et proclamer, au nom du souverain , h violation des lois par les magistrats. On aurait, à

(1768) HUITIEME ÉPOQUE. igS

l'instant même , fait un nouvel essai de conciliation f et si les magistrats s'y étaient refusés^ les citoyens se seraient assurés de leurs personnes , et les auraient gardés en otages, responsables des troubles que leur obstination pouvait amener. Toutefois on prenait les plus grandes précautions afin d*éviler de fâcheuses collisions , et Teflusion du sang.

L'aspect de Genève, la veille du Conseil général , était effrayant et solennel. La gravité de facte positif par lequel on se préparait à repousser le jugement des puissances garantes, était appréciée par tous : ils avaient résolu de l'accomplir, mais avec le courage du dévouement et de la résignation , plutôt qu'avec celui de l'enthousiasme ; aussi l'étranger reconnaissait-il en eux de grands citoyens^ bien que le Conseil les traitât de séditieux brouillons.

Nul ne se dissimulait les dangers du lendemain , pas même dans le Sénat, où les membres les plus modérés, tels que le procureur-général Troncliin, revenu de ses préventions , et le sénateur Turrettini , opinaient pour le renvoi du Conseil général. La Compagnie des pasteurs conçut la patriotique pensée d'envoyer deux de ses membres. Mercier et Vernes, au Sénat et aux commissaires des citoyens. Grâce aux efforts éclairés de ces deux ministres , on s'accorda sur des préliminaires de con- ToM. III. i3

ig4 HISTOIRE' DE GENÈVE. (^7^)

ciliation qui^ une fois approuyés par le Sénat eC les commissaires ^ furent portés avant le jour au grand Conseil. Ce corps les ratifia^ et le lende* main on porta au Conseil général la proposition d'tin délai, qui y fut admise sans opposition, par* ce que l'adoption des préliminaires était connue de tous.

Pendant les huit jours de délai accordés par rassemblée souveraine^ T irritation des partis se dissipa sans peine, tant les citoyens éprouvaient le besoin du retour de la tranquillité. Leurs déiiances s'évanouissaient dès qu'ils entrevoyaient le moyen d'échapper aux influences étrangères, et , sans entraver les négociations suivies par le procureur-général Tronchin et le sénateur Turrettini, délégués du petit Conseil, avec De Luc le fils et Flournois , mandataires de la commission des cercles, ils attendaient avec confiance le dénouement de ce drame politique, dans lequel, suivant Texpression de D'Ivemois , les magistrats s'étaient conduits en peuple, et le peuple en magistrats.

II est certain que, dans la position ou s'était placé le Sénat, il se voyait exposé à recevoir la loi de la part des citoyens, si ces derniers avaient é(é assez peu généreux pour abuser de leur victoire. Le projet d'édit, au contraire, fut discuté départ et d'autre avec une entière liberté. A chaque point

(1768) HUITIEIIB EPOQUE. igS

QouveftUy les commissaires du Sénat et des cercles on référaient à leurs mandans^ et chacun des par- Us, tout en soutenant ses principes , se montra disposé à faire quelques sacrifices. C'est ainsi que les représentans abandonnèrent la ligne de nouvelle élection^ en échange de laquelle ils obtinrent réleclion de la moitié des membres du grand Conseil , et le droit de destituer quatre membres d4i Sénat annuellement. Toutefois l'exercice de ce dfoil ne devait commencer que dans cinq ans , et se trouvait entouré de lenteurs et de formes destinées à en prévenir Tabus. Les citoyens consentirent même à ce que la destitution ne pût porter sur les quatre syndics sortans. Le Sénat vit son systèmeadopté pour la présidence des syndics. Les citoj^ns ne purent plus être emprisonnés d'office sans avoir été conduits devant Tun des syndics ou le lieutenant. Il fut résolu que tout accusé aurait le droit de se faire assister d'un avocat et d'avoir comariuBÎcation des procédures. De plus, le Sénat s'engagea à ne pas emprisonner préventivement quaud il s'agirail; de délits mineurs. Les citoyens obtiiM^ot enfin quelques garanties contre l'emploi ds la garnison.

