‹ Histoire de Joseph II, empereur d'Allemagne (volume 2)Chapitre 10 sur 19 · LIVIE 1I[. 33S · texte numérisé non relu

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peut s'exprimer ainsi, personrtelles. Sa règle la "w plus sûre, elle la trouvait dans des lois étrangères, dans le Droit romain surtout; car les coutumes locales s'étaient effacées. Les lois générales ou particulières avaient disparu, et celles qui les remplacèrent successivement ne recevaient aucune promulgation. Appliquées en silence, elles agissaient de même, et se:faisaient sentir, sans se révéler. En outre, nulle méthode parmi elles, nulle coordination systématique : c'était un inextricable chaos , ruiUs indigestaque moles.

Cependant les années s'écoulaient, et plus on marchait à travers ces ténèbres , plus on sentait le besoin d'y porter la lumière.

Après mille efforts de patience laborieuse , une énorme compilation avait surgi; mais les plus intrépides, les plus clairvoyants jurisconsultes osaient à peine s'engager dans ce labyrinthe.

En6n, sous l'Empereur Léopold I*"", grâce aux infatigables travaux du conseiller François de Quarieut, parut un codé particulier, Codex austriacus[i). Toutes les ordonnances rendues depuis Ferdinand I" y étaient alphabétiquement relatées. Plus tard, en i^Sa , deux autres volumes, suite de l'ouvrage, donnèrent, l'un les ordonnances de i5a4 à 1720, qui ne figuraient pas

{ I ) Marcel de Serrt^s, Foyage en Aatricfie , on Essai statistii^ue et géographique far cet Empire. Tom. I.

I7S0 dans le Codex austrùicus , ou qui ne sV trou- "** >. , 1. 1

vaient qu ineitactement rapportées; I autre, la

suite des ordonnances, depuis 1721 jusqu'à la mort de l'Empereur Charles VU.

Le génie de Marie-Thérèse sentit de bonne heure la nécessité de lois claires, connues, invariables. Jalouse de donner k sa nation un véritable Code, elle avait, en 1 753, institué à Brùnn, une Commission chargée de rassembler d'abord toutes les lois de la Monarchie.

Plus tard, en 1777, le conseiller d'Étal, baron de Poeck, réunit dans un système chronologique, toutes celles promulguées sous Marie- Thérèse, jusqu'en 1770. ,

Mais le recueil était incomplet, en ce sens que les lois, rendues depuis cette époque jusqu'à la mt>rt de l'Impératrice, n'y étaient pas comprises.

M. de Kropatscheck remplit la lacune- Ce grand travail fut continué avec ardeui* sous Joseph IL Pour atteindre le but, on suivit la seule marche rationnelle , en séparant les lois civiles des lois criminelles, en ne confondant plus les lois d'ordre général et d'application permanente avec les règlements transitoires dt de circonstances.

L'ensemble de ces matériaux était loin encore de constituer une codification complète.

On persista à publier ies lois décrétées depuis nw l'avènement de Joseph (i).

Après avoir subi plusieurs modiâcatious, la Commission créée par Marie -Thérèse cessa d'exister sans avoir accompli toute sa tâche. Deux de ses principaux membres, de Bolger et d'Âzonî, continuèrent néanmoins, à Vienne, aous les auspices du Gouvernement , le vaste travail «entrepris à Brunn, et toujours selon le même plan. Ainsi, les trois grandes divisions de ce Code général étaient Personœ^ Kes, Obligationes , les personnes, les choses, les obligations.

D'Azoni étant mort en 1 760, M. Zenker reprit la rédaction du Code civU, tandis que M. de Holger donnait tous ses soins au Code criminel.

Enfin, l'entreprise fut terminée en 1767.

Mais était-ce bien un Code qu'une compilation en plusieurs volumes in-folio, sans un principe fondamental , sans une liaison systématique ? Chargé d'en faire l'extrait, le savant jurisconsulte de Hortegacheva sa tâche, pour le Code civil, en 1782. Vers la même époque, une Commission spéciale s'occupait du Code criminel.

Joseph, malgré tant d'efforts, ne put doter ses États d'un Code universel et complet.

Pour se dédommager de cet insuccès, il abolit la peine de mort.

(i) Ce recueil alla jusqu'à l'année 1797; mais on ne l'imprima pas.

HISTOias DE J

«0 Cependant la législation civile recevait de notables améliorations. Ainsi, sous ce prince, les titres suivants, BugerUche Gerichte , Concours Orànung, Taxi Ordnung, Ehepatent, Juridiction und Gerichstandt , GesetzUche Erbfolge Ordnung, etc., furent achevés. C'étaient là des résultats essentiels : néanmoins la première partie du Code civil ne parut qu'en 1786.

L'administration des finances ne préoccupait pas moins l'Empereur.

Ses revenus, l'Autriche les tire en grande partie de son territoire et de sa consommation intérieure; c'est là un immense avantage sur la plupart des puissances commerçantes.

Asseoir l'impôt de la manière la plus équitable; introduire un système uniforme dans la perception, tel fut le constant, te paternel désir de Joseph. Vers 1 784, la réalisation en commença. L'année suivante, on s'occupa du cadastre et de la mesure des lerres, Néanmoins, malgré l'impulsion communiquée, le nouveau mode ne devint applicable qu'au commencement de 1 790.

Mais qu'arriva-t-il? Faute de lumières chez les agents employés à cette opératioii, les évaluations avaient été tellement inexactes, les données si vagues, que l'égalité relative, espérée par Joseph, devint impossible. IjC système fut aban> donné par ses successeurs.

A peine seul sur le trône, Joseph adopta une m tout autre marche. Recherchant les conseils des hommes éclairés , s'appuyanl de l'expérience des autres pèiipies, provoquant de toutes parts Ja lumjère, il examina impartialenitait , sans prévention, tout ce qu'on avait fait avant lui.. Durant cette consciencieuse investigation , il rencontra sur sa route de brillantes théories, de séduisants projets^ une masse énorme de règlements ; mais partout on avait oublié l'agriculture.

Son premier soin fut de venir en aide aux cultivateurs, et immédiatement, dans tousses États héréditaires, il abolit la servitude. Joseph a donc été, en Autriche, le père de l'agrkulture et de l'industrie manu&icturière.

L'Archiduché était resté étranger au .grand mouvement commercial des xiv* et xv" siècles.

Vers les premières années du xviii», Charles VI, débarrassé de ses guerres avec les Français et les Turcs, voulut créw tout k coup, dans sa Monarchie, l'industrie manufacturière et le commerce. Aussitôt parut. une foule de Iras et règlements, mais souvent contradictcnres et se détruisant les uns les autres. Une Compagnie du commerce oriental ayant été organisée, l'Empereur lui assigna des fonds considérables. Poiu"

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