Adoption et bâtardise

L'adoption ne nous retiendra pas longtemps. Il n'en est pas parlé au code de Théodose ; on s'en tenait donc en ce point au droit classique. Elle mettait fin "à la puissance du père naturel, et donnait en même temps naissance à la puissance, toute semblable, du père adoptif. Elle avait lieu par là volonté de l'un et de l'autre. Peut-être, en fait, lorsque l'adopté n'était plus un enfant, sollicitait- on aussi son consentement, bien que la loi ne l'exigeât point. Primitivement impossible aux femmes, l'adoption avait été permise par exception, « in solatium amissorum fîliorum », à celles dont les véritables enfants étaient tous morts*.

On sait que l'adoption était devenue fréquente à Rome sous l'empire. La stérilité et l'instabilité des mariages tendaient à rendre très commun ce mode artificiel de perpétuer les familles. En fut-il de même chez les Gallo-Romains ? Il est permis de le croire, au moins pour les classes sociales au sein desquelles le luxe et les vices de Rome avaient le plus profondément pénétré. L'adoption avait lieu devant le magistrat et dans des formes qui tenaient de l'émancipation et de la vente. En pratique on se contentait, semble-t-il, d'un acte dressé devant la curie*, peut-être même d'un acte reçu par un tabellion, ou dressé sous la signature privée des parties. C'est du moins ce que permettent de supposer et l'interdiction de ces usages par Dioclétien, et leur persistance en Gaule pendant toute la période franque'.

Les j'ustcÈ nuptiœ et l'adoption étaient, on le sait^ les seules sources do la puissance paternelle à l'époque classique. Le concubinat, le mariage du droit des gens ne créaient entre

1 C. Just. VIII, 48, 5; — Dioclétien, a- 291.

» On lit en effet dans Vinhrpretatio de la loi 2, G. Tii., V, 1 : « Adoptivumy id est gestis ante Curiam adfiliatum ».

3 G. Just., Vyi, 48, 4; Dioclétien, a« 290; — Cf. Viollbt, Droit privé, p. 4^.

les parents et leurs enfants que des obstacles au mariage, une obligation alimentaire réciproque, des droits de succession incomplets, le droit et l'obligation au respect. Tels étaientaussi les rapports des spurii avec leur mère. Leur père étant légalement inconnu, ils n'étaient à son égard ni plus ni moins que des étrangers*. Il pouvait par conséquent disposer de ses biens en leur faveur, soit entre vifs, soit par testament, au ' détriment de ses enfants légitimes; mais il lui était impossible de réparer pleinement sa faute par la légitimation. L'adrogation était le seul moyen qui lui fût offert pour cela. Or ce moyen ne pouvait s'appliquer qu'à un seul enfant, et de plus l'âge tardif auquel il fallait être arrivé pour l'employer devait en rendre l'usage assez rare.

Une telle situation n'allait guère avec les idées chrétiennes. L'Eglise considérait avec défaveur la filiation illégitime. Elle voyait, d'autre part, de véritables mariages dans certaines unions que la loi ne considérait pas comme de justes noces*. Même en dehors de ces unions, le fait de la paternité suffisait, à ses yeux, pour imposer au père de graves devoirs, et, avant tout autre, celui de réparer sa faute, s'il le pouvait, en donnant une famille à son enfant. Ces considérations, les unes plus contraires, les autres plus favorables aux bâtards que celles qui prévalaient autrefois, ne furent certainement pas étrangères aux décisions des empereurs chrétiens^ soit en faveur de. la légitimation, soit contre le droit de disposition du père relativement à ses enfants naturels*.

Ce fut Constantin qui entra le premier dans cette voie. En 336, il déclara que les enfants naturels n'auraient ni le droit d*héritage, ni celui de rien recevoir entre vifs ou par testament. Valehtinien I***", trouvant sans doute cette loi trop rigoureuse^ accorda à leur père le droit de disposer d'un douzième de ses biens en leur faveur. Arcadius et Honorius revinrent d'abord au droit de Constantin ; mais en 405, ils

1 Cf. AccARiAS, n» 101.

> C'est en ce sens qu*U faut entendre, ce semble, le canon du concile de Tolède, qui autorise le concubinat (Conc. Tolet., I, a* 400 c. 17). 3 C. Th., IV, 6, 2 à 6, 8.

renouvelèrent les dispositions de Valentinien, et les complétèrent en portant le disponible au quart des biens du i»ère^ Jorsqu'îl n'avait pas de descendants légitimes. Il est à croire qu'Honorius abrogea de nouveau cette loi dans la suite pour revenir une seconde fois â celle de Constantin» car en 428, Théodose le Jeune ordonne que les enfants natnrdls ne soient *plus soumis «r aux rigueurs de la loi portée nagaère » et que Ton s'en tienne à leur égard à celle de Valentinien.

