‹ Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royalChapitre 21 sur 36 · CHAPITRE XIX · texte numérisé non relu

CHAPITRE XIX

Section I t «. — Depuis le XII* siècle jusqu'au commencement -. éuXVl\

S 1 er . Institutions militaires dans les temps féodaux. Ban et arrièreban. — § 2. Des compagnies soldées. Règlements successifs auxquels elles furent soumises. — $ 3. Officiera supérieurs chargés du commandement et de l'administration. Pouvoirs militaires des. sénéchaux et des baillis. — § 4. Tentatives faites au xv e siècle pour créer une armée permanente. Gens d'armes. Francs - archers. Compagnies étrangères.

§ I. — Institutions militaires dans les temps féodaux. Ban et

arrière»ban.

Les institutions militaires ont été les premières, ce sem-

1 Fonds Saint-Germain , n° 394. Avis du député de Rouen en 1701- —Voir aux pièces justificatives.

3 Idem. Avis du député de Nantes.

280 HISTOIBK DE L'ADMINISTRATION.

ble, que la société du moyen âge ait senti le besoin de ré- * gler. La monarchie féodale les accepta d'abord telles qu'elle les trouva établies et sans les modifier. Saint Louis en rédigea le code dans ses lois écrites % et il les confirma en quelque sorte en déclarant qu'il appartenait à l'autorité royale de veiller à l'accomplissement des obligations qu'elles imposaient.

Le service militaire était la première condition attachée à la possession d'un fief. On distinguait la chevauchée, obligatoire quand il fallait défendre le seigneur, et l'os*, obligatoire quand il fallait défendre le pays.

Si le pays était attaqué, le roi pouvait convoquer le ban et r arrière-ban. Le ban s'adressait à tous les nobles, c'està-dire à tous les détenteurs de fiefs. L'arrière-ban s'adressait à toutes les personnes capables de porter les armes*; il n'y avait alors que peu de motifs d'exemption, parmi lesquels il faut citer l'exercice des métiers nécessaires à la subsistance publique 3 . Le prévôt d'un vassal menait ses hommes au prévôt du seigneur; celui-ci au prévôt du seigneur supérieur, et ainsi de degré en degré jusqu'au prévôt du roi.

Les barons et les hommes du roi devaient, sauf les conventions spéciales, le servir quarante jours et quarante nuits, avec le nombre de chevaliers dû par leurs fiefs et réglé suivant l'usage 4 . Ils ne pouvaient être retenus plus longtemps que dans un seul cas, celui d'une guerre défensive, quand le royaume était menacé; et alors ils devaient recevoir des gages. Ils étaient d'ailleurs tenus de remplir cette obliga-

« Établissements de Saint-Louis.

• Voir une charte latine de Philippe le Bel. Recueil d'Isambert. 3 Tels que ceux de fourniers ou de meuniers.

* Saint Louis étendit la durée du service dû par les barons à soixante jours, mais il n'est pas probable que cette ordonnance ait été exécutée. Philippe le Bel ordonna, en 1803, que le service eût lieu pour quatre mois ; mais ce fut un fait extraordinaire et une dérogation à la règle commune.

tion sous peine d'amende \ On sait combien la législation féodale avait pris de précautions pour empêcher les fiefs de tomber aux mains des femmes, ou du moins pour assurer dans cette occurrence l'exécution d'un engagement inhérent à la possession des terres nobles *.

Les milices communales faisaient la partie principale de r arrière-ban ; elles paraissent avoir formé la seule infanterie des temps féodaux, jusqu'à l'époque où l'on solda des archers génois 3 . C'était une règle que toute commune dépendante du roi fût assujettie au service militaire direct ; cependant le mode d'accomplissement de cette obligation pouvait varier. En général, le contingent de chaque ville était fixé dans sa charte constitutive et proportionné à sa population. Quelquefois, dans certaines circonstances prévues, tous les habitants devaient sortir en armes, excepté ceux-là seuls que les magistrats municipaux désignaient pour garder les murs 4 .

