CHAPITRE XLVI

on quart de la mesure royale d'Orgelet du grain récolté 1687 dans ce journal, pour la moitié seulement due aux nobles chanoines, sauf aux habitants à traiter avec le curé pour l'autre moitié. Au reste, on déclara que cet abonnement ne préjudicierait aucunement aux dîmes ordinaires du froment, du seigle, de l'orge d'hiver et de l'avoine, lesquelles continueraient à être perçues à la onzième gerbe, non plus qu'aux dîmes des fèves et du chanvre dues a la seizième.

Cet acte d'affranchissement, qui fut l'un des derniers accordés en France, fut consenti par les deux chanoines séchaux du noble chapitre, tant en leur nom que comme mandataires du haut-doyen et des autres chanoines. Les habitants de Grave obtinrent ensuite des lettres patentes qui m. furent délivrées, le 6 janvier 1783, de l'agrément de l'abbé de la Fare, ayant toujours les titres de prieur commendataire et de seigneur deGigny, nonobstant la sécularisation. Ces lettres patentes furent homologuées au parlement de Besançon, le 24 mai suivant, puis déposées au greffe du bailliage d'Orgelet. C'est ainsi qu'ils obtinrent un affranchissement tardif qui fut suivi six années après de l'affranchissement général et gratuit des autres lieux de la seigneurie, ou plutôt de toute la France.

S 14. Ce fut aussi sous le prieur Abr. de Thesut, qu'on renouvela-le terrier de la seigneurie de Gigny, par-devant Jean et Guy Coste de Saint-Amour, père et fils, notaires royaux et commissaires dex tentes. Cette commission leur lut délivrée, le 12 septembre 1688, par le lieutenant-général du bailliage d'Orgelet. Le travail fut commencé au printemps suivant, en 1689, dans la commune de Grave etCharnay, 1689 dont les habitants se reconnurent mainmortables comme précédemment.

Deux années plus tard, en 1691, le renouvellement fut fait 1691 à Gigny parles mêmes notaires. Les habitants, sans s'avouer c. 138. mainmortables, reconnurent tenir et posséder en toute jus-

256 HISTOIRE ht GIC1IT.

1691 ^ce leurs biens de la directe censive et seigneurie portant lods, vends, amendes, droit de retenue, de notre prieur, auquel et à ses successeurs ils promirent payer les cens, à chaque fête de saint Barthélémy, au château de Gigny. Le seigneur exigeait aussi qu'on lui reconnût: 1.° un droit de tâches, (M*) ; 2.° la propriété de la plaine du Ycrnois, avec liberté de l'acenser ; 3.° des corvées pour faucher et amasser le grand pré dé Cropet ; 4.° enfin, qu'on s'imposât la défense de vendre et de disposer des bois communaux. Mais les habitants s'y refusèrent, et dans le procès qui leur fut intenté a Orgelet cir 1692 et 1693, le prieur succomba.

Quant aux autres communes de la seigneurie , le terrier n'y fut renouvelé qu'en 1695, par-devant le même notaire J. Coste et par-devant Benoit Martel, notaire h Marigna. Les habitants s'y reconnurent tous de serve condition. On voit aussi qu'à la même époque environ , le renouvellement eut lieu dans presque toutes les communes où nos religieux avaient des cens et autres droits féodaux, notamment à Rosay en 1684 , à Loysia en 1691 , à Cuiseaux, Champagna, Joudes et Balanod en 1692, etc. Ce fut une mesure a peu près générale en France. On confectionnait, sous le régime féodal, de nouveaux terriers, au bout de chaque siècle environ , comme sous le régime actuel on est obligé de renouveler de temps a autre les matrices des rôles de contributions.

1693 $ 15. En 1693, les religieux de Gigny vendirent, on ne sait pour quel motif, leurs terres et seigneurie* de Condal et de Balanoiset a Gaspard Trebillet, avocat a Saint-Amour, a la réserve des dîmes, du patronage de la cure et de

(143) Ce droit consistait dana la dhne dea récoltes obtenues sur les terrains vagues et communaux, non reconnut ceusilift, tels que Fetiillè*s% Essnrfi, etc. Celle dime rtail levée, à peine de l'atnaude de Co s., et de dommages-intérêts, à la 10.' pour les blés d' ni fer, et à la 16.* pour ceux de printemps. Il ne faut pas confondre ce droit avec la Téctt* dê» Mtix de la note Si.