CHAUT RE LI

nobles, et importante par sa population et par le concours 1760 du peuple, opp'ido plurium nob'dium familiarum numéro il lus tri populique frequentia celebri.

La bulle de sécularisation confirma à peu près toutes les dispositions de l'acte capitulaire de 1756 et surtout celles du brevet royal de 1757 ; elle y introduisit une seule exception et y ajouta quelques détails ou modifications.

1. * Le prieuré de Saint-Laurent fut excepté, on ne sait pour quel motif, de la sécularisation, et réservé, par un décret consistorial du 11 février 1760, à la seule collation du Saint-Siège ;

2. * L'évaluation préalable des revenus du prieuré de Gigny et des bénéfices en dépendants fut prescrite a l'official;

3. 9 Le patronage ou droit de présentation aux cures vacantes appartenant à l'ancien monastère, dans le diocèse de Saint-Claude, fut transféré à l'évéque, mais seulement après la mort ou démission du prieur corn raenda taire. Le nouveau chapitre conserva seulement les droits de préséance ou de curé primitif à l'égard des vicaires perpétuels titulaires des cures;

4. ° Il fut prescrit au doyen de faire , avant d'entrer en fonctions, profession de foi catholique entre les mains de l'évéque ou de l'official, et de l'adresser en cour de Rome;

5. ° Le chef du nouveau chapitre et ses quatre anciens corcligieux conservèrent, pendant leur vie, les revenus de leurs places monacales , offices claustraux , prieuré et autres bénéfices, pour leur tenir lieu de prébendes canoniales ;

6. ° Il fût disposé à l'égard du nouvel établissement : que la nomination du doyen et des chanoines appartiendrait au roi (excepté le cas de leur mort en cour de Rome), et à charge par les titulaires nommés d'obtenir, dans les six mois, des bulles apostoliques, et de payer les droits de chancellerie accoutumés; qu'on n'admettrait aux canonicats que des ecclésiastiques liés aux ordres, ou au moins d'un âge suffisant

288 IIISYOIAH DE GIGNY.

17W pour recevoir le sous-diaconat au bout d'un an ; que les chanoines seraient astreints à résider àGigny au moins pendant dix mois de l'année ; qu'ils assisteraient tous les jours, dans l'église collégiale , aux offices divins et rempliraient tous les devoirs de la vie canoniale ; qu'ils auraient le cofttume et les prérogatives des chanoines de l'église cathédrale de Saint- Claude, à l'exception du port de la croix ; que le doyen serait le chef et le président du chapitre, avec stalle d'honneur, voix prépondérante dans les délibérations, préséance au chœur, aux processions, aux réunions capitulaires et en toutes cérémonies, double prébende et double part dans les distributions journalières, etc. ; que le chapitre entier serait soumis a la pleine juridiction et à la visite de l'évêque diocésain et de ses vicaires-généraux ; qu'il pourrait néanmoins faire des statuts ou règlements de discipline intérieure, mais lesquels devraient être soumis à l'approbation épiscopale; que, dans les six mois, un état assermenté des fondations pieuses serait remis à l'évêque ; que le service de l'église collégiale serait exclusivement confié aux ecclésiastiques du bas-chœur qui feraient les fonctions de diacre, de sous-diacre, de sacristain, de choriste, etc., etc., et qu'il ne pourrait jamais être confié à des laïcs, même en cas de nécessité, si ce n'était de l'agrément du prélat diocésain, etc. t15°).

S 7. La bulle de sécularisation fut revêtue de lettres patentes, peu après son expédition en cour de Rome. Le roi satisfait sans doute de la formation d'un nouvel établissement, le seul dans son royaume, dont tous les membres fussent à sa nomination, et sans que son choix fût circonscrit, ni dans les limites du diocèse, ni dans celles de la double province de Bourgogne, comme cela avait eu lieu pour l'ancien monas-

<i 5o) Le bat-chotur n'ayant janait été institué a Gigny, le icrvice de la collégiale y fut fait en grande partie par des laïc», sans doute du contentement de réveque, notamment par deux chantres qui habitaient une maison spécialement cctitlruite pour eux*

Plan LL.