Id., 25 brumaire an XI

328. Archives parlementaires, t. 1"' à VU. — Néanmoins, on installa, dans l'ancienne abbaye Saint-Martin-dcs-Champs, un {< magasin des subsistances », qu'en 1792 la commune révolutionnaire transféra au couvent desdamesdeSainte-Klisabeth où fut placé, ensuite, le « dépôt de garantie » des boulangers.

LIVIΠPUKMIER. - PEIUODE 1800-1830 407

Sur les vicissiludcs de In destination donnée au local, consulter le préambule de Tnrrc^t rendu au contentieux, le 10 sep* lenihre ISriS.cnlre le Ministre des flnnnces et la Ville de Paris. 32*.). Léon Biollny, Le pacte de famine \ V. aussi, Bulletin du ComUè des travaux historiques et scientifiques ^ année 1899, notre rapport sur une étude de M. Camille Bloch, Archiviste du Loiret, concernant Malisset.

330. Traités des 15 floréal an X, 21 juillet 1806 et 16 avril 1807, avec Vanlerberghe, munitionnaire général de l'armée.

331. Décret du 23 novembre 1806 ; les dépenses d*appropriation étaient ordonnées par le ministre de Tintérieur et mandatées, par lui, sur les fonds communaux ; cela n'empôcliait point de réputer national ce service qui, après Texpira- Mon du dernier traité, fut mis en régie et confié au ministre directeur de l'administration de la guerre, puis, de 1844 à 1817, dirigé par un commissaire général.

332 Décret du 12 août 1807.

333. Archives nationales, A. F. IV, 1239 (Conseil d'administration de l'intérieur, 19 septembre 1807).