STATUTS DE LA FACULTÉ DE HÉDECINE

Ce n'est pas un petit sujet d'éloges pour le collège de la médecine, que d'avoir conservé et gardée de temps immémorial, une organisation si heureuse , que déjà , en ilfiS, le très-illustre cardinal d'Estouteville la signalait comme n'offrant que peu de détails à changer et à réformer. Od pourrait appliquer encore aujourd'hui le même jugem^t à ce collège , si la barbarie des six ans qui viennent de s'écouler n'avait produit aucun changement , n'avait mutilé les disputes , et réduit le* temps fixé par les lois anciennes pour l'obtention des grades de bachelier et de docteur. Afin donc que tout soit replacé intact dans son ancienne situation , nous avons jugé à propos de recueillir les constitutions, Ids, statuts, décrets écrits ou non écrits, et dispersés çà et là, du collège médical , de les réunir, d'éclaircir ceux qui sont obscurs , d'en établir de nouveaux, et de les sanctionner tous , pour qu'on ne s'en écarte jamais à l'avenir.

l®. L'office divin doit se faire aux lieux, jours et heures ordinaires.

^. Les étudiants en médecine assisteront tréqai ment aux disputes et aux leçons publiques.

3*. Les aspirants au baccalauréat en médecine termineront en deux ans leur préparation.

4*. Les aspirants de la médecine seront examinés tous les deux ans seulement, au temps marqué , et promus au baccalauréat. Ce ne sera qu'après deux ans passés dans les disputes publiques , que , sur l'approbation des docteurs , les bacheliers seront admis à la licence , non pas un à un, mais ensemble et tous à la fois , en obsenrant néanmoins , suivant l'usage, le rang de supériorité , afin d'entretenir l'émulation.

5**. Tous les deux ans , le samedi ayant le premier février , les docteurs en médecine , après l'ofQce , se réuniront dans les écoles supérieures , après que le doyen les aura convoqués , la veille , par le ministère des bedeaux , pour un motif de délibération spécial et déterminé ; entre les présents, on en choisira quatre , deux de l'ordre supérieur^ deux de Tordre inférieur, qui, avec le doyen, pendant le carême , examineront les candidats en médecine. Les examinateurs jureront solennellement qu'ils n'admettront que des aspirants dignes du grade.

6^. Au mois de février , on annoncera le futur examen de mars , en placardant des affiches aux portes de l'école. Ces affiches , rédigées d'après les ordres du doyen et de la Faculté , seront contresignées par le grand bedeau.

7*. Vers le milieu du carême, le samedi, après la messe, les candidats en médecine , convenablement revêtus du costume ordinaire, se tiendront dans les écoles supérieures en présence des docteurs , que le doyen aura convoqués la veille par le ministère des bedeaux , et leur demandercmt de les admettre à l'examen. Après les avoir interrogés séparément sur une question , et en peu de mots, on

leur fixera un jour , pour faire preuve des étudea nécessaires , avant d'être admis à Texamen.

S^, Ce jour4àf dans l'après-midi, les candidats se rendront de nouveau dans le même lieu , en prince des docteurs, et leur exhiberont les lettres de maîtrise, constatant que, dans les quatre ans qui ont précédé, ils ont obtenu , dans TAcadémie de Paris, le grade de maître ès« arts ou en philosophie, ou bien qu'ils ont reçu ce gradedaos une autre Université depuis plus de huit ans ; ils présenteront encore des billets signés des professeurs ordinaires de l'école de médecine, pour prouver que, pendant quatre ans au moins , ils ont donné leur temps aux leçons publiques. Ceux qui ne feront pas cette preuve seront exclus de l'examen; cependant le doyen et la Faculté pour-^ ront avec justice exempter de cette loi d'étude de quatre années les seuls fils des docteurs en médecine de Paris, et leur concéder un ou deux ans , car , selon la maxiilio d'Hippocrate, il est équitable de leur accorder toute biei»veillance et une faveur exceptionnelle, pourvu cependant qu'ils soient maîtres ès-^rts de l'Académie de Paris, et qu'ils soient jugés , après examen, dignes du baccalauréit en médecine.

9o. Aux jours fixés par les examinateurs , les candidats seront examinés séparément sur les choses naturelles, sur les choses non naturelles , et sur celles qui sortent de l'ordre naturel. Les autres docteurs présents pourront, s'ils le veulent, interroger les candidats. Le dernier jour de l'examen , les examinateurs proposeront aux candidats séparément un aphorisme d'Hippocrate, qu'ils devront expliquer, selon l'usage , le jour suivant.

10^. Le samedi suivant, les docteurs convoqués selon l'usage^ après la messe, ayant entendu la déclaration des examinateurs, admettront Içs candidats, s'ils ont été approuvés , au principe , et au baccalauréat , mais après

la prestation du serment , dont on effacera la disposition en rertu de laquelle les bacheliers juraient autrefois qu'ils n'étaient pas mariés; car on a reconnu qu'il était injuste d'écarter les hommes mariés de ce grade.

