CHAPITRE IV

Nouveaux débats sur l’émigration. — Triple contri- * bution imposée sur les propriétés des émigrés. — Clôture de l’Assemblée constituante. — Erreur des émigrans.

Les progrès de l’émigration attirèrent l’attention de cette assemblée. On présenta un projet de décret qui tendait à prévenir, dans les temps de troubles seulement , l’abus de la liberté qu’a tout citoyen d’aller, venir • et s’absenter comme bon lui semble. Les uns le trouvèrent tyrannique et dangereux , les autres au contraire trop faible et insuffisant.

Un membre pensa que le mépris était la seule armé qu ? ôn dût employer contre les émigrans; là discussion ajournée au lendemain recommença. Un nouveau projet portait que tous ceux qui ne seraient pas rentrés eu

Fiance dans le délai d’un mois seraient déclarés traîtres à la patrie, et que leurs tiens seraient confisqués. Deux membres conjurent l'assemblée de rejeter une mesure qui leur paraît injurieuse à la liberté et à la constitution. D’autres au contraire soutiennent que les mesures proposées sont nécessaires au salut public. Les orateurs se succèdent :

M. Rewbel pense qu’il y a deux espèces d’émigrans. « Ceux de la première classe ne sont plus Français; ils n’ont pas accepté le pacte social, ils ont récusé vos lois. Yous ne pouvez forcer leur volonté. Quelle est la seconde classe demigrans? Ce sont ceux qui vont chercher dans d’autres contrées le repos et la paix, qui fuient l’enfantement de la liberté et espèrent venir cueillir ses fruits dans la maturité. Une loi prohibitive de l’émigration qui atteindra quelques hommes de mauvaise volonté portera sur une foule d’hommes faibles, de femmes, de vieillards, qui cèdeut naturellement aux craintes causées par le mouvement d’une immense révolution. N’allons pas attendre les émigrans aux frontières; attaquons l’émigration dans le cœur du royaume.

«Mais vous porteriez atteinte aux droits les

' plus certains si, laissant passer les personnes, vous mettiez les biens des fugitifs en séquestre. Pouvez-vous sans injustice grever la propriété d’un émigrant d’une double ou triple imposition? Non, Messieurs, la maison et les terres de l’émigrant doivent être protégées si elles ont acquitté l’impôt ordinaire. Le citoyen qui reste dans le royaume, outre l’impôt, défend encore, je le sais, l’état au prix de ses soins et de sa vie ; mais forcez l’émigrant à fournir un garde national lorsqu’il sera appelé à la défense commune. Il serait nécessaire de prouver avant tout que l’émigration est un crime, tandis qu’elle n’est véritablement que l’acte d’un citoyen faible ou indifférent. Dans tous les cas il faut mieux avoir à ses portes que dans son sein des êtres inutiles ou dangereux. Retracezvous l’effet de la révocation del’éditde Nantes; malgré le despotisme de Louis XIV, servi sur ses frontières , malgré l’esprit du temps qui le favorisait, malgré la dragonnade, tous ceux qui voulurent quitter le royaume en sortirent.

» La lésion inutile des droits naturels serait vengée par une émigration plus considérable.

Je parle ici évidemment cfes émigrans comme

fugitifs, et non pas comme rebelles. S’ils s’armaient contre la France et venaient nous assaillir dans nos foyers , c’est à votre sagesse à surveiller l’exécution des lois, et à frapper sans pitié les coupables ; mais dans le cas de simple émigration , j’adopte la maxime : Laissez faire et laissez passer .»

M. Rewbcl finissait en rappelant un trait de l’histoire de Rome. Au commencement des dissensions funestes entre César et Pompée , chacun de ces deux rivaux fit paraître un , manifeste : Pompée jurait de traiter en ennemis, tous ceux qui n’embrasseraient pas sa cause ; César , ce favori de la fortune , et qui mérita de la dominer , annonça qu’il regarderait comme étant à lui tous ceux qui ne seraient pas contre luil L’empire fut déchiré , mais l’expérience prouva lequel des deux compétiteurs avait le mieux calculé.

Un autre membre répondit : « Cette question a été agitée quelquefois dans les conseils des tyrans. Louis XIV et Joseph II , après avoir porté des lois barbares , ont fait des lois plus barbarès encore contre les émigrations. 11 ne s’agit aujourd’hui que de simples mesures de police momentanées , que Mirabeau hii-même trouvait convenables lorsqu’il

s’élevait , il y a quatre mois , contre un projet de loi sur les émigrations.

