CHANGEMENT DANS LES MOEURS

Bretagne avaient disparu. Les domaines des maisons d'Orléans et de Bourbon, ne tardèrent pas à être réunis par Tavénement de Louis XII et de François P' et par la confiscation des biens du connétable de Bourbon. Au lieu de ces maisons apanagées qui étaient devenues menaçantes , la royauté établit des gouverneurs de provinces, et ces charges furent briguées par les plus illustres familles. Le duc de Montpensier, de la maison de Bourbon, obtint, en 1493, le gouvernement de Paris, de Tlle de France et de la Brie (1) ; et La Trémouille, le vainqueur de Saint-Aubin du Cormier, fut nommé gouverneur de Bourgogne (2).

En résumé, depuis Tavénement des Valois jusqu'à la fin du XV® siècle (1328-1498), au milieu de vicissitudes douloureuses, de revers cruels, la royauté n'avait perdu aucune de ses conquêtes; elle y avait ajouté une armée permanente, soldée par un impôt permanent ; une juridiction spéciale des élus et des généraux des aides pour la répartition des impôts ; elle avait dompté la féodalité apanagée, multiplié les parlements et ébauché l'organisation de l'administration provinciale.

(1) Godefroy, Hist. de Charles Vil, pag. 67û.

(2) Mémoires de La Trémouille, collection Pelilol, !»• série, lom. XIV, pag. 446.

CH4PITRE YUJ

Sommaire.

Louis XII(U98-1515). — Caractère général de l'administration monarchique pendant le xvi* siècle. — Ordonnance de filois {\ 499) ; organisation du grand conseil ; création de parlements à Rouen et à Aix; publication des coutumes. — Répression de la licence des armées. — Diminution des impôts; vénalité des offices de finances et de judicature. — Protection accordée à Tagriculture, au commerce, aux lettres et aux arts. — Prospérité de la France à cette époque prouvée par le témoignage de Machiavel.

La fin du xv® siècle est une époque solennelle dans rhîstoire. Les découvertes de Colomb et de Gama ouvrent l'univers; la renaissance littéraire favorisée par Fimprimerie , révèle à rintelligence un nouveau monde , et prépare les révolutions religieuses du XVI" siècle. La France n'est à la tête d'aucun de ces mouvements. Elle suit l'Espagne et le Portugal sur les mers ; emj)runte à l'Allemagne l'imprimerie; à l'Italie, ses arts et sa littérature. Elle ne devance le reste de l'Europe que sur un point : l'unité monarchique. C'est un éloge que lui accordent les étrangers dont le jugement ne saurait être suspect. <i II n'est pas de pays plus uni que la France,)^ I. 10

43i UNITÉ DB LA PRANCB.

dit le Vénitien Marino Cavalli (1) ; Machiavel, parlant des conquêtes qui rendent durables la fusion des races et l'assimilation des mœurs et des idées, cite la France, « où les populations de la Bretagne , de la » Bourgogne , de la Gascogne et de la Normandie » vivent paisiblement et peuvent s'accorder entre » elles, malgré quelques différences de langage (2).» La politique, qui a lentemeni et sûrement uni les provinces françaises , qui a effacé les antipathies de mœurs et d'intérêts, et développé l'idée de la patrie, dfe l'uhité nationale^, cette |)olitique a été rtfeUvre des xvr et xVtl® siècles. Loiiis XII, Fraiiçois P', Henri II y ont travaillé avec succès. Interrompue par les guerres de religlorti elle a été reprise par Henri IV, Rifeheliëu et MaiàHtt. Constituer chaque proVîtice à l'image de l'autorité centrale, lui donner un gouverneur relevant directement du roi et chargé de l'administration militaire; un parlement pour la justice, déR ct)tii*s des comptes et des aides pour U luridiclion fltliÉtibière , un receveur général pour la perception die i'irtipôt ; atténuer les différences^ des coutumes par ded ordonnances générales^ et tout en kissanè à ehat^ûe iUcAllté des lois et une constitution io[U6 la prudence ne pei'tnettait pas de supprimer brusquement Bt ihiittédlâtertlent , Thabituer à recevoir l'impulsion él la direction du gouveruement central i tel a été le prïnd^al t'ésultat èe l'administration monarchique

(i) Relât de MaHnO Cavalli; Rec d&& Reiatiàns des am^s. vë^ nUiens^ tom, J, pa^. 271, daas la collection des Documents inédits de L'Histoire de France.