11<>. Si le nombre des bacheliers ne suffit pas pour soutenir la dignité de l'école de médecine , on pourra oiiTrir im nouvel examen à la Saint-Rémi suivante , pourvu que la Faculté, convoquée trois fois régulièrement, soit de cet avis ; mais on n'agira pas légèrement. Après ce temps, les candidats ne pourront plus être examinés avant un nouvel espace de deux ans.

i2o. Au mois de mai ou de juin , le jour fixé par la Faculté , les nouveaux bacheliers se réuniront dans le lieu que cette Faculté aura choisi , et là ils seront examinés par chaque docteur sur la botanique.

130. Les nouveaux bacheliers passeront le reste de l'été dans les disputes et les discussions intérieures , dans les leçons tant publiques que privées.

14^. L'hiver suivant, ils passeront de cet exercice inté* rieur et domestique au grand jour de la lutte, et, depuis la Saint-Martin jusqu'aux Jours Gras, chaque semaine, s'il est possible , ils répondront publiquement , l'un après l'autre , sur la question quodltbétaire (sur tout sujet).

150. Pour exécuter cette disposition avec plus de soin , on effacera du registre des fastes de l'Académie et du collège de médecine les fêtes et veilles de fêtes, que nos pères appelaient à leçons et sans leçons. On ne regardera comme jours fériés » que ceux qui ont été désignés par TEglise comme publiquement consacrés au culte , et que nous avons signalés plus haut à la fin de notre réforme de la Faculté des arts , en exceptant aussi tout le temps que nous définirons tout à l'heure , où les médecins suspendront les disputes et les leçons publiques.

I60. Depuis le jour des Cendres jusqu'à la veille de la fête des saints apôtres Pierre et Paul , les bacheliers ré-

pondront à tour de rôle sur la question cardinale ( intUtuée par le cardinal d*£atouteviUe)«

17». Depuis le 28 juin jusqu'au 13 septembre^ c'estrèdire , depuis la veille de la fête des saints apôtres Pi^ve et Paul, jusqu'à la veille de l'Exaltation de la sainte Cfoii, on accordera au collège de médecine la liberté de faim vaquer ses disputes et ses leçons publiques. Pendant ce temps ^ on ne pourra accomplir l'acte des vespéries on eslui du doctorat, si ce n'est par une permissiofi de la Faculté de médecine, régulièrement convoquée à eet eiM« Cependant, si quelques docteurs, Hcenciés ou badieUen, veulent enseigner pendant ce temps de vacances, ib sa ont le pouvoir.

18^. Depuis le 13 septembre jusqu'au premier novenh^ bre , les bacheliers qui n'auraient pas disputé sur la qoes* tion cardinale , répondront sur cette question.

19». Depuis la Saint«Martin jusqu'aux Jours Gras » kl bacheliers, chaque semaine, s'il est possible, disputerait encore sur la question quodUbétaire.

30<»« Après le jour des Cendres, s'il restait quelques questions cardinales à traiter , on y mettra fin.

21<». Tous ces exercices ayant été accomplis dans VtÊ* pace entier de deux ans, les bacheliers, convenablement vêtus , se présenteront au jour marqué , après midi , dans les écoles supérieures, devant les docteurs convoqués à oet effetpar le doyen, selon Tusage, et leur demairàeront d'être admis à l'examen particulier.

^«. Ceux qui auront été admis à l'examen particulier iront visitar che2 eux avec respect chacun des docteurs , et les prieront de leur faire subir un examen sur la pnh* tique.

âSo. Les docteurs, suivant l'usage déjà mentionné, se^ rout convoqués de nouveau dans les écoles supérieures , pour porter leur jugement. S'ils approuvent les bacheliers , ceux-ci seront admis à la licence , grade auquel par-

sonne ne doit être admis , s'il n'a répondu à une question cardinale, et à deux questions , ou , du moins à une question quodlibétaire , s'il ne s'est assis pendant deux ans pour disputer sur les bancs des bacheliers , à moins quil n*ait apporté une cause légitime d'absence , dont \e$ docteurs de la Faculté , oouToqués selon l'usage, doivent être juges.

34^. S'il y a quelqu'un parmi les bacheliers qui ait exercé la chirui^e , ou tout autre art manuel , il ne peut être admis à la licence , ayant de s'être engagé par acte public notarié à ne jamais exercer dans la suite , ni la chirurgie , ni aucun art manuel , engagement qui doit être inscrit sur les registres du collège médical. Il oonyient en effet de maintenir saine et sauve la dignité du corps médical.

25*. Pour que l'accès des grades médicaux ne soit pas interdit aux pauvres , on fera remise des bourses dues à la Faculté pour la licence et le doctorat à ceux qui seront reconnus pauvres , s'il est établi , d'ailleurs , qu'ils sont capables et honnêtes; à condition qu'ils promettront , en fortifiant leur promesse par un acte authentique, de payer le prix de ces bourses, lorsqu'ils auront acquis une position plus avantageuse.

