ET DE POLICE

Précédent, sous lu monarchie et pendant la Révolution ; dilTérences, au point de vue du paiement des dépenses. — Mobilisation d'une partie de reiïectif. — Difficultés de règlement 88

TABLE DBS MATIÈRES Sf7

Section VII 1. — Frais de policb oÉNi».RALB.

Distinction établie, de i789 à i799, entre la police générale et la police locale ; confusion, depuis le 18 brumaire an VU! ; contraste avec Tattribution des pouvoirs de police judiciaire. — Montant comparatif des dépenses du Bureau central de policCi en Tan V et en Tan VII, puis de la préfecture de police, en 1800. — Progression ; preuve d'exagération ; cause de développement. — Protestation du Conseil municipal 90

Section IX. — Participation aux frais des cultes