Arrêts du (k)nseil des 2 mai, 9 et 20 novembre

LIVRK PREMIER. — PÉRIODE 1800-1830 421

les opérations complcmenlnires firent l'objet d'autres arrêts des 13 aoftt 4788, 47 janvier et 2 mai 47ÎK), 27 février 4794. Le marché dos Innocents fut ouvert en 4787 (Archives nationales, F*, 11, 43) ; suivant arrêt du Conseil rendu le 2 août de la même année, la concession en fut faite, pour 99 ans, au S** Courvoisier ; mais, un décret du 42 septembre 1702 résilia celle concession, dont les charges n*avaient, d'ai1leurs,pasété remplies.

424. Lettres patentes du G février 47G3 ; arrêt du Conseil du 47 septembre suivant ; autre du 34 décembre 4777.

Un décretdu 2i février 4800 destinait remplacement acquis, en vue du service religieux, k recevoir la Banque de France, la Bourse, le Tribunal consulaire, les courtiers de marchandises.La dépense devait être répartieentre la Ville. la Banque et le Commerce, chacun pour un tiers.

liC 2 décembre mimntAXïï nouveau décret changea cette alTectalion, en décidant qu'on élèverait, stir les lieux,un Temple de la gloire.

Ces brusques revirements se produisirent plus d'une fois, sous le régime impérial.

425. Archives nationales, F^, H, 9; rapport de Molinos. 420. Id.

427. Id. La Ville vendit à la Chambre des notaires le bâti* ment du Chàlelet (V. budget des recettes de 1815, chap. XI, art. 8).