(i) SachlàVélv ^u ihirice, tJhap. tti.

lODis XTî (l498-<at&). *88

pehdant le îvî* siècle. La perte de quelques franchises a élé amplement compensée pour les provinces paf Ta gloire de se rattacher à une puissante nation, ainsi que par les progrès de la prospérité publique, du commerce,de la marine,de l'industrie, des lois, de la littérature et des iarts.

C'est Louis XII qui ouvre cette époque. Malgré les fautes multipliées des guerres d*ItaUe, ce prince est resté populaire; on a tout pardonné au roi, ^i ne vengeait pas tes injures du duc d^Ortéans^ avouait noblement aux États de Tours la faute du traité de Bhois, protégeait le peuple des campagnes contre la licence des gens de guerre, effaçait les dernières traces de la servitude et aimait mieux voir les courtisans « rire de son avarice que le peuple pleurer dfe ses prodigalités. # Les qualités auxquelles Louis XII a dû le surnom de Père du peuple ont puissamment contribué à attacher les Français à la royauté et & feire accepter Tadminlstration monarchique comme juste et bienfaisante ; la popularité du roi a rejailli sur la royauté. Son principal ministre Georges d'Ambolséf a mérité j par les mêmes qualités, les sympathie de la nation.

Au début de ce règne , se place la grande ordon* nance de Blois (1) qui semble avoir pour objet de satisfaire à une partie des réclamations des États de 4484. Le roi s'y occupe surtout de la réforme de la justice. Les offices de judicature sont éligibles; niais

(i) Ordonn. des Rois de francê,ixitù. XXT, pag. 1T> et suît.;i-i Kecueil des anciennes lois fr,, toa. XI, pag. 323; Tordonnancè ts) datée de mars l/i98 (l/i99.)

436 o^DomcÀHCB db blois (U99).

rélection est accompagnée de garanties contre la vé* nalité (1). Il est défendu aux baillis et aux sénéchaux de rendre la justice, à moins d'être gradués en droit; s'ils ne remplissent pas cette condition, ils doivent se faire remplacer par un lieutenant pourvu des grades (â). Des commissaires, délégués par le roi et ehoîsis dans les parlements, tiendront chaque année les grands jours aux lieux accoutumés {3) ; ainsi élection des juges pure de toute vénalité , garanties exigées des baillis et sénéchaux , mesures pour soumettre les provinces éloignées à l'action de la justice, telles sont les principales dispositions de la première ordonnance de Biois (1499).

L'institution du grand conseil fut confirmée et développée. Au lieu des dix-sept juges établis par Charles YIII, Louis XII en institua vingt, en déclajMt le conseil semestre. Dix juges devaient siéger alternativement sous la présidence du chancelier (4).

Deux nouveaux parlraients furent créés , l'un à Rouen, l'autre à Aix. La Normandie avait jusqu'à cette époque oonservé son Échiquier , qui perpétuait les formes de la justice féodale, ne se réunissait que deux fois par an , et se composait en majorité de grands vassaux. On ménagea la transition en appelant le nouveau parlement Échiquier perpétuel [1 499) ;

(i) Articles 30, 31, 32, /iO, /il, etc., de cette même ordonnance.

(2) J6tA, art AS.

(3) Ibid., articles 72 et 73.