Malgré l'esprit guerrier du temps et les peines qui lui servaient de sanction , l'obligation du * service militaire , étant une des plus onéreuses, était aussi une des plus mal remplies et de celles auxquelles on cherchait le plus à se soustraire. Les uns espéraient s'indemniser de la dépense

1 Voir les Établissements de Saint-Louis qui en déterminent le taux.

1 Les rois avaient des rôles contenant les noms de tous ceux qui leur devaient le service militaire. Nous possédons encore plusieurs rôles du xm e siècle, et, entre autres, celui de l'année 1214, où fut livrée la bataille de Bouvines. Ceux qui doivent à Philippe-Auguste le service militaire y sont rangés dans l'ordre suivant : 1° les archevêques et les évoques, 2° les abbés, 3° les ducs et les comtes, 4° les barons, 5° les châtelains, 0° les simples vassaux et vavasseurs, possesseurs de fiefis, 7° les chevaliers bannerets de Normandie, 8° les simples chevaliers des autres duchés. Tous devaient amener leurs hommes avec eux. — Voir le traité du Ban et de l'arrière-ban, faisant suite au Traité de la Noblesse, par De la Roque.

* Les roturiers combattaient tantôt à cheval, tantôt à pied.

4 A Rouen, par exemple.

282 HISTOIRE DE i/ ADMINISTRATION.

qu'il leur imposait par le pillage; d'autres sollicitaient comme indemnité la jouissance de divers privilèges. Ainsi , Philippe- Auguste accorda en 1195 aux membres de l'arrière-ban l'exemption complète de toutes poursuites judiciaires, et cette déclaration fut souvent renouvelée.

La convocation ne pouvait s'adresser non plus qu'aux personnes capables de s'équiper et de s'entretenir à leurs frais : il y avait un cens au-dessous duquel le service militaire cessait d'être dû \

Il était permis également de se racheter dans plusieurs circonstances : or, ces circonstances durent se multiplier, et la seule force des choses amena peu à peu de cette manière la substitution d'un impôt à un service. C'est en 1 303 que le service personnel parait avoir été remplacé pour la première fois par une subvention générale. Cette subvention fut répartie sur tout le territoire; les nobles et les clercs devaient contribuer à l'équipement d'hommes à cheval et les 'roturiers à celui de sergents de pied. Elle fut levée , comme au reste tous les autres impôts l'étaient alors, par les officiers royaux dans la terre du roi, et dans les terres des prélats et des barons, par eux-4némes assistés d'un officier royal. La répartition devait èlre proportionnelle à la fortune de chacun, « faite compensation du riche au pauvre. »

Dans la réaction qui eut lieu en faveur des pouvoirs féodaux après l'avènement de Louis le Hutin, les nobles obtinrent que la subvention fût abolie (1315). Ceux de la Bourgogne et du Ferez stipulèrent que les vassaux directs et immédiats du roi seraient seuls soumis à la convocation ordinaire, tandis que les vassaux médiats en seraient

1 Voir entre autres deux ordonnances de Philippe le Bel, eeUes du 12 juin 1302 et du 20 mai 1303. La première fixe ee cens à cent livres parisis en meubles et deux cent livres tournois en immeubles.

exempte et ne marcheraient qu'aux convocations de l'arrièreban.

Depuis cette époque le nom d'arrière-ban paraît avoir désigné d'une manière plus exclusive le corps formé des arrière vassaux. Les milices communales disparurent successivement de la scène; elles ne restèrent plus chargées que de la poliee intérieure des villes, ou furent réduites à un temps de service illusoire. Ainsi les privilèges de Màcon, de 1346, portaient que les habitants ne serviraient à leurs frais qu'autant qu'ils pourraient rentrer le soir dans leur ville ; on doit croire qu'il en fut partout à peu près de même.

Au xiv« siècle , à l'époque où ce changement s'accomplit, ies lois déclarèrent que le droit de guerre n'appartenait qu'au roi seul ; les guerres privées des nobles commencèrent à être considérées comme une atteinte à l'ordre public (V. le cbap. de la Noblesse). « Nul, porte l'ordonnance de 1355, nul ne fera arrière-ban que le roi et son fils. » Ce droit que les rois ^attribuèrent exclusivement annonça qu'une révolution complète s'était opérée dans les institutions militaires, et que l'armée féodale allait faire place à une armée monarchique.

S 11. — Des compagnies soldées. Réglementa successifs auxquels elles

furent soumises.