CiEirtes^ ils étaient loin d'avoir atteint le but qu'ils se proposaient. En effet, ils avaient demandé Vaugmentation du salaire des syndics et des autres magiiArata^ itfia que lus riches ou les célir»

ig6 HISTOIRE DB GENEVE. (^768)

bataires n'arrivassent pas seuls aux fonctions publiques; la révocation de la sentence rendue contre J.-J. Rousseau, des garanties plus positives pour la liberté individuelle; mais le Sénat avait montré une résistance si prononcée qu'ils cessèrent d'insister, pour ne pas rompre les conférences conciliatrices.

Malgré la démarche inconsidérée de quelques natifs en faveur du Sénat, les citoyens ne les avaient pas oubliés dans leurs réclamations^ et s'ils n'obtinrent pas une émancipation civile et politique plus large^ c'est que le Sénat accueillit toujours leurs prétentions avec répugnance. Toutefois aux termes du projet d'édit , les natifs furent admis aux hautes professions, ils purent trafiquer librement des marchandises qu'ils fabriquaient, et arriver à une place de jurés dans les maîtrises, qui en comportaient plus de deux; chaque année enfin on devait recevoir cinq natifs à la bourgeoisie pour une somme modique ^ Assurément il aurait fallu faire beaucoup plus en faveur des natifs, car il était aisé de prévoir que leur juste ambition^ mise en jeu pendant les derniers troubles, ne se trouverait pas satisfaite à si peu de frais.

Le projet d'édit ainsi discuté préparatoireroent fut bientôt approuvé par le petit et le grand Con-

« Voy, journal pour servir a riiistoire de iVdil de 1768 ; pièces concernant la garantie , recneillies en trois vol. ; Histoire des Révolutions de Genève ^'pat Dlvernois; registres des Conseils.

(1768) HUITIÈME ÉPOQUE. 'IQ7

scils : on le communiqua aux cercles , puis on le fit imprimer 9 et le lendemain ' il reçut la sanction de rassemblée souveraine^ qui en vota Faccepta^ tion^ à la majorité de douze cents quatre voix contre trente-sept. Ainsi' se conclut l'œuvre de transaction entre le Sénat et les représentans ^ ainsi tombèrent dans Foubli, Tintervention des puissances, le prononcé de Soleure^ les menaces des Choiseuil, des de Beauteville^ des Taules^ et l'irritation si (acheuse qui, depuis plusieurs années , régnait dans la cité. Les deux cantons et la France applaudirent a ce résultat ^ au lieu de s'en offenser comme les C!onseiIs avaient cherché à en inspirer la crainte. C'est pour rendre grâce à l'étemel de tant d'événemens heureux que citoyens et magistrats se rendirent en foule au temple , en sortant de l'Hôtel-de-Ville , où ils venaient de jurer une étemelle réconciliation. Peu de jours après , on

■ Cest le 11 mars 1768 que T^dit fut approuvé en Conteîl général (registres des Conseils. )

> Berne et Zurich répondirent le 33 mars ^ la communication de redit que le Sénat lui avait faite , par une lettre où ils disaient que leurs efforts n'ayant tendu qu*^ réconcilier les divers ordres de la république , ils les félicitaient de Tarrangement conclu , et fesaient des vœux pour son efficacité et sa durée. Le duc de Choiseuil répondit le 3i mars : on lisait dans sa lettre ces mots bien significatifs : «r Sa Majesté m'a chargé, messieurs , de vous faire « connaître qu'elle espère que , par le retour de la paix , de Tu- « nion entre les divers ordres de Tétat, vous ne serez pas de long- « temps dans le cas de réclamer sa protection. »

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procéda à réleciîon des syndics qui y depuis trois ans^ n'avaient pas été remplacés. Cette opération terminée^ le Sénat annonça un jour extraordinaire de jeûne ^ d'humiliations et d'actions de grâces. Sa proclamation se terminait par ses mots: K Nos prières sont enfin exaucées ; fermement réf< solus à tenir nos promesses; allons dans letem- H pie du Très-Haut lui offrir le sacrifice de do9 fc haines^ de nos animosités, de nos passions; alf< Ions y revêtir un esprit de paix qui réunisse le$ (c cœurs les plus ulcérés.» Allez , ajouterai-jCi surtout soyez sincères dans vos promesses , et son* gez à tenir les sermens que vous allez prêter I

(1763) HUITIÈME EPOQUE. , IQQ

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