Ainsi se trouve fixée la législation sur ce point. En matière de légitimation, Constantin avait édicté, sous Tinspiration de TEgliseS une loi qui permettait de légitimer les enfants issus d'un concubinat en convertissant cette union en justes noces. Cette loi, du reste^ n'était applicable qu'aux enfants nés, avant sa promulgation, d'une concubine ingénue et d'un père sans postérité légitime. Nous en ignorons la date. Elle ne nous est connue que par une constitution de Zenon qui la renouvelle en 476 pour l'Orient, mais sçins lui donner plus de portée. « Ces princes, dit avec raison M. Accarias, voulaient faciliter la réparation des fautes déjà commises, mais ils craignaient d'en provoquer de nouvelles, en mettant à la disposition de tous un moyen permanent de réparation* ». Quoi qu'il en soit, la constitution de Constantin ne figure pas au code de Théodose, et celle de Zenon ne concerne pas l'Occident. Rien ne permet donc de penser que la légitimation par mariage s'y soit introduite avant que l'on y reçût le droit de Justinien, par lequel elle fut définitivement établie'.

Il n'en est pas de même de la légitimation par oblation à la curie, instituée en 443 par une novelle de Théodose. Cette novelle fut reçue et observée en Gaule tant que subsista l'organisation curiale. La légitimation qu'elle établissait n'était d'ailleurs pas complète : elle procurait seulement à l'enfant la

* C. Just., V, 27, 5; — Viollet, Droit privé, p. 473.

' Accarias, n® 116.

3 KoEMGSWARTER, (p. 92), Laferrièrb (t. H, p. 486), Bernard (p. 39) admettent que la légUimation par mariage fut pratiquée en Gaule avant que TEpitome de Julien et les Exceptions Pétri y introduisissent le droit de Justinien. Ce n'est pas impossible, mais rien n'autorise à Taffirmer.

capacité de recevoir par testament la totalité des biens de son père. Encore fallait-il pour cela que le père ne laissât pas de descendants légitimes ; s'il laissait des descendants, ceuxci enlevaient le quart de Théritage à l'enfant naturel institué héritier*. Les filles naturelles pouvaient recevoir le bénéfice de cette légitimation partielle par leur mariage avec un décurion '. C'est seulement sous Justinien que l'oblation à la curie conféra tout à fait au bâtard le titre et la dignité d'enfant légitime. La Gaule était, à cette époque, hors du domaine des lois impériales. Lorsque les compilations byzantines y pénétrèrent, il ne s'y trouvait plus de décurions m de curies. Elles n'y portèrent donc que deux modes de légitimation : le mariage, le rescrit du prince. Nous les y retrouverons plus tard.

La conquête fraiiqu0.

Nous avons achevé l'étude de la patria potestas à Tépoque et dans l'œuvre législative de Théodose. Cette œuvre nous est apparue en ce point telle qu'elle est à peu prés en tous les autres : indigeste, semée de lacunes, pleine de l'indécision et du désarroi qui régnèrent dans les conseils du prince en ces temps de bouleversement universel, monument confus du bon vouloir et tout ensemble de l'impuissance des empereurs. Si imparfaite qu'elle soit, elle offre cependant, pour l'histoire de l'autorité paternelle en France un intérêt considérable. « La législation de Théodose, écrit M. Paul VioUet, c'est le droit même sous lequel ont vécu nos pères. Son influence est profonde ; elle affecte la pratique et les relations de chaque jour » '.

1 NoY. Th., XI, i.

« Nov. Th., XI, 2. C'est de la noveUe XI de Théodose qu'est tirée la loi 3 G. Just., V, 27. Ces deux textes, que Laperriére (t. II, p. 487-488) a considérés comme distincts, n*en (ont donc qu'un seul.

