Arrêtés des 21 vendémiaire an IX et 2 juin

407. Décret du 23 prairial an XII, arrêté préfectoral du 25 pluviôse an XIII (tarif et service des pompes funèbres); décret du 18 mai 1806 qui, notamment, approuve un arrêté de PYochot du décret du 18 août 1811 ; cahier des charges du 30 décembre suivant, pour la Ville de Paris.

408. Décret du 5 juin 1793 combiné avec la loi des 1^''- 4 avril précédent.

409. (iOnsulter Talhum des Réserves dotnaniàles, avec légendes explicatives. — Ce très intéressant recueil a été conçu et rédigé par M. Dernard, géomètre en chef des alignements, auquel on doit la reconstitution d'une foule de titres civils et administratifs qui, depuis l'incendie de THÔlel-de-Ville, en 1871, ne se trouvaient plus aux mains de Tadministration. M. Bernard a été secondé, dans sa tÂche, par des collaborateurs aussi actifs qu'intelligents, parmi lesquels il convient de citer M.Shatté, géomètre ; celui-ci, pendant 15 ans, a dépouillé les registres hypolhécairesjes archives de renregistrement,etc.