Tite-Live, 111, 3/i

à l'ordre ancien, divisent les prescriptions des décemvirs qui nous ont été conservées en trois catégories : dans la première, ils placent les lois qui ont rapport à la société romaine primitive, et que les décemvirs crurent pouvoir conserver; dans la seconde, celles qui marquent les conquêtes du peuple; et dans la troisième, celles qui indiquent les efforts des patriciens pour retenir leurs privilèges. On voit aussitôt combien cette division est arbitraire et peut entraîner d'erreurs, puisque l'on connaît d'une manière si insuffisante, et la législation qui a précédé les décemvirs, et celle que les décemvirs lui ont substituée.

Nous en adopterons une autre, arbitraire aussi; mais elle n'a pas la prétention de décider des problèmes insolubles, et elle se borne à réunir sous un même titre les prescriptions de même nature : 1" textes qui nous donnent des détails sur l'ensemble de la société romaine; 2° textes qui paraissent assurer des garanties aux plébéiens; 3° détails du Gode qui montrent, au juste, le degréde civilisation du peuple romain, à l'époque des décemvirs; k° textes relatifs à la famille; 5° rapports des citoyens avec les étrangers que Rome conqjte dans son sein.

I. — La neuvième table est consacrée spécialement au di'oit public; aussi il est assez étrange de trouver dans la onzième, table supplémentaire des cinq premières, un texte fondamental relatif au droit public, et qui consacre les droits de l'assemblée populaire :

Jussus populi suffragiaque sunto. Quod poslremum populus jussit, id jus ralumque esto. (T. XI, loi 1.)

K Que les affuires impoilanles se décident par le suffrage du peup'p.' que les lois postérieures l'emportent sur les précédentes. »

Il semble (jue la législation romaine aurait dû dél)uter par cette déclaration, puisque les assemblées du peuple avaient existé sous les rois comme sous les consuls. En outre, il était de toute nécessité de proclamer, dès le préambule d'une législation, que la dernière loi portée parle peuple abrogerait celles qui l'auraient précédée.

Le second texte de la loi IX* est obscur; aussi les jurisconsultes s'accordent à supprimer les deux que contenus dans ce texte, et l'écrivent et le traduisent ainsi :

Nexo soluto(f/Me) forcti ?,a\\a.ii[que) siremps jus esto. (T. IX, loi 2.)

« Que le débiteur libéré, comme celui qui peut donner caution et est hon, aient les mêmes droits. »

Cependant ne peut-on pas entendre, sans altérer le texte, que le débiteur es liens, comme le débiteur libéré, nexo solutoque, conserveront les mêmes droits? Il n'y a pas là un témoignage d'humanité envers les débiteurs. On veut dire seulement que, dans les dangers de la république, ils pourront s'enrôler comme les autres citoyens et servir dans les légions. Le mot forcti a le sens que Cicéron lui donne dans ses discours judiciaires, Vhonvête hornme, celui dont la caution est reçue en justice. Quant au mot sanati, ne peut-on pas l'entendre par l'homme des classes inférieures qui peut donner caution, en opposition avec le mot forcti, de même que le mot so/«^ est opposé au mot nexo? Bouchaud, s'appuyant sur l'explication laborieuse et inadmissible que Festus donne aux mots forcti et sanati, traduit ainsi la seconde ])artie de la loi : (( Que les /peuples demeurés fidèles aux Romains, forcti, comme ceux dont la défection n'a été que momentanée, sanati, jouissent des mêmes droits '. » Nous ne pou-

1. Bouchaud, Commentaires sur la loi dex Douze Tables (2 vol. in-4°, 1787).

VOUS admettre cette traduction, ni comprendre comment, si elle était reçue, on expliquerait la présence de cette clause dans la table IX^ de la loi des décemvirs.

Un texte important est celui qui interdit les mariages entre les deux ordres :

Patribus cum plèbe connubii jus nec esto. (T. XI, loi 2.)

(( Entre les patriciens et les plébéiens qu'il n'y ait pas droit de mariage. »

Ce texte ne fait que constater l'état de choses existant, au moment même où il va être aboli par la force des événements. C'est, en ciTet, sur ce pointque lalutte s'établit presque aussitôt après la promulgation des lois décemvirales. 11 était naturel que les décemvirs, tous patriciens, tinssent à maintenir les privilèges de leur ordre, surtout quand ces privilèges étaient unis à leurs religions de famille, qu'ils pouvaient craindre de souiller par des alliances avec la plèbe. Athènes avait également une loi relative aux mariages des citoyens et des étrangers. Elle condamnait à être vendu comme escla>e l'étranger qui épousait une citoyenne, et punissait d'une amende de mille drachmes le citoyen qui épousait une étrangère *. Il fallut à Périclès toute l'autorité de ses services et la mort de ses enfants légitimes, pour qu'une loi lui permît d'inscrire son fils naturel sur les registres de sa tribu et de lui donner son nom 2. A Rome, c'était le motif religieux que les patriciens mettaient en avant pour repousser les demandes des plébéiens. Que répon-