HÔPITAUX
Ceap. i. État ancien des hôpitaux. i
§ 1. Fondations. Ibid.
§ 2. Dotation. i5
§ 3. Administration et comptabilité. 27
Chap. 2. Changemens. 4^
Chap. 3. État actuel des hôpitaux. 83
§ 1. Organisation administrative. Ibid.
§ 2. Receveurs des hospices , nomination et
cautionnement. 89
§ 3. Obligations générales des receveurs. 93
§ 4. Règles générales d’administralion et de
comptabilité. 97
( XIÏ )
Chap. 4- Biens des hospices. Page 1 45
i. Dotation nouvelle. Ibid.
§ 2. Exploitation et régie des biens» i56
§ 3. Bois» i63
§ 4- Baux. j 7 1
§5. Acquisitions , aliénations , échanges ,
emprunts. 178
§ 6. Remboursemens. -, 180
§ 7. Rentes dues par les hospices. 384
§ 8. Procès, transactions, hypothèques» 186
Chap. 5. Recettes diverses. 19a
g 1. Octrois. Ibid,
g 2. Amendes. 194
g 3. Droits sur les spectacles. 195
§ 4* Dons et legs. 198
§ 5. Travail des pauvres. 204
§ 6. Biens des enfans. 208
§ 7. Droits des hospices sur les effets des malades qui y décèdent. 208
§ 8. Quêtes. 209
§9. Monts-de-Piété. 210
Chap. 6. Service intérieur. 21 3
g 1. Population des hospices» Ibid.
§ 2. Admission des pauvres. 214
g 3. Sœurs-Hospitalières. 219
g 4. Service religieux. 22 5
g 5. Service alimentaire. 228
§6. Service sanitaire. Page 231
§ 7. Service militaire. a5o
§ 8. Propreté et salubrité. 25g
Chap. 7. Hôpitaux de Paris. . 26S