(k) Ordonn. des Refis de France, tom. XXI, 66-67.— Anciennes lois ffonçaises^ tom. XI, 296. — Pasquier , Recherches, livre n, chap. VI. — Arnold. Perron., Rerum sub Ludov, XII gesL hîst.^ ann. l/i98.

NOUVEAUX PARLEMElfTS. 137

mais bientôt le nom changea avec l'organisation, et le parlement de Normandie fut définitivement institué. (1 ) La Provence dont les institutions locales étaient si te^ naces et qui voulait traiter avec la France de puissance à puissance, la Provence eut dans le parlement d'Aix un représentant énergique et permanent de l'autorité royale (2). La Bretagne conserva jusqu'à Henri II son ancienne organisation judiciaire , quoique , dès 1495 , une ordonnance royale eût enjoint d'y créer un parlement (3); mais du moins la réunion de cette province au domaine de la couronne fut assurée par le double mariage de Louis XII avec Anne de Bretagne et de François P' avec Claude de France.

Plusieurs ordonnances hâtèrent la réformation et la publication des coutumes commencées sous le règne de Charles VIII (4). Vingt coutumes furent recueillies, améliorées et publiées de 1505 à 1515 (5^* Des commissaires envoyés dans chaque bailliage coiï^ sultaient l'assemblée locale , recueillaient les traditions et les avis , et donnaient à la loi une forme,

(i) Ordonn. des Roù de Fr.^iom. XXI, pag. Stid^^i suiv. ; i6td.^pag. 280 et suiv., 298 et suiv; — Anciennes bis françaises, XI, 389. — Voy. Floquet, Histoire de l'Échiquier et du parlement de Normandie.

(2) Recueil des anciennes lois franc. ^ tom. XI, pag. û22. — La Roche Flavin, Treize livres des parlements de France, pag. 26- 27. — Ch. Giraud, Du parlement et du barreau dans l'cmc. Pro^ vence, Aix, 18/i2.

(3) Godefroy, Histoire de Charles VIII, p. 727. L^ordonnance de Charles VUl est du 25 novembre 1495.

(h) Anciennes lois françaises, tom. XI, pag. /i57 et 609.

(5) Richebourg, Coutumier général. Ce sont les coutumes de Touraine, Melun, Sens, Montreuil-sur-'Mer, Amiens, Beauvoisis, Auxerre, Chafftres, Poitou, Maine, Anjou, Meaux," Troyes, Vitry, Ghaumonty Orléans, Auvergne, Paris, Angoumote et lia Rochelle. '

438 PUBUCAXIDK BES COUTVHSS.

définitive qui reudait impossible Tarbitraire. des juges (1). La résistance provinciale ne put entraver l'eKécution des loL» générales. Une ordonnance du H novembre 1507 soumit la Normandie aux lois et ordonnances qui avaient été rendues pour les autres provinces et qui n'avaient pas encore été enregistrées à rÉcbiquier perpétuel (%) .

Un des principaux soins de Louis XII fut de réprimer la licence des armées et de protéger lo paysan contre la sodat^que. « Il a fait un bien particulier, dit Saint-Gelais (3)» si grand qu'aucun de se» prédécess^rs n'en fiioncques guère de ^emblabl^; c'est d'avoir osté la pillerie.que les gens de guerre souloient fairasur le pays qui estoit une chose insupportable au pauvre peuple. » L'excellente organisation des hommes d'armes^ due à Charles YÏIi fut oiaintçnue et mérita les éUges à^ Machiavel (k)- Qmokt à l'în&nterie mercenaire composée d'étrangers» on re^ connut le danger de lui confier la défeoie de la patrie (3). Les Suisses abandonnèrent la France au moment où la ligue organisée par Jules II la menaçait. Louis XII s'éflForça de leur substituer une

(1) Anciennes lois françaises^ XI, 609.

C!^ lèédem, à6iu

(3) Histoire (k Louis Xll, p^g. i2l

(4) Voy. pbxs haut^.pa^ BS.

