LIVRE PREMIER. — PÉRIODE

1 4. — Hèglemenlation de la boucherie

Les conditions édictées, sous TEmpire, pour la profession de boucher à Paris, demeurèrent en vigueur, depuis 1814. Pourtant, après dix années de nouvel essai, on crut bon de ne plus limiter le nombre des étaux (865) ; mais, les intrigues corporations déterminèrent le retrait de cette mesure (866).

En revanche, Texercice do Tindustrie fut soumis à des règles plus restrictives encore que celles qu'avait provo(|uées Dubois. Nul boucher ne put s'approvisionner de bétail que sur les marchés de Sceaux ou de Poissy, sous peine d'encourir la déchéance de son litre (867) ; les abattoirs municipaux reçurent expressément le monopole de leurs opérations (868).

Bien loin de favoriser les intérêts du consommateur, ces mesures amenèrent un renchérissement progressif, dans le prixde laviande, qui, en cinq ans, haussa de 25 0/0 (869).

Le préfet de police Mangin n'aperçut aucune corrélation, entre les effets constatés et les causes d'où ils provenaient ; sous prétexte d' « assurer l'exécution » de règles édictées dans un but fiscal, il publia, en 297 articles, un code concernant Texercice de la protession de boucher (870).

§ 5. — Caisse de Poissy

On a vu, au Titre 1*', qu'un sérieux écueil, pour la Caisse de Poissy, consislait, dès les premiers lemps de sa fondation, dans des fraudes tendant à se soustraire aux redevances imposées. Chabrol, après des efforts aussi infructueux que ceux de Frochot, pour obtenirdes moyens efiicaces de répression, estima, ensuite, qu'un moindre taux des droits à percevoir et un délai suffisant, afin de se libérer, seraient préférables aux mesures de rigueur; il fit partager son opinion au Conseil municipal et au gouvernement (87i) ; néanmoins, les droits demeuraient proportionnels aux prix de vente du bétail ; on essaya du système de taxation par tète d'animal (872) : il ne réussit pas mieux ; la Ville perdit, dès 1819, 700.000 francs par an, et les éleveurs ou herbàgers ne ressentirent pas un soulagement appréciable. L'inefficacité des dispositions prises et le préjudice résultant de leur exécution provoquèrent un règlement excessif, qui eut pour objet de favoriser les intérêts financiers de la Caisse de Poissy et des abattoirs, sans avantager ceux des introducteurs, car, en forçant les bouchers à n'acheter que sur des marchés où le bétail était grevé d'un impôt spécial.