Quand, les rois s'attribuèrent le droit exclusif de convoquer l'arrière-ban, ils réservèrent cette convocation ellemême peur les cas graves. En temps ordinaire , leur armée était empotée de troupes soldées. Le ban et l'arrière-ban ne servaient qu'en seconde ligne, ce qui a pu les comparer avec quelque raison à une landwehr.

L'usage de troupes soldées, composées d'hommes qui saient leur métier de la guerre, était très-ancien. La France était déjà remplie au douzième siècle de routiers, de coter taux , aventuriers enrôlés sous des chefs de leur choix et

toujours prêts à se mettre au service de qui les payait le mieux. D'abord, les pillages qui marquaient leur trace, les désordres de tout genre auxquels ils livrèrent la France méridionale pendant la minorité de Philippe - Auguste , durent détourner les rois de les prendre à leur solde. Cependant, ils avaient plusieurs avantages sur les troupes féodales ordinaires; ils restaient plus longtemps sous le drapeau ; la longueur des entreprises ne les arrêtait pas, et ils n'y mêlaient pas autant de considérations étrangères et personnelles que les vassaux nobles. Ces raisons décidèrent donc Philippe- Auguste à s'en servir, et tout contribua sous ses successeurs à assurer leur prépondérance. La continuité des guerres soutenues contre les étrangers, l'indiscipline des armées féodales, le désir qu'éprouvaient les vassaux euxmêmes de se soustraire à une obligation onéreuse , enfin , la nécessité de retenir les troupes sous les armes plus de quarante jours, entraînèrent peu à peu la conversion du service direct en une obligation pécuniaire, du moins pour les roturiers, et depuis lors les troupes soldées firent le fonds de l'armée ordinaire. Non - seulement la première subvention générale fut établie à cet effet sous le règne de Philippe le Bel, mais encore, comme une grande partie des troupes soldées étaient levées à l'étranger, des traités furent conclus dans ce but sous ce même règne avec la plupart des princes voisins. Les provinces et les villes acceptèrent ce changement avec empressement, et firent les fonds de ce nouveau budget en payant des aides qui ne tardèrent pas à devenir périodiques \ Ce fait est peut-être un de ceux qui caractérisent le mieux le xiv* siècle, car l'époque où une nation pose les armes pour charger plus spécialement quelques-uns de ses membres du soin de sa défense, est

1 Les conditions de l'octroi de ces aides furent d'ailleurs très- variables dans leur principe, comme je l'ai exposé au chapitre XI.

aussi celle où la société sort tout à fait des agitations de la barbarie, pour entrer dans son développement pacifique et régulier.

La différence même qui existait entre les milices du ban ou de l'arrière-ban et les compagnies de routiers fut peutêtre moins grande qu'on ne le croirait d'abord; car une ordonnance de 1338, rendue à la suite d'une convention passée entre le roi et les nobles , porte que toute personne mandée pour la guerre du roi recevra au départ un. prêt proportionnel au chemin qu'elle devra faire et à la solde de son grade. Or, les articles suivants prouvent jusqu'à l'évidence qu'il s'agit des barons z . Plus tard on voit les nobles du Dauphiné stipuler, sous Charles Y % que dans toutes les chevauchées et autres expéditions ils recevront des gages raisonnables, qu'on leur paiera la valeur des cbevaux qu'ils auront perdus, qu'on les rachètera s'ils sont faits prisonniers, etc. . . Enfin les nobles entrèrent en grand nombre dans les compagnies soldées : ceux du Limousin se firent reconnaître en 1355 le privilège d'y être enrôlés comme gens d'armes, de préférence aux roturiers.

Il se passa au reste beaucoup de temps avant que la levée des troupes soldées fût rendue uniforme et se fit partout au nom du roi. Longtemps encore il arriva que les provinces ouïes villes traitassent directement avec les capitaines. C'est ainsi que firent les États généraux de la langue d'Oïl sous le roi Jean ; ils choisirent eux-mêmes les capitaines, et leur dis-

4 L'ordonnance de 1318 (pour le gouvernement de l'hôtel) enjoignait déjà aux trésoriers de la guerre d'avoir les noms des gens d'armes à cheval, et la désignation de leurs chevaux, eu même temps que les rôles des gens de pied. C'est sans doute de la solde du ban et de l'arrière-ban qu'il s'agit.