26^. Ceux qui auront été -admis à la licence , au jour fixé par le doyen, seront présentés « au ûom de tout le collège médicad , au chancelier de l'Académie dans l'Eglise de Paris , pour recevoir de lui la licence , suivant son bon plaisir.

27o. Mais, avant d'obtenir la licence, les candidats, accompagnés des nouveaux bacheliers , rendront respectueusement visite au parlement et à chacune de ses chambres , aux membres de la cour des Comptes et de la cour des Aides , au prévôt de Paris , au prévôt des marchands, aux conseillers municipaux et à tous les dignitaires de la ville, et leur demanderont au nom de la Faculté de mé-

^78 APP£NDl€]i:

decine , de Youloir bien se rendre , au jour marqué , dau les petites classes de médecine , pour apprendre.da jNininymphe quels médecins , et en quelle quantité , le ixXiégt médical doit fournir , après ce laps de deui années , à k ville , et , par là même , au monde entier.

28«. Ce jour-là, après les annonces séparées faites par le paranymphe^ chaque candidat sera invité nominatiTôment par le JMieau à passer de TAcadémie dans l'-égiise Notre-Dame , sur Tordre du chancelier de Paris , et on leur fixera le jour où ils prendront le grade de licencié.

29<>* Au jour fixé par le chancelier, pour la liceooe, tQus les docteurs en médecine , se réuniront , à la doquième heure du matin , dans la grande salle deTévèqne de Paris, et là, après avoir juré solennellement devant le chancelier , qu'ils ne donneront rien à la préférence ni à la faveur, mais qu'ils ne tiendront compte que.de la science dans Texpression de leurs suffrages , chacun à ton tour jettera isolément dans l'urne un hillet où seront écrits dans un certain ordre les noms des futurs licenciés', de sorte qu'ils puissent, en définitive, être inscrits au premier, second, troisième, quatrième^ cinquième rang, selon qu'ils auront ohtenu pour chacun de ces rangs im plus grand nombre de suffrages.

30o. Ou n'admettra à ce vote que les docteurs qui au* ront assisté à la majeure partie des disputes ordinaires; pour s'en assurer , le doyen convoquera tous les docteurs dans les classes supérieures, quelques jours avant qu'oD ne délivre la licence , et ils décideront du nombre des votants.

31o. 11 est permis à ceux qui ne pourraient être pré* sents au moment du vote, de confier leur bulletin à leurs collègues , mais à condition que cliaque absent aura écrit le bulletin de sa main et qu'il l'aura signée afin qu'il puisse être reconnu par ceux qui seront présents.

dH^. Le chancelier n'aura pas le droit de modifier l'or-

dre des futurs licenciés , établi , comme nous l'avons dit , par les docteurs ; mais si, par suite de l'égalité des suffrages obtenus , deux ou trois aspirants se trouvaient ex œquo , le chancelier aura seulement un droit de préférence.

33<>. Le jour du vote , en présence d'un certain nombre de notables invités et convoqués dans une salle de Tévéché de Paris, les noms et prénoms des aspirants seront proclamés , à la dixième heure du matin , dans l'ordre où les suffrages obtenus les auront placés, et la tête découverte , à genoux , ils recevront du chancelier ou du vicechancelier , eu vertu de l'autorité qui lui appartient , la licence^ et la faculté de lire^ d'expliquer , et de faire de la médecine, ici et en tous lieux, au nom du Père, et du Fils , et du Saint-Esprit. Le chancelier posera ensuite à celui qui aura obtenu le premier rang dans ce grade une question médicale , et, dès que le premier licencié nommé aura répondu à cette question , le chancelier , les docteurs et les licenciés se rendront à Notre-Dame^ pour offrir des actions de grâces à Dieu- d'avoir mené à bonne fin les travaux auxquels les licenciés s'étaient livrés pendant deux aimées.

34o. Si quelqu'un -, admis à la licence , n'est pas dès lors placé dans l'ordre de ses collègues Ucenciés, il ne peut recevoir la licence qu'après les deux années suivantes, avec les nouveaux bacheliers. Ce n'est, eu effet, que tous les deux ans que la licence peut être conférée^ et elle ne doit l'être qu'aux aspirants capables , non pas isolément , mais ensemble , en gardant, comme on Ta dit plus haut , Tordre de mérite , afin que ce stimulant les anime tous à remplir leur devoir.

35^. Les licenciés doivent être promus au doctorat, dans l'ordre où ils ont été appelés à la licence.

