CHAPITRE VI

Vannone n'était que la partie accessoire ou le complément. La répartition de l'impôt en argent servait à régler celle des prestations de fruits, et la décharge de l'un emportait libération des autres.

La contribution personnelle était un impôt qui se levait sur les plébéiens qui ne payaient pas l'impôt foncier ou territorial et surtout les personnes de condition infime. Cette espèce d'imposition, fort ancienne à Rome, ne paraît pas y avoir été aussi odieuse qu'à Athènes. Ainsi que nous l'avons dit, elle se nommait quelque fois capitation ( capita, capitales. ) Mais, en général, une épithète caractérisant la nature de la capitation, comme ^Mmana, plébéïa, se joignait alors à ce mot et indiquait la contribution par tète sur les hommes, sur les plébéiens, etc.

La somme exigée de chaque homme, s'appelait simplum, la femme n'en payait que la moitié.

Les citoyens exempts de l'impôt étaient : 1" Tous les fonctionnaires pendant le temps qu'ils exerçaient leurs fonctions; 2° Tous les propriétaires fonciers ou [es possesseurs , comme étaient appelés les propriétaires des provinces, car ceux-ci n'étaient pas, endroit, seigneurs ( domini) comme le peuple romain ( quirites ). La contribution personnelle ne pouvait peser que sur les possesseurs de la plus modique parcelle de terre.

La loi soumettait à cet impôt : 1° Les habitants libres des villes qui n'avaient pour exemption ni un rang, ni une propriété foncière, par exemple les artisans et les journaliers 5 2° Les colons attachés à la terre; 3° Les esclaves employés dans les villes ou habitant les campagnes.

Les plébéiens des villes furent long-temps après la

république, affranchis par les empereurs de la contribution personnelle. ''

Chaque propriétaire faisait au lise l'avance de VVitl pot pour ses colons, sauf à lui à se faire rembourser par les voies de droit, car l'impôt pesait sur le colon et non sur le propriétaire.

Quant aux esclaves, la contribution personnelle était, en résultat, un impôt qui retombait sur les maîtres. C'était une véritable loi somptuaire qui pesait sur les riches.

Les censeurs portaient les esclaves, sur les rôles dressés tous les cinq ans pour la perception de l'impôt, à côté du nom de leurs maîtres; ils indiquaient pour chaque esclave, sa patrie, son âge, ses fonctions et l'industrie particulière qu'il pouvait exercer.

Indépendamment des citoyens exemptés de la contribution personnelle à raison de leurs fonctions ou de leur titre de propriétaire, la loi exemptait les vieillards au-dessus de soixante-cinq ans et les enfants audessous de douze, les femmes et les veuves, les employés qui recevaient les impôts en nature {annonarii), et ceux qui dressaient les rôles et percevaient l'impôt en argent ( actuarii. ) On y avait réuni les hommes libres qui exerçaient l'art de la peinture , leurs femmes et leurs enfants, enlin tous les soldats et vétérans.

Les impôts foncier et personnel avaient pour base un cadastre général dont un fragment d'Ulpien a fait connaître la formation dans des détails précis et trèscirconstanciés.

Le cadastre romain devait porter |k)ui chaque fonds :

1" L'indication de la cité d'où il dépendait; '2° Le