2 Privil. du Dauphiné , 1367. — Les nobles du Languedoc stipulent aussi en 1408 que le roi , toutes les fois qu'il les mandera pour la guerre ,leur donnera, à eux et à leurs sujets, nobles ou non nobles , un prêt proportionné au temps de leur service.

286 HISTOIRE DE L ' ADMINISTRAT IOH.

tribuèrent les différentes provinces. Les capitaines furent tenus de lever leurs gens d'armes, chacun dans la province qui lui était assignée ; on ne leur permit de faire d'enrôlements ailleurs qu'autant qu'ils n'y auraient pas trouvé le nombre d'hommes suffisant. Les enrôlements avaient lieu par le moyen d'engagements volontaires.

Cependant, d'après une ordonnance de Charles V, les capitaines durent tous tenir leurs lettres du roi ou des princes du sang. Ils durent, ainsi que tous leurs soldats , prêter un serment de fidélité. C'étaient eux qui se chargeaient de toute l'administration de leurs compagnies , et qui y réglaient soit les fournitures et la dépense, soit la police et la discipline. Les trésoriers des guerres *, auxquels les États de 1355, pendant la captivité du. roi Jean, substituèrent des généraux-surintendants qu'ils nommaient euxmêmes , leur remettaient les sommes destinées à la solde des gens d'armes. Les États de 1358 poussèrent la prévoyance plus loin encore, car ils établirent dans chaque province une commission nommée par les députés des trois ordres , pour valider .toutes les décisions que prendraient les capitaines, au sujet des dépenses de leurs troupes. Les gages devaient être proportionnés au temps du service, et l'usage était que la solde de guerre fût double de la solde de paix.

Pour empêcher les capitaines de spéculer en dégarnissant leurs compagnies, on les soumit à la surveillance d'officiers supérieurs nommés par le roi, et chargés des inspections et des revues. Le roi Jean ordonne, en 1351, que tous les gens

1 Voir les ordonnances de 1 318 et de 1 351 sur la comptabilité de ces trésoriers, celle de janvier 1374 sur la comptabilité des capitaines. Charles V veut que les paiements se fassent séparément, par corps ou par compagnies de cent hommes chaque. — L'ordonn. de 1413 établit qu'il n'y aura qu'un seul trésorier des guerres , et que tous les paie* ments se feront argent comptant.

d'armes « soient mis par grosses routes, » c'est-à-dire que les compagnies soient au complet ; il veut que les revues ou montres se fassent au moins deux fois le mois régulièrement ', sans préjudice des revues extraordinaires. Les ordonnances royales s'attachent à prévenir les fraudes , prononcent des amendes contre les capitaines qui se servent de passe -volants, ou qui empruntent des soldats aux autres compagnies pour compléter leurs cadres devant les inspecteurs. Elles les obligent à jurer qu'ils ne changeront pas de compagnies sans un congé valable.

En général , les troupes devaient subvenir elles-mêmes avec leur solde à leur entretien ; les ordonnances royales recommandent souvent que les vivres leur soient vendus à un prix raisonnable \ Cependant, à une époque où l'argent était rare , la solde était fréquemment remplacée par des fournitures ; on voit, en effet, en 1 363 , Jean décider que les habits restés sans emploi seront rendus aux villes qui les auront fait faire à leurs dépens. On a aussi conservé un traité conclu en 1383 par Charles YI avee un bourgeois de Paris, qui s'engageait à fournir du blé pour la subsistance de quatre mille hommes pendant quatre mois. Mais le paiement de la solde n'était rien moins que régulier, et quand il fut remplacé par des fournitures, ces fournitures elles-mêmes ne furent guère plus régulières à leur tour. Les soldats, ré-

1 « Voulons et ordonnons que lesdites montres soient renies souvent, armées et désarmées , et au moins deux fois le mois , et si soudainement leur soit commandé (quand même il leur serait commandé) de faire la montre , et en tel lieu qu'ils ne puissent emprunter chevaux ni harnais étrangers. » Ordonn. de 1351. — Celle de janvier 1374 défend aux officiers supérieurs de recevoir les gens de guerre dans les revues , s'ils n'y sont en personne, montés et armés suffisamment, avee leurs propres harnais, avec leurs chevaux ou ceux de leurs maîtres , et aussi « Si en faisant la montre ils ne jurent sur les saints Évangiles de Dieu qu'en tel état serviront pour le temps qu'ils recevront nos gages. »