(5) Machiavel a justement blâmé l'emploi des Iroupea inerceuaires : « Louis'XX su]^i»a FinfaAlerie.e|U'il «eupiaça pwr 4^» Suites. Cette faute, que commirent aussi aes «uccessevrs, est la source 4e8 maux de la France, comme on le voit aujourd'hui Car ce^ rois, en accpéditattt la milice helvétique, oot avili leur propre milice. » Traité au Prince, ehap.43, Malbeurôuaen^t c'était à Tétai même iu fieu|>l€^ comme nous Tavonç dit plu^ Wt, que ieiiait La nécessita 4e S0»4QQr^aiieil^terifi|^i)aD(|^

DIMINUTION DBS IMPOTS. 439

int^iiterie nationale , dont il confia Forganisation à deux capitaines célèbres^ Yandenesse et Bayard; mais il échoua comme Charles VII, et par les mêmes causes.

Ce fut surtout dans Fadministration ânancrère qu'on apprécia la bonté de Louis XIL II commença par remettre au peuple le droit de joyeux avénemmt qui ne s'élevait pas à moins de 300,000 livres de monnaie du temps (1). La taille, qui sous le dernier règne avait atteint 4,700,000 livres, ne dépassa jamais ^,600,000, malgré les charges multipliées des guerres dltalie. Le roi aima mieux aliéner les domaines de la couronne que de grever le peuple ; iuissi la reconnaissance publique se manifesta4-d)6 par Tamour et le dévouement. L'impôt se payait avec ui%e eitréme &eiUté, selon le témoignagne de Claude de Seyssel (3i). Vers la fin de son règne, pressé par I«s besoins de TÉtat , Louis XII eut recours à la vente des offices cie finances^ Sans doute une pareille rés* source fut souvent ruineuse. Les financiers, qui achetaient leurs charges fort cher , se dédommagèrent aux dépens du peuple, et les succfesseurs de Louis XII firent un odieux abus de ce qu^il avait regardé comme une ressource extrême. Cependant il sortit quelquefois de bons résultats de la vénalité des

(i) Glau4e 4e Seymei, Lçtuanges du bçn roi Lpui^ X//, édiU 4e Godefroy, 1615, pag. 13.

(2) « Le peuple, qui a connu son bon vouloir et que il n'en tire fors ce qui lui est nécessaire, gayement et sans aucun regret, payeroit tout ce qu'il pourroit là où, du temps du roy Louis oaziesmes, tous le faisoientmal volontiers^et par force, et non par amcnir.» Claude de Seyssel, iàicU, pag. i3Ck

442 Pftoamin intillbctobIa

le pont Notre-Dame et, selon quelques écrivitins» \» château de Gaillon , splendide résidence du cardinal d'Àmboise. Jean Lascaris et Démétrius ccHumenoèrent à enseigner la langue grecque à Paris, m Ainsi peu à peu alloit se perdant la barbarie , i^ selon Yexpression de Seyssel. La fortune de Claude Seyssel lui-même est une preuve du zèle de Louis XII pour les lettres. Italien de naissance, Seyssel fut attiré en France par les bienfaits du roi et nommé à révèché de Marseille. Ses traductions de Justin, d'£usèbe, de Xénophon (Cyropédie), de Diodore de Sicile, de Plutarque, contribuèrent à faire connaître à la France l'antiquité grecque et latine. Vainement l'Université de Paris, dépositaire des traditions de la scolastique, voulut revenir aux habitudes anarchiques du moyen-âge. Cette tentative fut réprimée avec éper-

Si l'éloge (jue Claude de Seyssel fait du gouvernement de Louis XII paraissait suspect de flatterie ou du ftioins d'exagération , nous invoquerions celui d'un autre Italien. Machiavel visita quatre fois la France sous le règne de ce prince, dans les années 1500, 4804 , 4503 ,1540. La position d'ambassadeur donnait à cet observateur intelligent des avantages dont ses lumières et sa froide raison ne pouvaient maaquer de profiter. Il parle co^ma Seysse) die U puissance et de la prospérité de la France : « Le royaumeetles roisdeïFrance sontaujourd'hui, dit-il (2] ,

(1) Ane. lois franc., tom. XI, pag. 301 et 395.