' VioLLET, Droit pnvéy p. 17. Il faut ajouter que le droit canonique sïnspire constamment de la loi romaine et ne lui prend pas toujours que ce qu'il lui a donné.

Du dixième au douzième siècle, tous les Romains de France ont vécu sous cette loi comme tous les Francs de France sous la loi germanique. A peine si de légères modifications de détail, que je noterai en leur lieu, y furent apportées. Nous devions donc en étudier d'une manière complète la formation et la consistance comme nous devions fouiller le sol germain pour y découvrir les racines de nos coutumes. Voilà pourquoi j*ai cru nécessaire de donner, en ce chapitre et dans celui qui le précède quelque étendue à ce double travail. J'ai dit ailleurs quelles raisons m'avaient porté à ne pas séparer la loi romaine de la loi chrétienne, qui la pénètre et la transforme à partir de la conversion de Constantin, comme elle va pénétrer et transformer le droit barbare à partir de la conversion de Clovis. Nous pouvons maintenant, avant de considérer la formation de nos institutions familiales, clore l'histoire de leurs origines en comparant les éléments qui les forment, au moment où les dernières et décisives mêlées du cinquième siècle mettent ces éléments en présence et préparent leur fusion.

Il suffira pour cela de rappeler en peu de mots les résultats de nos recherches.

Les Francs apportent dans la Gaule des institutions primitives et telles qu'en possédaient jadis les peuplades groupées dans les plaines du Latium sous le sceptre de Romulus. Leur droit est rude et grossier, mais simple, respecté, fort et souple: fort et respecté, parce qu'il fait partie des traditions originelles de la race; simple, parceque cette race est Jeune; souple, parcequ'elle est mobile, remuante et qu'elle se sent pleine d'avenir. Le collectivisme familial, c'est-à-dire, la prépondérance de la famille sur l'individu et sur l'Etat, tel est son caractère essentiel. La famille n'est déjà plus toute la société, mais elle est encore tout dans la société. Elle est le premier, presque le seul de ses organismes politiques. Fortement constituée sous le mundium absolu et perpétuel de son chef, elle forme un petit état dans le grand. Le père est vraiment roi, et roi pour toute sa vie. Sa maison, isolée, inviolable, sacrée, est à la fois un palais et un temple^ bien qu'elle soit pauvre, sale, faite de matériaux grossiers, assemblés sans art. Son autorité est une

autorité royale, mais elle trouve dans sa nature même des tempéraments et des limites. Elle n'appartient à un seul qu'en apparence. En réalité c'est le pouvoir de la famille, le pouvoir de tous^ que le père exerce^ comme le plus capable et le plus digne, et parce qu'il' se trouve naturellement désigné pour être le représentant de tous et leur chef. Ainsi la collectivité domine et plie à son service toutes . les individualités qui la composent, les plus fortes comme les plus faibles. C'est en quoi celles-ci trouvent leur première sauvegarde. La passion de l'indépendance fait le reste ; et les sujets du monarque qui gouverne la famille franque jouissent, en pratique^ d'une somme -considérable de liberté.

Les Francs trouvaient devant eux une population dont les institutions et les mœurs avaient autrefois présenté avec les leurs des « analogies saisissantes^ ». Mais les Gaulois, soumis depuis cinq cents ans et plus à la domination romaine étaient peu à peu devenus Romains. Cette transformation, encore imparfaite et superficielle dans les régions limitrophes de la Germanie^ se faisait de plus en plus complète et profonde, à mesure que l'on se rapprochait de l'Italie et de l'Espagne. L'organisation familiale que les vaincus avaient empruntée à leurs vainqueurs, dérivait, d'ailleurs, de coutumes toutes semblables à celles qu'ils avaient pratiquées jusqu'alors et à celles que lès Francs observaient toujours. Il suffisait de remonter le cours du temps jusqu'à cinq ou six cents autres années par de* là les conquêtes de César, pour trouver, sous le ciel riant de l'Italie, une image adoucie, mais fidèle, de la Germanie et de la Gaule. Les traits que je viens de rassembler pour caractériser la famille germanique et le mundium paternel s'appliqueraient à peu près tous à la famille et à la patri'a potestas de l'époque primitive de Rome. Dans ces quelques siècles, cependant, court espace de la vie d'un peuple, les Romains avaient marché d'un pas également rapide à la conquête del'univers et à celle de la civilisation. Leur empire et leur organisation politique s'étaient développés ensemble. L'Etat,

* ViOLLET, Divit puôlic, t. I, p. 154.

