livre; premier. — période isoo-isdo

rien perdre (le ces bénéfices. Heureux encore le consommateur, si le prix ne s'élève que dans la proportion exacte de Taugmcntation du droit » (89).

Le haut fonctionnaire appelé à opiner saisit celte occasion, pour embrasser du regard Tensemble du tarif, dans le présent et dans le passé ; il n'hésita point a conclure (|ue les objets, alors assujettis, étaient « aussi fortement imposés > qu'au temps de la Ferme générale, à laquelle il reconnut une supériorité d'expérience, € sur ces matières ».

Quoique ayant eu l'initiative des élévations projetées, leGouvcrnemonl repoussa, ensuite, celles ((u'il voulait, d'abord, faire porter sur la viande de boucherie, et il s'en tint à des augmentations sur les comestibles présumés de luxe (90).

Le rendement total de loctroi n'en fut pas amélioré : de 1808 à 1810, il avait oscillé entre 20 et 21 millions ; en 1811, il ne dépassa point 21 millions; de 1812 à 1814, il subit un déclin et tomba au-dessous de 19 millions (91). Encore convient-il de remarquer que, pour atteindre et décourager la fraude, on avait étendu, depuis quelques années, à une zone extérieure au mur d'enceinte, le principe de la perception, sous le litre d'octroi de banlieue^ frappant les caux-de-vie et alcools, avec défense

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expresse de former aucun entrepôt, pour ces liqui* des (92).

Les déceptions éprouvées conduisirent à chercher encore d'autres expédients.

On se demanda s'il n'y aurait pas lieu d'appliquer le règlement d'après lequel les droits d'entrée, sur les consommations locales, devaient se mesurer au montant des dépenses incombant aux villes (93), maxime fausse et superflue, car les octrois ne constituaient, légalement, qu'un appoint, pour couvrir l'insuffisance des revenus communaux (05), et, en fait, les tarifs étaient gradués de manière à réaliser un équilibre, entre les recettes et les dépenses ordinaires ; s'ils devaient, en outre, pourvoir aux dépenses extraordinaires, on pouvait Être entraîné à surcharger les contribuables, et l'excès des taxes était de nature à restreindre Tusage des objets assujettis, de manière qu'on se fut préparé des mécomptes sur les résultats follement espérés.

Ces considérations furent-elles mises en avant, dans les conseils du Gouvernement 1 On peut le croire, en constatant que, depuis 1811, l'octroi de Paris ne subit aucune aggravation nouvelle.