(2) Machiavel, État 4e (a Frimer. Qe tableau ei^ presque une statistique de la France tracée par Machiavel au retonr. d'usé é^ ses

TÉMOIGHAGE DB MACHIATBL. 448

plus riches, plus grands et plus puissants qu'ils n'ont jamais été... La couronne s*est enrichie par l'acquisition d'un grand nombre de domaines considérables ; les autres grands vassaux sont du sang royal et intéressés à consolider le trône qui peut leur revenir (1).» Machiavel loue surtout l'organisation judiciaire de la France. <( La France , dit-il (2) , tient le premier rang parmi les États bien gouvernés. Une des institutions les plus sages qu'on y remarque est sans contredit celle des parlements, dont l'objet est de veiHer h la sûreté du gouvernement et à la liberté des sujets. Les auteurs de cette institution connaissant d'un côté l'insolence et l'ambition des nobles, de l'autre les excès auxquels le peuple peut se porter contre eux, ont cherché à contenir les uns et les autres , mais sans llntervention du roi, qui n'eût pu prendre parti pour le peuple sans mécontenter les grands, ni favoriser ceux-ci sans s'attirer la haine du peuple. Pour cet e^t» ils ont institué une autorité, qui, sans que le roi ^t à s'en mêler , pût réprimer l'insolence des

ambassadefl.Glaude de Seyssel disait comme Machiavel :«Le royaume est pkis ricbe , plcw puissant , pins paisible, et,en toutes choses, p^as heureux et mieux traité que jamais ne fut du tempe de nui autre roL » ïbidetn, pag. 169.

(1) Claude de Seyssel insiste également dans ses Louanges de Louis XII sur la réunion des grands fiefs aux domaines de la couronne : « L'on peut bien aisément juger quelle doit estre à présent la puissance du roy de France, qui tient toutes les dictes duchez comtezet seigneuries ( Guienne , Normandie, Poitou, Anjou, Touraine, Bretagne, Provence, Languedoc, Champagne , Dauphiné ) en propriété et en droicl. Et si sont accrus de peuple , de revenu et de richesses, commmc les autres, ainsy que j'ay cy-devant déclaré» et obéissent au roy à présent régnant, mieux que à roy qui fust jamais en France. »

(2) Prince, chap. 19.

H4 TÉMOIGNAGE DE MAGHUVEL.

grands et favoriser I^ peuple. Il faut convenir que rien n'est plus propre à donner de la consistance au gouvernement et à assurer la tranquillité publique. » Enfin Machiavel loue le sage tempérament des pou* voifs, q^i, en France, s'opposait au despotisme. <( Le royaume de France, dit-il (1), est heureux et tranquille, parce que le roi est soumis à une infinité de lois qui font la sûreté des peuples. Il dispose des armes et des trésors, mais pour le reste il est soumis à l'empire des lois. »

Ici le génie syMématique de Machiavel l'a entraîné trop loin ; il a pris pour une loi de la royauté la modération personnelle de Louis XII qui laissait les poètes le traduire sur la scène (Si), et acceptait volontairement le joug des lois. Il n'en fut pas de même sous son successeur, qui commença le règne du bon plaisir.

(i) Machiavel, discours sur Tite-Live, dise. I, n" 16.

(2) « Il y avait alors tant de liberté chez les Français, dit le Feron, que les comédiens représentèrent en public, à Paris, le roi malade, pâle, la tète enveloppée, demandant à boire à grands cris, mais ne voulant boire que de l'or potable, et Louis, loin de se lâcher ou de les punir, se mit à rire et loua la^liberté du peuple. » Arnold. Perron* lib. m, pag. U3.