36<^. Cependant, pour que la négligence des premiers ne nuise pas aux derniers et ne leur cause pas un injuste retard , celui qui aura obtenu le premier rang pour la li-

ceDceaura six semaines; celui qui aura obtenu le seoovi rang, quinze jours ; le troisième et ceux des autres têBf^ le même nombre de jours ^ pour subir les épreuves des vespéries et du doctorat , de telle sorte que , œ tempe as* signé à chacun une fois passé et accompli, le suivant pourra être promu au doctorat, excepté, coauneonTa dit, à Tépoque des vacances.

37«. Ceux qui voudront être promus au doctorat adresseront , à cet effet , la requête ordinaire , au ccdlége mé-> dical , tant pour l'épreuve du doctorat que pour Tépreuve préparatoire des vespéries.

d8^. Celui qui obtiendra le laurier doctoral , devra j. à Tinstant même , et avant sa promotion au doctorat , se lier par le serment accoutumé.

39<^. Chacun siégera et votera dans le rang où il a été promu au doctorat.

àù^. Le statut par lequel le très-illustre cardind d'Eatouteville a cassé et alxÀi le règlement ancien , qui éear* tait les hommes mariés de l'enseignement , et , comme on disait alors, de la régence, sera maintenu en vigueur; 11 serait injuste d'établir cette exclusion.

41o. Un docteur nouvellement promu peut être compté pour docteur enseignant , à condition qu'à la Saint-Mar» lin la plus prochaine , il préside extraordinairement une question quodlibétaire et qu'il soutienne l'acte de lafM»tillaire , où un candidat aux grades médicaux répondra sur une question médicale posée par le nouveau docteur.

4^0. Le nouveau docteur^ quand il aura présidé extraordinairement, avec toutes les formalités requises, une question quodlibétaire y sera admis le lendemain à faire sa première leçon , et inscrit au nombre des docteurs enseignant.

43<>. Le nouveau docteur enseignant n'aura pas le droit de toucher le maximum des émoluments ni de remplir

le0 plus hautes fonctions de l'école » si ce n*est deux «os «près l'époque où il aura présidé extraordinairement une question çuodlibétairê , et il ne pourra préaider les dis* putes sur la question cardinale , ni les veêpéries^ ni Tépreu¥e de la maîtrise , ni remplir dans ces occasions le rôle de suppléant. Les plus jeunes docteurs , même ayant acquis le droit de toucher le masUmum, après un laps de plus de deux années , ne pourront être chargés des questions qu'il appartient aux maîtres plus anciens de traiter , quand on pourra trouTer un ancien qui supplée son collègue, excepté dans les questions ^uodlibétairet ^ où les docteurs peuvent se remplacer sans distinction.

44^. Chaque année, dans la première séance quodli" béiaire , arant que la question ne soit traitée^ le bedeau proclamera les noms et prénoms de chaque docteur enseignant; on les inscrira sur les registres du collège médical.

45<>. Dans les questions quodlibétaires ^ on obserrert l'ordre suivant : c'est le plus jeune docteur qui commen* cera et présidera avant les autres , et on ira de degré en d^ré jusqu'au plus ancien. On disputera depuis la sixième heure du matin jusqu'à midi, de telle sorte que la sixième et la septième heure soient employées à ce qu'on appelle les argumentations muettes des bacheliers; que, de la huitième à la onzième heure, il y ait argumentation contre le bachelier qui répond , de la part de neuf docteurs désignés suivant l'usage > trois do premier ordre et six du second , ou les collègues qu'on leur aurait substitués en cas d'occupations. Cependant les autres docteurs pourront, s'ils le veulent , prendre part aux disputes. Enfin , de la onzième heure à midi , chaque bachelier répondra sur une question médicale posée par les docteurs.

460. Quiconque n'aura pas présidé , à son rang , une question quodlibélaire , sera effacé de la liste des doc-

52°. Les docteurs en médecine , quand ils feront leurs leçons publiques y porteront une robe qui descende sur les talons y et qui soit garnie de lai^ges manches , un b(»uiet carré et un camail.

53o. Chaque année , deux docteurs en médecine , dam les classes inférieures, enseigneront publiquement aoi frais du collée médical ; l'un , depuis la Saint-Rémi jusqu'à Pâques, à sept heures ; depuis Pâques jusqu'à la Saint- Rémi , à six heures du matin , expliquera les choses naturelles et non naturelles ; l'autre , à une heure aprèsmidi, expliquera ce qui est contre l'ordre de la natiûre,]i thérapeutique et la matière médicale ; de telle sorte qœ celui qui le matin, la première année, aura traité des choses naturelles et non naturelles , la seconde année , discutera celles qui sont contre l'ordre de la nature, enseignera la thérapeutique et la matière médicale, et acàèran en deux ans le cours de médecine; et ainsi, chaque année , après la Toussaint, on choisira un seul lecteur pour remplacer le lecteur qui aura professé deux ans.

54». Les lecteurs de l'école expliqueront seulement Hippocrate, Galien, et les autres princes de la médecine; 9s liront le texte de ces auteurs et le commenteront arvee soin.