» Qui peut ignorer le daSger des circonstances? Il n’y a que quelques instans que la guerre civile était préparée ; les ennemis du dehors étaient prévenus ; les émigrans fran-. çais étaient en armes ; des enrôlemens clandestins se faisaient au- dedans et hors du royaume ; on espérait , on tentait de bouleverser l’empire. Voilà le précipice au-dessus duquel la France était comme suspendue, sans le courage et la sagesse que vous avez montrés.

» N’auriez-vous plus à çraindredesémigrans? Ah ! que c’est mal les connaître, ces mauvais citoyens qui , furieux d’avoir perdu les hochets de la vanité , ne vous pardonueroqt jamais les lois sages que vous donnez à la France ! Jugez par ceux qui sont au milieu de nous de ce que valent ceux qui sont sur nos frontières.....

» Nous aurons toujours des troubles intérieurs tant que nos émigrans fomenteront des attroupemens au-dehors ; ces troubles se correspondent ; une loi constitutionnelle , ou une simple loi contre les émigrations est une loi d’esclavage; elle est indigne du i8” c siècle,

et plus indigne encore des auteurs de la déclaration desdroits. Mais dans les cas extrêmes dans des événemens désastreux, le législateur peut suspendre momentanément par des mesures de police le droit d’émigrer; c’est comme une loi martiale qui suspend un instant l’effet des lois dans les grands dangers nationaux. »

La discussion fut fermée , et la lecture des articles du projet fut suivie de murmures , tant l’esprit de l’assemblée était généralement éloigné de toute mesure capable de compromettre la liberté des citoyens. Enfin les débats se terminent par l’adoption du décret suivant :

« L’assemblée nationale décrète que tout » Français hors du royaume qui n’y rentrera » pas dans le délai d’un mois , à compter de » la publication du présent décret , sera sou- » mis à une triple imposition par addition au » rôle de 1791, sauf à prendre, dans le cas » d’une invasion sur le territoire de France ,

» des mesures ultérieures ; renvoie aux com- » missaires pour la rédaction du décret et » présenter les moyens d’exécution. »

Les comités rédigèrent alors un autre décret en dix articles , qui contenait, outre les

moyens d’exécution réclamés par le principe adopté , des dispositions tendant à ne permettre aux citoyens la sortie du royaume que pour des causes constatées nécessaires , indispensables , et sur l’obtention de passeports. Ce décret fut adopté , et présente l’origine des passe-ports qui , quoique mesure révolutionnaire, sont encore exigés en 1820.

L’exécution de ce décret reçut beaucoup de lenteurs; rassemblée pensa qu’il avait suffi de le rendre , et que des mesures deviendraient inutiles ; la tranquillité n’était point troublée. Enfin le mois suivant elle révoqua ce décret ; on n’exigea plus de passe-ports, et tout citoyen français eut le droit de voyager librement dans le royaume et d’en sortir à volonté.

L’assemblée constituante fut fermée, après avoir rendu pendant 28 mois de session, a, 5 oo lois, dont quelques-unes sont encore en vigueur aujourd’hui. L’assemblée législative s’ouvrit, et l’on y remarquait Becquey, Beugnot, Mathieu Dumas, Stanislas de Girardin, Hua, de Jaucourt , Lemontey, du Molard, Pastoret, Viennot-Vaublanc, etc., etc., qui, la plupart , siègent encore dans les chambres délibérantes , et occupent de grandes places dans l’état.

Alors Louis XVI fut opprimé , ses ministres le trompèrent , c’est par cela même que les défenseurs d’un roi aussi bon , les amis de la monarchie ne devaient pas s’éloigner. Etrange doctrine, dit un historien, de poser en principe que , quand un chef d’empire est en danger, celui qui le quitte le premier et qui se sauve le plus loin, atteint le plus haut degré de la pureté et de la fidélité d’un sujet loyal; le vertige de l’émigration estîneompréhensible; de toutes les parties du royaume il sort des flots de militaires et de nobles; beaucoup de familles, frappées de terreurs paniques ou entraînées par la mode du jour, suivent ce torrent et abandonnent la France, dans la crainte que la nouvelle législature n’en ferme les portes La tyrannie, la crainte du déshonneur et l’imitation, voilà les principaux mobiles de cette multitude fugitive ; l’ignorance des devoirs politiques n’est grande dans les classes supérieures que parce que, depuis deux siècles, le gouvernement les a privées de tout l’exercice de leurs droits.

