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sur les consommations, aux entrées de Paris, on n'espérait qu'un produit brut de 7.300.000 fr. environ et net de 6.600.000 fr., pour les besoins des pauvres et des prisonniers (68).

Néanmoins, aussitôt après Tintervenlion de la loi qui autorisait la levée des droits (69), le gouvernement directorial afOcba de plus grandes espérances, en annonçant un revenu probable de8.600.000fr.(70). Or, cette majoration, bientôt démentie par Texpérience, était d'autant moins raisonnable qu'on ne se dissimulait pas l'existence de plusieurs obstacles au rendement du nouvel impôt : clôture incomplète et dégradée, approvisionnements exceptionnels, pendant les mois qui précédèrent la remise en vigueur de l'octroi, fraudes à main armée, « choix plus que bazardés » (71), qui semblaient fort rassurants, à ne prendre que les litres dont étaient ou avaient été revêtus les premiers régisseurs, avant leur nomination: Joubert, président de Tadministration centrale de la Seine; Verdun, ancien fermier général, elThibaut, receveur général des finances de Loir-et- Cher (72).

Malheureusement, la réalité ne répondit pas aux apparences (73). Au lieu d'envisager les causes des mécomples, on chercha un système de gestion capable de mieux stimuler le zèle des agents de surveil-

lance. Les remises allouées, en proportion des sommes obtenues, avaient été inefficaces ; en 1800, Frochol proposa et fil adopter l'usage do la a régie intéressée », sur le pied d'un minimtim(\e receltes à la Ville et d'un partage des bénéfices au delà (74). Il y aura lieu d'apprécier plus loin ce mode d'organisation fiscale, dont on devait seulement rappeler, ici, l'essai, en constatant son sort et ses efTets matériels.

Une discussion étant survenue, entre les associés de la régie, il fallut résilier le contrat qui liait avec eux la Ville de Paris (75). Deux autres traités du môme genre furent rompus, par le Gouvernement, sans que le Conseil municipal eût fait, à cet égard, aucune demande (7(5), ce qui n'empêcha point la commune dôtro responsable du préjudice causé à ses co-con tractants et de leur payer une somme de 453.000 fr., à titre de dédommagement (77).

Le seul examen des comptes municipaux, sous le Consulat et l'Empire, ne fournil aucune notion sur la productivité spécifique de chacun des systèmes de gestion alternativement appli(|ués, de 1799 à 1804. Mais, par une circonstance aussi heureuse que rare, le rapprochement des résultats respectifs fut soumis à Napoléon et les pièces où il a été opéré subsistent (78).

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D'un autre côlé, lesmômcscoinples ne fontaiicune venlilalion, entre les sommes perçues d'après le tarif (le l'an VII et celles qui grossirent le rendement total, par suite de modifications ultérieures : ici, encore, la distinction a été faite sur l'ordre de l'Empereur (79).

En examinant ces relevés précieux, pour la composition desquels les éléments feraient, aujourd'hui, défaut, on voit que, de Tan VU à l'an XI, le revenu de 8.600.000 fr., présumé par le Directoire, ne fut atteint et dépassé qu'une fois, en l'an IX, avec la régie intéressée et grâce, d'ailleurs, à un concours de circonstances favorables; sur un ensemble de sept années, on en compte trois où les frais de perception égalèrent 8 1/2 0/0 ou plus, et c'est avec la régie simple que celte proportion se rencontre.

Quant à l'imporLince des objets introduits, elle dépendit de plusieurs causes que le Ministre do l'intérieur s'efforça de mettre en relief, dans un rapport au chef de TEtat (80).

De quelque habileté qu'on ait fait preuve, afin d'expliquer les variations survenues, l'étude directe et complète du mouvement des entrées, de 1800 à 1805, ne permet pas de doutes, sur deux points :

1* La progression, dans le rendement des octrois, n'a été sensible que sur le produit des taxes frap-

pant les boissons et, principalement, les eaux-devie (81).

2® Les qnantilésdebétail consonfimées épronvèrenl une baisse manifeste, depuis la mise à exéculiou des mesures ayant pour objet de réglementer le commerce de la boucherie (82).

Les combustibles et matériaux affluèrent, il est vrai, avec plus d'abondance que sous le Directoire ; mais les droits perçus représentaient un produit trop faible pour élever, d'une manière notable, les receltes.

On se trouvait donc voué à Télude d'un problème difticile : élargir Tassietle ou élever le niveau du tarif, sans restreindre la quantité d'objetscorrélalive aux besoins «actuellement satisfaits.

Ainsi se conçoit le caractère empirique des solutions qui intervinrent, de 1800 à 1811.

Au début du Consulat, deux décimes additionnels, rappelant les sols pour livre levés, sous Tancienne monarchie, furent inscrits en regard de chaque article donnant ouverture h perception (83) ; deux ans après, la construction du canal de TOurcq exigeant de nouvelles ressources, la taxe sur les vins subit un relèvement (81) ; raniiée suivante, la Ville de Paris assuma le contingent de Timpôt mobilier, pour le compte de ses habitants ; il lui fallut se