FIN DU TOME PREMIER

Ouverture des états généraux. — Réponse aux détracteurs de l'Assemblée consti tuante. — La vieille constitution française. — Cahiers des trois ordres. — Intentions et conduite du roi Louis XVI — La déclaration du 23 juin. — Révolution du n juillet. — État des opinions et des partis dans l'Assemblée. — Théorie de la division des pouvoirs. — Sieyès, Meunier, Mirabeau

Premier comité de constitution. — Déclaration des droits. — Rapports de Lally- ToUendal et de Meunier. — Question des deux Chambres. — Question du veto royal. — Erreur fondamentale de l'Assemblée constituante. — Nomination et révocation des ministres. — Incompatibilité des fonctions ministérielles avec les fonctions législatives. — Organisation du Corps législatif. — Droit d'élire et d'être élu. — Organisation départementale et municipale. — Organisation judiciaire. — Maintien de l'ordre public. — Droit de paix et de guerre. — Libertés et garanties individuelles o3

État des esprits. — Clubs et journaux. — Mirabeau. — Les membres de l'Assemblée non rééligibles. — Discours de Duport et de Cazalès. — Fuite et arrestation du roi. — Situation nouvelle. — Scission au club des Jacobins. — Barnabe et Robespierre.— Conduite du côté droit. — Révision et acceptation de la constitution. — Fin de l'Assemblée constituante 16S

Assemblée législative. — Situation. — Influence des vices de la Constitution sur les événements. — Difficulté de former un ministère. — Premières applications du reto suspensif. — Ministère Narbonne et ministère girondin. — Disposition de la force publique. — 20 juin et -10 aoijt. — Emprisonnement du roi et asservissement de l'Assemblée législative 227

Convention nationale. — Proclamation de la République. — Lutte des partis. — Constitution girondine. — Rapport de Condorcet. — Déclaration des droits de Robespierre. — Théorie constitutionnelle de Saint-Just. — Discussion de la constitution girondine interrompue par le 3^ mai. — Constitution montagnarde.

— Rapport d'Hérault-Séchelles. — Vote, proclamation et suspension de la constitution montagnarde. — Organisation dili gouvernement révolutionnaire, — Terreur. — Révolution du 9 thermidor — Robespierre et Saint-Just. . . . 2oi

Nouveau comité de constitution. — Rapports de Boissy-d'Anglas et de Daunou. — Discussion. — Plan de Sieyès et échec complet de ce plan. — Thibaudeau. — Constitution de l'an m. — Décrets qui maintiennent dans le nouveau Corps législatif les deux tiers des membres de la Convention. — Insurrection du -13 vendémiaire. — Conséquences de cette insurrection. — Nomination du Directoire et fin de la Convention 83"

Origine du conflit entre le Directoire et les Conseils. — Conduite du Directoire à l'occasion des conspirations de Babeuf et de Brothier. — Élections de l'an v. — Déplacement de la majorité. — Parti conventionnel. — Parti de Clichy. — Parti constitutionnel. — Division dans le Directoire. — Lutte ouverte entre la majorité du Directoire et la majorité des Conseils. — Coup d'État du 18 fructidor. — Suspension de toutes les libertés. — Décrets de déportation. — Carnot et Sieyès.

— Élections de l'an vu. — Nouveau coup d'État. — Réveil de l'opinion publique"

— Élections de l'an viii. — Coalition contre le Directoire. — Nomination de Sieyès

— Chute de Treilhard, Merlin et Laréveillère. — Projets et discours de Sieyès.

— Arrivée du général Bonaparte. — Révolution du 18 brumaire 38;i

Constitution de l'an viii. — Sieyès et Bonaparte. — Destruction des institutions parlementaires. — Centralisation administrative. — Opposition du Tribunat et irritation du premier consul. — Nullité du Corps législatif. — Complaisance du Sénat. — Machine infernale. — Déportation de cent trente-deux suspects. — Listes de notabilité. — Épuration du Tribunat et du Corps législatif. — Consulat à vie. — Sénatus-consulte de lan x. — Collèges électoraux à vie. — Liberté individuelle et liberté de la presse. — Projets du premier consul. — Conspiration de Georges Cadoudal. — Empire. — Sénatus-consulte de l'an xii. — Prosternation universelle 443