DU PLB88I8 DK ORKNÉDAN. 13

■ ff

devenu puissant, et jaloux de sa puissance, avait commencé à prendre ombrage de Tautonomie familiale. Il avait donc travaillé à la restreindre. A mesure que la grande collectivité voyait croître son importance, la petite voyait diminuer la sienne. Elle cessa d'être une société politique. Peu à peu, dans son sein même, Téquilibre se trouva [rompu. L'individualité du père y prit une place prépondérante et finit par l'absorber presque entièrement.

Cette absorption ne pouvait engendrer que la décadence de l'institution familiale romaine. L'autorité sans contre-poids abuse ordinairement de sa puissance. L'autorité qui abuse de sa puissance perd sa force en perdant son utilité. Elle se détruit elle-même peu a peu. L'amour efilEréné de l'argent, du luxe, des jouissances, accéléraient la désorganisation du foyer domestique. L'union des parents,* ordinairement peu féconde, était souvent éphémère, sans affection, sans honneur. On s'en remettait aifx esclaves du soin d'élever les enfants et de les instruire. Des mœurs dissolvantes de toute autorité, de tout respect, de toute unité dans la famille ; un droit savant, confipliqué, à peu près parvenu au terme de son évolution, et voilant la réalité sous l'austère appareil de ses formules d'absolutisme, ellesmêmes en voie de s'atténuer : voilà ce que les Gaulois avaient reçu de Rome en devenant Gallo-Romains.

Ce n'est pas là, pourtant, tout ce que les Francs rencontrèrent en Gaule. Ils y trouvèrent l'Église catholique, et elle les conquit. Elle avait apporté, au sein de la décadence romaine, le précepte et l'exemple de la pureté des mœurs, de la simplicité de vie, de toutes les vertus publiques et privées. Grâce à elle, un souffle vivifiant d'humanité et de justice commençait à renouveler les institutions domestiques. Le droit de la nature reprenait sa place au-dessus du droit civil. Les véritables notions de l'autorité, de la liberté individuelle et de la dignité humaine pénétraient peu à peu dans les esprits et dans les lois. Par elle, le faible était défendu : la famille contre l'Etat, qui tendait à l'annihiler ; l'autorité contre elle-même, c'est-à-dire contre l'abus de sa force et l'oubli de ses devoirs ; l'individu contre la collectivité, dont la puissance oppressive était partout

LA CONQUÊTE FRANQUC. 198

concentrée aux mains d'un seul, ici le père, là l'empereur.

Considérant les choses de ce monde à la divine lumière de son

dogme et les pesant dans la balance de sa morale au poids

des destinées immortelles de Tâme, l'Église n'avait d'hostilité ]

préconçue contre aucune d'elles. Fidèle au conseil d'un de ses

premiers apôtres, elle éprouvait tout et retenait ce qui était

bon *. Voilà pourquoi la famille romaine et la famille barbare

devaient trouver en elle un incomparable agent de rénovation

et de progrès, et pourquoi la fusion entre Romains et barbares

fut véritablement son œuvre. Il faut donc reconnaître en elle

la véritable créatrice des nations et de la civilisation modernes,

et c'est à juste titre que nous fixons à la conversion de Clovis

le promier jour de notre histoire.