55o. Personne, aux heures indiquées, à la sixième, à la septième du matin , et à la première après midi, quand les lecteurs de l'école auront été désignés , ne pourra faire aucune leçon publique ou privée sur la médecine ^ lorsque les lecteurs de Técole enseigneront. .

56o. Chaque année, dans les classes de médecine j le» lecteurs ordinaires de l'école donneront , en temps utile, au moins deux séances d'auatomie ; ils seront préférés à tous par le magistrat pour l'obtention des cadavres. Les magistrats seront priés de n'accorder des cadavres pour k dissection que sur la demande du doyen. On observera cet ordre , d'accorder d'abord des cadavres aux lecteurs

ordinaires, qui les exposeront publiquement pour la dissection ; ensuite aux professeiu^ royaux de médecine, s'ils voulaient donner quelque séance publique d'anatomie, enfin , aux autres docteurs , ou , si les docteurs s'y refusent ^ aux chirurgiens qui voudront donner une séance publique ou privée de dissection.

57<>. On choisira deux docteurs en médecine , qui , chaque année, présideront une inspection des. boutiques et de la maîtrise des pharmaciens , et qui enseigneront le choix des médicaments simples et composés, Tun en deçà des ponts , Tautre au delà.

58o. Deux docteurs en médecine, Tun du premier ordre, l'autre du second ordre, désignés suivant l'usage avec le doyen , présideront les épreuves de la maîtrise des diirurgiens-barbiers. Autrement ces épreuves seraient de nul effet.

590. Personne , à Paris , ne fera de la médecine , s'il n'a pas obtenu dans le collège médical de cette ville la licence ou le doctorat, ou s'il n'a pas été agrégé au collège soivant la coutume , ou s'il ne fait pas partie des médecins royaux portés sur le livre de la maison du roi , et qu'il ne soit pas réellement au service du roi très-chrétien. Ainsi , les bacheliers même de cette Faculté ne pourront exercer, sans un docteur , la médecine dans la ville ou dans les faubourgs. Tous ceux qui feraient de la médecine d'une manière illicite seront condamnés.

60». A l'avenir , le samedi après la Toussaint, tous les docteurs étant réunis à huit heures, après la messe, suivant Tusage , on jettera dans deux urnes séparées les noms, inscrits sur des bulletins de papier, des membres présents seulement, les professeurs ordinaires étant en majorité ; les noms des docteurs de premier ordre, des plus anciens, dans l'urne que tiendra le plus ancien des maîtres pré-^ sents, et ceux des docteurs du second ordre dans Tume que tiendra aussi le plus ancien du même ordre. Ces bil^

lets jetés et agités dans leur urne respective sans aucooe fraude , le doyen sortant de charge , ]a main étendue , tirera d*alx)rd les bulletins de trois docteurs de première»^ dre, ensuite, et à part, suivant le même procédé, deux bulletins de docteurs du second ordre. Ces cinq doeteon tirés au sort , sans que personne y ait mis la main , se retireront, suivant Tan tique usage, dans une chapdle, pour implorer le secours divin, après avoir d*abord prêté entreies mains du doyen le serment ordinaire, et là, d'après la majorité des suffrages, ils choisiront trois candidats les plus dignes dudécanat vacant, dont aucun n'aih rait encore rempli ces fonctions, deux du premier ordre, un du second ordre , pourvu qu'ils soient présents, et jetteront dans l'urne les trois noms , chacun dans un billet à part ; et celui dont le bulletin , tiré au sort par la main du doyen , sortira le premier , sera doyen pour les deax années suivantes.

6io. Le doyen ^ choisi tous les deux ans, administren les affaires de la Faculté, rendra compte chaque année, aux docteurs de la Faculté, dans la forme ordinaire, des recettes et des dépenses; il recevra une part double dans les droits qui appartiennent à chaque docteur enseignant; il aura le droit de convoquer la Faculté , de recueillir les avis, de conclure, et sera tenu pour le chef de la Faculté.

62o. Les cinq électeurs du doyen , le même jour, choisiront loyalement un professeur de médecine pour enseigner dans les classes , et un professeur de pharmacie ; ils observeront les mêmes formalités pour l'élection et le tirage au sort; si ce n'est que, pour le professeur futur des classes, ils désigneront seulement un docteur de premier ordre, et deux de second ordre; tandis que, pour l'enseignement de la pharmacie , ils en désigneront deux de premier ordre, et un seulement de second. Les élus prêteront le serment requis.

63<'. Les examinateurs de ceux qui veulent être pro-

mus au gradé de bachelier , doiyent être choisis de telle sorte que cinq membres , trois de premier ordre , et deui: de second ordre, élus d'après le mode indiqué, se retirent dans une chapelle , et nomment parmi les présents trois membres de premier ordre et autant de second ordre , dont les noms seront jetés dans deux urnes , de chacune desquelles on tirera deux bulletins. Les quatre dont les noms seront sortis, à savoir: deux de premier ordre et deux de second ordre , examineront avec le doyen les futurs bacheliers. Cette élection se fera tous les deux ans le premier samedi^ avant la Purification, de Tannée où les bacheliers devront être examinés.