Si l’on considère les iutérêts réels de la noblesse des provinces, noblesse agricole et militaire , qu’il ne faut pas confondre avec quelques familles de courtisans héréditaires, il

est aisé de prouver que les pertes étaient d’opinion , et qu’elle obtenait des avantages positifs. La féodalité était abolie, mais la noblesse, par la suppression des dîmes ecclésiastiques., comme propriétaire des terres , gagnait plus qu’elle ne perdait par l’extinction des droits féodaux : les dîmes inféodées et les 'droits fonciers étaient déclarés rachetables ; les distinctions , les droits honorifiques étaient supprimés, mais la vanité seule.y perdait, et la noblesse des provinces, cette classe nombreuse désignée sous le nom de petite noblesse, prenait sa part de l’égalité civile , attribuée à toutes les fonctions publiques ; elle n’était plus reléguée dans les grades subalternes de l’armée; elle devait concourir pour les premiers emplois, qui jusqu’alors avaient été réservés aux favoris d’une cour corrompue. Si l’on veut considérer ensuite les avantages que la noblesse, toujours propriétaire de ses champs, quoique privée de ses droits de fief sur les champs d’autrui , pouvait retirer de l’importance de ses propriétés , de son éducation , de l’influence des anciennes habitudes; on conviendra qu’avec un peu d’adresse, elle aurait été portée en majorité aux assemblées politiques ; et certes , les places de représen-

tans de la nation étaient plus Honorables que les faveurs reçues par l’intermédiaire des hommes et des femmes de la cour. La constitution de 1791 offrait à la noblesse deux grandes successions à recueillir, celle du clergé et celle des parlemens ; elle y renofiçâ par un zèle aveugle pour les intérêts particuliers de ces hommes qui la traitaient avec dédain , et qui , s’intitulant eux-mêmes haute noblesse, avaient fort peu de droits à l’estime comme à la reconnaissance de la nation.

Au lieu donc de défendre, au sein même de la France , et leur roi et leurs propriétés , les émigrés laissaient à la merci des ravisseurs , des assassins , et leurs propriétés et le roi. Ces croisés de la basse féodalité n’emportent aussi qu’une épée; mais si elle n’est funeste, elle sera inutile. Us font gaîment les plus douloureux sacrifices au nom de l’honneur, donnant à ce qu’on appelle les lois de l’honneur la plus inexacte signification ; ils quittent la patrie avec le dessein de revenir la combattre; ils vont chercher le fléau de la guerre étrangère, avant d’avoir essayé de former un parti dans l’intérieur. Des milliers d’imposteurs, quelques journalistes insensés, les excitent et les trompent.

C’était dans l’intérieur même qu’il fallait déployer l’étendard de la fidélité. Au retour de Varennes , des mécontentemens contre la démagogie percent déjà dans toutes les provinces et n’attendent qu’un appui pour éclater plus fortement ; c’est alors même que ceux dont elles pourraient recevoir cet appui s’éloignent en foule. Les provinces de l’ouest, y compris la Normandie et la Picardie , seront après le 20 juin 1792 toutes prêtes à s’insurger; et cela, parce que l’émigration y aura fait moins de ravage. La guerre civile eût moins consommé d’hommes ; elle eût prévenu la dégradation générale. La nation ne se fût pas précipitée dans la servitude ; car la guerre civile , à laquelle les op'primés eussent eu recours , demande bien plus d’énergie que la guerre d’invasion ; toutes les facultés de l’âme y sont mises en jeu. Alors l’insurrection de la Vendée eût précédé l’entrée en campagne des Prussiens , elle eût pu s’étendre; et si cette insurrection, circonscrite dans trois ou quatre dépanemens , ne doit pas laisser que de mettre la république en péril , à quelles extrémités ne la réduiraitelle pas en se propageant dans la plupart des provinces ! Et c’est ce qui fût arrivé si

les principaux propriétaires n’avaient fui. Les prAneurs de l’émigration , en séduisant une multitude d’enthousiastes , ont facilité ces spoliations inouies , amené ce déluge de calamités qui vont couvrir la France. Celui qui déserte ses foyers menacés semble renoncer à leur possession ; il enhardit les assaillans. Un commandant de place l’évacue-t-il en voyant une troupe ennemie ? Qu’on ne s’y trompe pas , la guerre civile n’est ni le premier ni le dernier des malheurs. Le plus grand de tous les fléaux est la dégradation morale des classes supérieures , dégradation qui provient autant de l’ignorauce des devoirs politiques que de la dissolution des mœurs.