Ce qui permit au chef^d'une tribu inculte et petite de fonder un grand royaume sur les ruines de l'empire, et d'accomplir de la sorte l'œuvre demeurée impossible au génie même de Théodoric et à la civilisation des Goths, c'est, avant tout, l'union de ses sujets, Romains et Francs, dans la même foi. a Là haine nationale qui règne dans tous les royaumes Ariens, entre Romains et Barbares, écrit Godefroy Kurth, on ne la connaît pas dans le royaume de Clovis. Là, vainqueurs et vaincus se retrouvent tous les jours comme des frères au pied des mêmes autels. Il n'y a pas une seule trace, dans tous les documents de l'époque mérovingienne d'un dissentiment quelconque entre les conquérants germaniques et les populations gallo-romaines.... Dès les premiers jours, on peut le dire. Barbares et Gallo-Romains s'abordèrent les uns les autres comme des compatriotes et non comme des étrangers ... Chose remarquable I Pour la première fois dans l'histoire, la population romaine, habituée à se tenir vis-à-vis des conquérants barbares sur une réserve dédaigneuse, qui se transformait souvent en hostilité ouverte, quitta cette attitude outrageante et professa pour eux un véritable engouement.... Le sang des populations resta celtique, sans doute, mais leur àme devint franque pour ainsi dire, et c'est de cette féconde alliance de

t I TbMsal, V, 2t.

deux races qu'est sortie la plus ancienne et la plus brillante des nationalités européennes* ».

D'autres causes encore facilitaient la fusion -entre ks deux races. 11 suffira de rappeler leur parenté ; la ressemblance de leurs coutumes et de leurs traditions originelles * ; le caractère libérateur de la conquête franque, si différente en cela des invasions spoliatrices des autres barbslres ' ; l'infiltration pacifique qui précéda ces invasions^et cette conquête*, les relations de voisinage qui s'étaient nécessairement formées entre les Francs, établis dans les plaines de l'Escaut et de la Meuse, et les Gallo-Romains des régions limitrophes ; l'avantage, signalé par Montesquieu, que ces derniers trouvèrent à renoncer à leur loi pour vivre selon les lois franques*.

Cette fusion, du reste, ne fut pas l'œuvre d'un jour, et n'eut vraiment lieu que dans la zone intermédiaire entre les contrées tout à fait méridionale?, qui restèrent, après l'expulsion des Wisigoths, purement gallo-romaines, et les contrées tout-à-fait septentrionales, où l'élément barbare prédominait depuis longtemps. Ce serait une entreprise illusoire de chercher à définir exactement les bornes de cette zone et à décrire dans tous ses détails la lente élaboration de nos coutumes nationales. Nous en découvrirons quelques traits en étudiant le développement des institutions familiales à l'époque franque. Nous pourrons ainsi suivre dans son ensemble le progrès de cette élaboration, et nous en former quelque idée ; mais nous devrons nous contenter de cela. 11 y a forcément, dans les prodigieuses mêlées de peuples qui précèdent la naissance des civilisations, quelque chose de confus et d'obscur que nul ne pénétrera jamais. Tout se fait lentement et dans l'ombre, sous les violences de la surface. Chaque progrès visible résulte de plusieurs progrès cachés, dus eux-mêmes à mille influences diverses, à raille combinaisons de mœurs, d'idées et de circonstances. Il faut

i KuRTH, t. II, p. 56, 57, 58.

* Cf. ViOLLET, Droit publiCy t I, p. 154; — Cf. ci-dessus, p. 134 et s. 3 Cf. KuRTH, t. II, p. 54 et s. ; 60 et s.

♦ Cf. ViOLLET, Droit publiCj t. I, p. 158 et s. ; Ozanam, Études germaniques^ t. ï, p. 345 et s. ; 350 et s.

5 Cf, Montesquieu, Esprit des loisy liv. XXVIII, cli. IV.

bien des flocons de neige, bien des averses, bien des jours d'orage, pour préparer la source des grands fleuves, ou seulement les inondations printanières. Ainsi vont les choses humaines* C'est peu à peu, insensiblement que leur évolution s'accomplit. Dans la réaction perpétuelle et réciproque des éléments en présence il est impossible de déterminer avec une exactitude rigoureuse la part de celui-ci ou de cet autre dans les résultats, seuls connus de nous. Il y aurait là, cependant, un spectacle d'une beauté et d'un intérêt hors de pair. Mais les contemporains sont trop prés pour en saisir le grandiose ensemble et la postérité trop loin pour en pénétrer l'instructif détail. C'est déjà beaucoup de pouvoir, malgré le flux, le reflux, les agitations incessantes de l'océan humain, pénétrer quelquefois dans ses profondeurs pour découvrir l'origine, mesurer la puissance, observer la direction et la marche des grands courants qui mêlent et renouvellent ses eaux.

(Du Vr au X* Siècle)