64<^. Pour remplir ces offices de la Faculté on ne choisira que des membres présents , dont les noms aient été jetés dans Turne électorale. Aucun des électeurs ne pourra être nommé.

65<>. Bien qu'il ait été prescrit , dans les chapitres précédents, de ne choisir, pour occuper quelqu'emploi, aucun de ceux qui l'auraient déjà occupé , et qu'il ait été ordonné, par un décret de la Faculté, du 29 décembre 1573, que personne à l'avenir ne pourrait remplir deux fois une duurge , celle du décanat , de l'enseiguement de la médecine dans les classes, de l'explication de la pharmacie, de l'examen des candidats au baccalauréat , jusqu'à ce que cet emploi eût été rempli par tous les docteurs, cependant il sera loisible à la Faculté de choisir pour ces fonctions ceux qu'elle croirait les plus aptes et les plus utiles , lors même qu'ils auraient rempli la même charge , une , deux ou plusieurs fois, mais à condition que l'ordre entier donnerait son assentiment à ce choix , et qu'il n'y aurait aucune réclamation parmi les membres présents..

66o. Le doyen , les docteurs et le collège des médecins de Paris observeront avec soin ces statuts, et se garderont de s'en écarter à l'avenir; et chaque année, le jour de Saint-Luc, après la messe, tous les docteurs présents , le

grand bedeau les proclamera , par leur ordre , dans les écoles supérieures.

STATUTS DE LA FACULTÉ DE DROrr GAIfON.

L'école de droit canon a été jusqu'à ce jour comme un séminaire d'hommes honorables destinés aux emplois ecclésiastiques et aux fonctions civiles , tant ecclésiastiques que séculières. Les aspirants de cette Faculté ont à suivre les lois et statuts ci-après :

lo. Comme il est évidc^pt que rien de bon et de régulier ne peut se faire sans la profession de la religion orthodoxe , le collège sex-viral , aux jours de l'année fixé» et convenus , se réunira dans l'église de Saint-Jean-de-Latran ( Saint-Jean-de- Jérusalem ] , pour assister à l'office divin. Cette réunion aura lieu aux cinq jours de fête solennelle de la sainte Vierge, que cet ordre regarde comme sa patronne et sa protectrice. lisse réuniront dans la même église, aux fêtes solennelles des quatre docteurs de l'Eglise, dont l'ordre honore et révère la mémoire, d'après un usage reçu et toujours subsistant de l'école , et aussi le jour de Saint-Mathias, et , après l'office divin^ les docteurs se rendront aussitôt dans les classes supérieures , pour nommer un doyen et un questeur , qu'ils choisiront sans faveur et sans intrigue, selon qu'ils les regarderont, dans leur conscience, comme pouvant contribuer à la dignité de l'école.

2o. Suivant l'antique usage de l'école , le jeudi de chaque semaine , il y aura , dans la même église de Saint- Jean-de-Latran , une messe, à laquelle assistera le doyen, ou quelqu'un des membres du collège.

30. Les auditeurs qui étudient les saints canoos de l'Eglise professeront sincèrement la croyance catholique de leurs pères.

4^. Personne ne se livrera à cette étude sans avoir acquis une connaissance suffisante des humanités d'abord,

et des scienees philosophiques , et sans posséder les langues grecque et latine.

5<>. L'étudiant de cinq années commencera par la lecture et Tétude des institutes et du droit canonique et civil, et mettra tousses soins à retenir par cœur les textes de l'un et l'autre droit.

6<>% Il recueillera fidèlement la dictée des docteurs , et ne troublera pas le professeur enseignant dans sa chaire ; il n'usera pas d'un vêtement négligé , d'une tunique militaire, d'une toge de couleurs diverses, mais d'unJiabit grave et convenable , selon sa position et son rang.

7^. Celui qui désirera être admis dans cet ordre , et ' inscrit sur la liste des candidats , demandera cette faveur' au doyen à partir du quinzième jour après la Saint-Luc.

Le doyen , lorsque dans un premier examen il aura r&ooimu à l'aspirant les connaissances et les sciences indiquées ci-dessus, radmettra, et inscrira son nom, son prénom , Tordre auquel il appartient , et son pays , sur le registre du décanat.

8o. A partir du jour de l'admission , le candidat fera tous ses efforts pour assister aux leçons ordinaires et extraordinaires des docteurs , pour les recueillir fidèlement, et pour entendre les disputes publiques.

90. Après deux ans passés dans cette étude, depuis la demande faite du premier grade de l'école , s'il est jugé apte , il ne faut pas refuser de le recevoir.