2 Ordonn. de février 1357.

288 HISTOIRE DE l'àDMESISTRàTIOF.

duits presque constamment à s'entretenir à leurs frais, traitaient la France en pays conquis. Les ordonnances suffisent pour donner une idée du désordre. Les États de 1 355 défendent aux soldats, sous peine de la hart, de prendre ou de piller le blé, le vin, les vivres ou quelque chose que ce soit, et permettent de leur résister par voies de fait , s'ils contreviennent à cette défense. 1 . On rendait bien, il est vrai , les capitaines responsables des délits et des crimes de leurs soldats ; on les obligeait de les punir, de faire réparer les dommages commis, et de, veiller à ce que l'armée ne fût pas suivie de gens inutiles pour le service * ; mais cette responsabilité était peu efficace.

§ 111. — Officiera supérieurs chargés du commandement et de l'administration. Pouvoirs militaires des sénéchaux et des baillis.

Les officiers supérieurs que le roi nommait et à qui appartenait la haute direction des troupes étaient le connétable, les maréchaux , le grand maître des arbalétriers , et leurs prévôts ou lieutenants.

Le connétable, l'un des quatre anciens grands officiers de la couronne, avait le commandement suprême de toutes les forces militaires 3 . Mais son office était extraordinaire, et conféré seulement dans les circonstances importantes ; le commandement ordinaire appartenait aux maréchaux de France, et dans un rang inférieur aux maréchaux de camp.

La charge de maréchal de France fut instituée sous Phi-

1 « Et se pourront les bonnes gens et les villes aider l'un à l'autre , et assembler selon ce que bon leur semblera , sans son de cloches , pour contrester auxdits pilleurs. »

3 Voir les ordonn. du 28 décembre 1355, d'avril 1363, de 1374.

3 Voir le chap. I* , § m. Le connétable avait droit, du moins en temps de guerre , à un prélèvement sur la solde de « toutes manières de gens d'armes et de pied qui prenaient des gages du roi. » (Ordonn. de février 1341.)

lippe- Auguste. Elle était et elle demeura charge amovible ' . Le nombre des maréchaux était de deux sous saint Louis , et s'augmenta plus tard. Les droits pécuniaires dont ils jouissaient furent remplacés sous le règne de Philippe de Valois par un traitement annuel de 500 livres, qu'ils ne touchaient au reste que les années de guerre; mais ces droits furent rétablis successivement , et les privilèges considérables que les maréchaux se firent attribuer, augmentèrent la valeur de leurs charges. C'étaient eux qui nommaient, sous Charles Y, les inspecteurs militaires chargés de faire les

revues 2 .

Le grand maître des arbalétriers existait dès le temps de saint Louis , et quoiqu'il fût soumis au connétable ou au maréchal à qui appartenait le commandement en chef d'une armée, il était investi du commandement des corps spéciaux, tels que ceux des arbalétriers, des archers, maîtres ingénieurs, charpentiers, maîtres de l' artillerie 3 , etc.

La juridiction sur les gens de guerre appartenait au connétable, qui la déléguait aux maréchaux. Le connétable, les maréchaux ou leurs lieutenants siégeaient à la table de marbre, dans une des chambres du Parlement de Paris ; ils connaissaient de tous les délits militaires, de toutes les causes concernant les prisonniers, les rançons, le butin, les désertions; des actions personnelles et des poursuites intentées par des particuliers contre des hommes d'armes ou contre les membres du ban et de l' arrière-ban. Outre la juridiction militaire proprement dite, ce tribunal avait

1 Voir dans la Collection des anciennes lois françaises d'Isambert, le serment de Jean Clément, jurant en 1223, au roi Louis Cœur de Lion, que ni lui, ni ses hoirs, ne réclameront la maréchaussée pour la tenir à titre héréditaire.

' Ordonn. de 1374. Chacun des maréchaux nommera quatre lieutenants « pour recevoir les montres de toutes gens. »

* Les maîtres de l'artillerie , dont on rencontre déjà le nom en 1291, répondent à nos officiers du génie.

Page 1