Archives nationales, A. F. JV, et F», II, 1 (Seine

i7. Archives nationales, F*, U, i (Seine) ; lettre du 8 germinal an IX.

18. Même cote ; états joints. — M. Gaston Cadoux, dans son ouvrage sur les Finances de la Ville de Paris, dit (p. 7, noie "2). a Un arrêté des consuls ordonnait la retenue du vingtième de Toctroi, et le ministre de l'intérieur prélevait, ea outre, 60.000 fr., par mois, i 11 y a, dans ces énonciations sans références, une équivoque et unedoubleerreur. Le règlement du 24 frimaire an Xi n'était point particulier à la Ville de Paris, et il ne pouvait prescrire une reli^nue, puisque les droits d'octroi n'étaient point perçus par les agents du Trésor ; on recouvrait sur les Caisses Municipales, après débat sur le (fuanlum.

Le chiiïre de 60.000 fr., indiqué par l'auteur, d'après une autorité qu'il ne fuit pas connaître^ ne représente qu'un f/ixî^Mi? des produits de l'octroi, sous le (lonsulat.

iO. Louis Passy, FrmlMl, préfet delà Seine.

20. Décrets des ^septembre i807 (eaux de l^u'is),i5 novembre i8li, 21 mars 1812,14 mai 1813 (nouveaux lycées de Paris).