10**. Aussitôt qu'un docteur du collège sex- viral sera mort, les cinq docteurs qui restent devront se rendre dans les salles d'examen. Par un décret rédigé en commun , il seraétabli une affiche ou un programme , qui sera placardé en public dans les rues et sur les portes des églises, pour annoncer que, s'il y a des candidats qui aient confiance dans leur instruction, ils doivent à un jour marqué se rendre dans les classes supérieures de décret , pour recevoir deux lettres décrétales , qui seront assignées à cha-

cun par la voie du sort , et qu'on leur redemandera chaque jour, dans leur ordre, pour des disputes publiques qui auront lieu dans la salle des décrets.

llo. Après les jours de disputes et de leçons , daas l'église de Saint-Jean-de-Latran, la Faculté étant conroquée, et la messe dite, les docteurs enseignant proche meront le prétendant qui leur paraîtra le plus digne, après s'être obligés d'abord, par serment, devant deux coiueii^ lers du parlement délégués à cet effet , à ne faire d'inJQ»< tioe à personne , en donnant leur voix pour l'élection.

12. Les docteurs enseignant, lorsque, pendant vingt ans, ils auront lu sans interruption et sans fraude dans les écoles , seront investis de la dignité et du privOége d'honoraires , et, comme des soldats émérites, ils seront dispensésde la profession, sans être privés de leurs droits.

130; Du jour de Saint-Luc à la fête de Pâques , à la septième et à la huitième beure du matin , deux docteon du collège sex*viral , choisis par le sort , interpréteront solennellement et publiquement les décrétales du pape Grégoire IX.

14o. Depuis le jour de Pâques, jusqu'à la fête de la Na* tivité de la très-sainte Vierge , à la sixième et à la sep» tîème heure , il est enjoint aux mêmes docteurs, par arrêt de la cour , de continuer l'œuvre commencée.

ib\ De la première heure après midi jusqu'à la trdsième , le doyen doit charger deux autres docteurs d'expliquer succinctement et brièvement le sixième livre des grandes Décrétales et les Clémentines.

1&». A la neuvième heure du matin jusqu'à la dixième, et à la troisième de l'après-midi jusqu'à la quatrième, deux autres docteurs devront expliquer le grand décret de Gratien , et rendre compte en même temps des questions douteuses relatives au droit > à la chronologie et à l'indication des temps où ont été tenus les synodes , ainsi que de tout ce qui intéresse les deux espèces de droit.

17«. Le cours de cette étade doit être accompli en deox ans par les docteurs.

18». Outre ces charges des docteurs en décret qui professent publiquement , ils doivent , suivant l'usage ancien , et aux époques de Tannée qui ont été fixées , prononcer dans l'école des harangues publiques; chacun d'eux mon* tera à son tour dans la chaire, en observant l'ordre suivant:

19o. Les écoles s'ouvriront après la Saint-Luc , et , pour inaugurer l'année et les leçons, un des docteurs ordinaires, prononçant un discours d'ouverture, exhortera les jeunes gens à étudier le droit ; après le discours , ces statuts, qui doivent r^r le collège , seront lus à haute vdx par le bedeau.

20<». La veille de Noël , un des membres du coUége pro-^ noncera un sermon solennel , à son tour , et prendra son sujet du chapitre Firmiter eredimus. De summâ TrmUaiê et fide eathoUeâ.

21o. Avant Pâques, le mardi saint, il y aura un antre sermon solennel, dont le sujet sera la décrétale : Omm$ utriusque sexûs. De penifentia et remissione.

22p. Enfin , la veille de la Pentecôte , même obligatioii à remplir. C. eum Marth. extra de célébrât. Missar. Les autres membres du coUége seront présents , et le bedeau fonctionnera comme appariteur , ainsi que dans les autres cérémonies , en robe violette ou en épitoge.

23». Les aspirants au premiergrade deçetordre> qu'on nomme baccalauréat, se distingueront surtout par un éloge de la religion orthodoxe , et la gravité des mœurs, par les leçons et les disputes sur les sacrés canons ; ils seront exercés à ces luttes qui font ressortir le talent; ils présenteront en outre des certificats qui attestent leur conduite et leur travail.

24<>. Après avoir accompli de bonne foi un cours de droit canonique de deux années , ils iront trouver le doyen de

59ii APPENDICE

l'ordre en exercice , qui devra leur présenter le livre des Décrétâtes , et une épître au hasard , comme matière de Texamen qu'ils subiront six jours après.

iSi^. Au jour marqué , quand ils auront répondu asiei Uen aux argumentations de deux ou trois docteurs, et qu'ils auront résolu avec succès les oppositions d'idées, suivant l'usage, ceux qui feront preuve delà connaissanoe des sacrés canons , après avoir prêté serment entre les mains du doyen , et juré qu'ils garderont intacte la fol catholique , qu'ils ne diront rien , ni en public > ni en par- ' ticulier , qui fût répréhensible , et qui s'écartât de la véritable interprétation de l'Eglise, et qu'ils seront toujours pleins de respect pour les membres du collège , recevront la bénédiction du doyen. Ensuite , le greffier du collège rédigera des lettres, exprimant qu'ils ont été honorés des privilèges attachés à ce grade.