Home comptait encore de beaux caractères pendant leà discussions de Pompée et de César ; elle eut des vertus publiques jusqu’à l’usurpation d’Octave , et n’eut que des talens sous Octave devenu Auguste ; elle ne vit plus ensuite que des crimes sans dignité et les bassesses des affranchis , qui étaient les courtisans en titre des empereurs. Mais introduire des soldats étrangers , se couvrir de leur protection , ç’est annoncer que l’on n’ose rien par soi-même ; aussi les jacobins n’ontils cessé de rabaisser , d’injurier le caractère

des émigrés. La nation ne trouvant les grands propriétaires nulle part , pour la délivrer de ses tyrans domestiques , et les voyant dans les armées allemandes qui se vantent de la plier au joug, portera sur eux les jugemens les plus désavantageux. Plus tard , on appellera de même brigands les généreux Vendéens , et cependant on transigera avec eux ; et quand ces royalistes de l’intérieur seront perdus , ils ne le seront qu’à cause de la coopération des émigrés. L’émigration aura causé mille maux ; elle n’aura produit aucun avantage. La postérité connaîtra du moins les noms de Laroche-Jacquelein , de Charrette.

Quels noms les royalistes d’outre-Rhin aurontils à lui présenter? Henri IV avait admis des Écossais et desRêtres dans son armée, mais ils ne furent que ses auxiliaires ; ils dépendaient de Jui. La Sorbonne ayant appelé les bandes catholiques de cette moitié de l’Europe asservie au Tibère espagnol , le grand roi se trouvait justifié par la nécessité autant que par la politique , deux motifs qui manquèrent aux instigateurs de l’émigration (1). f ' •

(1) Revue chronologique rtc l’Histoire de France, pag. 1 1 1 et 1 1 3 . / • • .

Louis XVI sembla concevoir combien les émigrés allaient attirer de maux sur la France; tandis que l’assemblée voulait empêcher et punir , le roi voulut inviter et attendre, et essaya de retarder les mesures qu’on allait prendre bientôt , en portant des paroles de paix et de concorde.

Voici la proclamation qui fut délibérée en conseil d’état. '

« Le roi , instruit qu’un grand nombre de Français quittent leur patrie et se retirent sur les terres étrangères , n'a pu voir sans en être vivement affecté une émigration aussi considérable ; et quoique la loi permette à tous les Français la libre sortie du royaume, le roi dont la tendresse paternelle veille sans cesse pour l’intérêt général et pour tous les intérêts particuliers , doit éclairer ceux qui s’éloignent de leur patrie sur leurs véritables devoirs et sur les regrets qu’ils se préparent. S’il en était parmi eux qui fussent séduits par l’idée qu’ils donnent peut-être au roi une preuve de leur attachement, qu’ils soient détrompés, et qu’ils sachent que le roi regardera comme ses vrais, ses seuls amis , ceux qui se réuniront à lui pour maintenir et faire respecter les lois , pour rétablir l’ordre et la paix dans le royaume.

et pour y fixer tous les geures de prospérité auxquels la nature semble l’avoir destiné.

» Lorsque le roi a accepté la constitution , il a voulu faire cesser les discordes civiles , rétablir l’autorité des lois , et assurer avec elles tous les droits de la liberté et de la propriété} il devait se flatter que tous les Français seconderaient ses desseins ; cependant c’est à cette même époque que les émigrations ont semblé se multiplier; une foule de citoyens abandonnent leur pays et leur roi , et vont porter clxea des nations voisines des richesses que sollicitent les besoins de leurs concitoyens! Ainsi, lorsque le roi cherche à rappeler la paix et le bonheur qui la suit , c’est alors que l’on croit pouvoir l’ahandonner et lui refuser les secours qu’il a droit d’attendre

de tous ! \ < ,

» Le roin’ignore pas queplusieurs citoyens, des propriétaires surtout, n’ont quitté leur pays que parce qu’ils n’ont pas trouvé dans l’autorité des lois la protection qui leur était due : sou cçpura gémi de ces désordres ; mais ne doit-on rien pardonner .aux circonstances? Le roi lui-même n’a-t-il pas eu ses chagrius ! et lorsqu’il les oublie pour ne s’occuper que du bonheur commun , n’a-t-il pas le droit

