‹ Histoire de l'administration des secours publicsChapitre 4 sur 30 · HÔPITAUX · texte numérisé non relu

HÔPITAUX

Ceap. i. État ancien des hôpitaux. i

§ 1. Fondations. Ibid.

§ 2. Dotation. i5

§ 3. Administration et comptabilité. 27

Chap. 2. Changemens. 4^

Chap. 3. État actuel des hôpitaux. 83

§ 1. Organisation administrative. Ibid.

§ 2. Receveurs des hospices , nomination et

cautionnement. 89

§ 3. Obligations générales des receveurs. 93

§ 4. Règles générales d’administralion et de

comptabilité. 97

( XIÏ )

Chap. 4- Biens des hospices. Page 1 45

i. Dotation nouvelle. Ibid.

§ 2. Exploitation et régie des biens» i56

§ 3. Bois» i63

§ 4- Baux. j 7 1

§5. Acquisitions , aliénations , échanges ,

emprunts. 178

§ 6. Remboursemens. -, 180

§ 7. Rentes dues par les hospices. 384

§ 8. Procès, transactions, hypothèques» 186

Chap. 5. Recettes diverses. 19a

g 1. Octrois. Ibid,

g 2. Amendes. 194

g 3. Droits sur les spectacles. 195

§ 4* Dons et legs. 198

§ 5. Travail des pauvres. 204

§ 6. Biens des enfans. 208

§ 7. Droits des hospices sur les effets des malades qui y décèdent. 208

§ 8. Quêtes. 209

§9. Monts-de-Piété. 210

Chap. 6. Service intérieur. 21 3

g 1. Population des hospices» Ibid.

§ 2. Admission des pauvres. 214

g 3. Sœurs-Hospitalières. 219

g 4. Service religieux. 22 5

g 5. Service alimentaire. 228

§6. Service sanitaire. Page 231

§ 7. Service militaire. a5o

§ 8. Propreté et salubrité. 25g

Chap. 7. Hôpitaux de Paris. . 26S

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