26o. Après avoir employé cinq ans , exactement et sans fraude, à étudier, celui qui aspire à l'honneur de la licence ira trouver le doyen en exercice. Celui-ci appellera ses collègues et proposera au cariBidat un sujet emprunté aux Décrétales de Grégoire IX. Six jours après, l'aspirant produira ses propositions ou thèmes d'après le chapitre choisi , et se préparera à la lutte.

2f7o. Le jour où il devra donner la preuve de son tal^t, on le conduira à la chaire doctorale , où il montera^ précédé du bedeau ou appariteur de l'école , revêtu d'une robe avec un surplis noir , ou d'un épitoge. Le docteur présidant l'acte prononcera un discours , les autres membres du collège étant placés sur des sièges élevés , puis l'arène des disputes sera ouverte.

âSo. L'étudiant de cinq années lira l'épître qui lui a été assignée, et l'expliquera aussi disertement que possible» non-seulement par une interprétation pure et simple > mais , si lo temps le permet , en proposant des motifs de

doute , et en discatant , pour éclairer la question , les passages qui sembleraient se contredire.

29®. Si pourtant il prolongeiplt trop l'explication , et qu'il ne mît pas de terme à Tinterprétation ni à la dispute, le doyen lui imposerait silence , et agirait de l'avis de ses collègues. On disputera avec rigueur contre le candidat armé pour la lutte; on réfutera ses thèses , on attaquera les bases de ses raisonnements ; on y opposera des répliques, et cela pendant un jour entier , ou davantage ^ si cet exercice convient aux membres du collège.

30<>. Ces épreuves subies régulièrement et dans toutes les formes , l'aspirant jugé digne du grade en recevra l'honneur. Revêtu aussitôt de la robe de licencié et d'une pèlerine de soie, qui tombe du cou sur les reins derrière la robe , comme il convient aux membres du clergé et da parlement , ou d'un surplis de couleur noire, un docteur, membre du collège, précédé du bedeau, le conduira au vénérable chancelier de l'Académie , qui lui donnera sa bénédiction , et un docteur présent fera son éloge. On lui donnera ensuite des lettres, conçues en termes très-louangeurs, signées du doyen en exercice, et empreintes du sceau de la Faculté.

31o. Enfin , on ne pourra qu'après quatre ans d'études aspirer à la dignité suprême et enviée des plus beaux génies , celle du doctorat. Celui qui prétendrait à ce comble de gloire et qui aurait la louable intention d'y parvenir , devra d'abord présenter aux docteurs de son collège ses diplômes de bachelier et de licencié , en témoignage d'une carrière parcourue , non pas , comme on dit , par soubresauts, mais d'une manière régulière.

32». Après avoir pontré ces diplômes, il ira trouver le doyen en exercice et lui demandera d'être promu. Le doyen alors lui fera prêter serment , après s'être assuré , d'abord de la religion du candidat , ensuite de ses mœurs. 11 n'oubliera pas l'obéissance due aux docteurs de Técole ,

hommt^ réclamé , suivant l'antique usage , au ternie de chaque examen.

33o. Alors le doyen ptononcera quelques paroles solennelles. Quand il aura cessé de parler, le candidat se lèvera et, dans un discours suivi , il exposera tout ce qui intéresse la situation présente et la dignité des sacrés canons. Quelquefois les assistants disputeront pour la forme , mais comme celui qui aspire au grade a déjà été éprouvé par plus d'un examen, le président fera faire silence et sop* primera toute discussion.

34o. Enfin, on accordera les insignes du doctorat : V&xi mettra la robe de docteur , la ceinture qui répond en qudque sorte au baudrier militaire ; on lui présentera un livre d'abord fermé , puis ouvert , pour le faire souvenir qu'il ignorait d'abord les prescriptions des sacrés canons , qu'il ne les connaissait nullement, et qu'à force de travaux assidus il a trouvé la voie libre et ouverte.

35<>. Alors on placera sur sa tête le bonnet doctoral , et, pour ne rien omettre , comme signe d'une alliance spirituelle , on lui passera au doigt un anneau d'or pur ; le docteur faisant fonction de coryphée lui donnera un baiser , et les autres membres du collège un embrassement fraternel.

36o. Après ces épreuves, revêtu du titre de docteur, il rendra grâces à Dieu, et témoignera envers les docteurs, et tous les membres présents qui ont participé à cet acte, une reconnaissance pleine d*effusion. Ensuite , les lettres signées par le doyen, et marquées du sceau, lui seront remises.

27». Dans tous ces actes, il n'y aura ni banquets ni aucune dépense extraordinaire.