BETAILS SUR LA G^AMBR^ D^ LA NOBLESSE

La chambre dé la noblesse , dont Toppo^ition éclata avec tant de force contré les idées qui- préparaient, long>tenis à l'avance, une révolution dans le gouvernement, na laissé aucune trace de ses délibérations-, ses procès-verbaux n ayant reçu ni alors, ni depuis, aucune publicité. Elle a joué, cependant, un si grand rôle dans les premières discussions, qu'il ne peut être sans intérêt de connaître Tesprit général qui la dominait. Les préjugés eurent sans doute une gvande influence sur ses déterminations, mais, je dois te dire avec la mênie justice, elle ne manquait, dans sa composition , ni de talens , ni de sentimens généreux.

Le premier travail dont la chambre de la noblesse eut à s'occuper , fut la vérification des pouvoirs de ses propres membres , et , quoiqu'elle se montrât si hostile contre la vérification commune , elle fit preuve d'une loyale impartialité dans la discussion des titres qui donnaient droit à faire partie de 'la représentation- de la noblesse. Plusieurs élections de provinces ou de bailliages avaient été faites dans des vues entièrement opposées. Ainsi , par exemple , celle du Datqihiné avait été le résultat de l'opinion démocratique. Les trois ordres avaient fait leur cahier et leurs nominations en commun. Il était évident que le tiers-état^ qui avait la moitié des suffrages, et des partisans dans les deux autres ordres, particulièrement jparmi les curés,

4o8 NOTES.

avait été entiiremeBt le nuâtre des élections. Il n'en avait point abusé , et plusieurs des doutés de la noblesse avaient été plutôt choisis d après la considération dont ils jouissaient, que d après leur opinion politique; la noinination fut confirmée, malgré lés efforts d'une députation aristocratique, à la tête de laquelle était M« de l'Essaim, archevêque d'Embrun, renonyné pour te talent de la parole , et qui avait été le premier de sa licence,

Xlelle de la province d'Artois n'excita pas moins de débats» D'Espréménil était l'avocat de la députation, qui soutenait que l'éleetion avait dû être fisiite par les membres des états, et non par les sufifra^ges des nobles du pays 5 les membres des états n'étaient qu'au nombre de soixante et onze , et la noblesse non entrante aux états en comptait plus de cinq cents. Quoique membre des états , je fus le défenseuif de ceux qui en étaient exclus par des usages , et non par le& anciennes institutions du pays , ni par aucun autre motif plausible. D'Espréménil parla des capitulations de la province; il n'en existait pas: des droits qui lui avaient été garantis; c'était que tout possesseur de fief eût voix dans l'administration de la province ; et depuis, on avait successivement établi, d'abord, qu'il fallait avoir quatre degrés de n(d>les6e pour entrer aux états, et une terre à clocher^ au lieu d'un simple fiêf , puis on avait exigé sept degrés de noblesse, et , -enfin ^ on avait proposé, l'année qui précéda la révolution, qu'on dût avoiir dix degrés de noblesse pour être admis aux états. On eût fini par faire de l'administration du pays un chapitre de Strasbourg.

Le clergé était représenté par deux évéques, les abbés des divers CH^di^s monastiques , chefs des nombreuses abbaye» qui avaient envahi une grande partie du territoire ^

et les doyen* des chapitres; aucvin curé n'y représentait la classe utile des pasteurs.

La représentation du tiers-état était une téritable dérision : elle se composait de yingt-dieux maires , nommés par les ordres privilégiés.

On parle toujours bien des choses qu'on sait , et surtout, lorsque la thèse qu'on soutient a la justice pour base. Je démontrai facilement que les allégations de d'£spréniénil n'avaient aucun fondement , et JQ terminai en le défiant dfe nier que la n(^lesse , le clergé et le tiers-état n'eussent unanimement déclaré qu'aucun des trois ordres n'était représenté dans la cc»nposition des états d'Artois. Pour la première fois de sa vie , peut-être, d'Espréménil reconnut qu'il était mal instruit t il retira sa proposition et la nomination, faite en (^position de celle des états, fut admise à l'unanimité.

La noblesse de Bretagne fut plus fière, elle ne daigna pas même reconnaître les états^gépéraux , quoiqu'elle c4t fait cependant sa nomination conformément il l'ordonnance royale qui les avait convoqués. Elle fit une grande faute , même d'après les idées aristocratic^es qui la d<Hninaient. Le nombre de ses députés s'élevait à vingt-deux 9 et plusieurs décretsimportans ont été adoptés, dans lesoommen* cemens de l'assemblée, à une majorité mohidre de vingts deux voix ; d'ailleurs , le^ gentilshcnfnmes bretons , accoutumés aux discussions, souvent orageuses, de leurs états , qui tous avaient un caractère prononcé , et dont plusieurs avaient la réputation de mani^ la parole avec phis ou moins de talent, eussent, sans auteun doute, exercé une assez grande influence dans les délibérations de l'as^em*^ blée. C'est *une funeste erreur de s'imaginer que, dan» des teras de crise, l'absence soit une force ^ c'est cette &lle

4ïO NOTES.

pensée qui a motivé Fémigi^tioii , dont une partie ^ cepen* dant, n'est rentrée qu'à la suite des bayônnettes étrangè/es.

Un des premiers objets, soumis ensuite à cette assemblée y fut la question de l'abandon des privilèges en £iit de contributions. La grande majorité ne balançait pas à reconnaître la justice de cette réclamation des citoyens^ victimes de Fillégale répartition des impots* La, proposition allait être acceptée presque unanimement , lorsque M. Lecarpentier de Ch^^ouet , conseiller au parlement de Rouen , demanda la parole, et soutint, avec chaleur, que c'était méconnaître entièrement les droits de la noblesse que d'obtempérer à de pareilles innovations 3 qu'il n'existerait plus de noblesse, si elle était condamnée à payer comme le tiers-état 5 qu'il ne concevait pas de noblesse sans prïviléges^que c'étaient les, privilèges qui constituaient essentiellement son existence , et il annonça que rien au monde ne pourrait je décider à ^^tei: l'^alité de la répartition, dette manière de considérer la noblesse , cet aveu naïf de ses prétentions, excitèrent l'étonnement du plus grand nombre des membres de la chambicc. Cependaùt, en soumettant la question à un examen, réfléchi , peut-être trouvera-t-on que M. Lecarpentier de Chalouet n'avait pas si grand toii;^ car, en séparant la question nobiliaire de celle de riltustration , qui peut appartenir avx citoyens de toutes les classes,, il &ut bien reconnaître que la noblesse n'est qu'un vain titre , si 1^ lois lui refusent ^ comme elles le font aujourd'hui avec raison , les prérogatives ^t^es avantages qu'entraînent avec elles les distinctions.

Au reste, si la chambre de la noblesse se trouvait souvent peu d'accord avec les intérêts généraux , son opposition n'était pas moins prononcée contre la cour , ou plutôt contre le pouvoir^ Une discussion qui eut lieu relativement