d’attendre qu’on suive son exemple ? Comment l’empire des lois s’établira-t-il si tous les citoyens ne se réunissent pas auprès du chef de letat? Comment un ordre stable et permanent peut-il s’établir et le calme renaître, si par un rapprochement sincère chacun ne contribue pas à faire cesser l’inquiétude générale ? Comment enfin l’intérêt commun prendra-t-il la placedes intérêts particuliers, si au lieu d’étouffer l’esprit de parti chacun tient à sa propre opinion , et préfère de s’exiler à cédera l’opinion commune?

» Quel sentiment vertueux , quel intérêt bien entendu peut donc motiver ces émigrations? L’esprit de parti , qui a causé tous nos malheurs, n’est propre qu’à les prolongér.

Français qui avez abandonné votre patrie, revenez donc dans son sein ! C’est là qu’est le poste d’honneur, parce qu’il n’y a de véritable • honneur qu’à servir son pays et à défendre les lois. Yenez leur donner l’appui que tous les bons citoyens leur doivent ; elles vous rendront à leur tour ce calme et ce bonheur que vous chercheriez en vain sur une terre étrangère. Revenez donc , et que le cœur du roi cesse d’être déchiré entre ses sentimens qui sont les mêmes pouf tous , et les devoirs de

la royauté qui rattachent principalement à ceux qui suivent la loi ! Tous doivent le seconder lorsqu’il travaille pour le bonheur du peuple. Le roi 'demande cette réunion pour soutenir ses efforts, pour être sa consolation la plus chère ; il la demande pour le bonheur de tous. Pensez aux chagrins qu'une conduite opposée préparerait à votre roi : mettez quelque prix à les lui épargner ; ils seraient pour lui les plus pénibles de tous. »

Louis XVI écrivit aussi des lettres aux officiers généraux et aux commandans de l’armée de terre. « Je ne puis regarder, leur disait-il, comme m’étant sincèrement dévoués ceux qui abandonnent leur patrie au moment où elle réclame fortement leurs services :

ceux-là seuls me sont sincèrement attachés qui suivent les mêmes voies que moi; qui restent fermes à leur poste ; qui , loin de désespérer du salut public , se confédèrent avec moi pour l’opérer , et sont résolus de s’attacher inséparablement à la destinée de l’empire.

» Dites donc à tous ceux qui sont scrus vos ordres , officiers et soldats ,-que le bonheur de leur pays dépend de leur union , de leur confiance réciproque , de leur entière soumission aux lois, et de leur zèle actif pour les faire

exécuter : la patrie exige cette harmonie » qui fait sa force et sa puissance. Les désordres passés et les circonstances où nous sommes donnant à ces vertus du guerrier pendant la paix une valeur sans prix,, c'est à elles que seront dues les distinctions , les récompenses, et tous les témoignages de la reconnaissance publique. »

Les commandans des ports reçurent aussi des avis où le roi s’exprimait ainsi : « Je suis informé que les émigrations se multiplient tous les jours dans les corps de la m&rine , et je ne puis différer plus long-temps de vous faire connaître combien j'en suis vivement affecté. Ce parti extrême eût paru moins étonnant il y a quelques mois , quand l’anarchie semblait être à son comble, et qu’on n’en apercevait pas le terme ; mais aujourd’hui que la majeure et la plus saine partie de la nation veut le retour de l’ordre et de la soumission aux lois , serait-il possible que de généreux et fidèles marins songeassent à se séparer de leur*©* ? • • ■

» Dites bien à -ces braves officiers que j’estime fque j’aime , et qui l’ont si bien mérité , que l’honneur et la patrie les appellent ; assurez-les.que leur retour , que je désire par-

dessus tout , et auquel je reconnaîtrai tous les bons Français , tous mes vrais amis , leur rendra pour jamais toute ma bienveillance.

• Quel est donc votre devoir à tous? De rester fidèlement à notre poste. Je ne vous parlerai pas des dangers . des suites fâcheuses qu’une autre conduite pourrait avoir; je ne croirai jamais qu’aucun de vous puisse oublier qu’il est Français. •

Ces exhortations furent inutiles , et la désertion continua sans interruption. La grande question était de savoir si Louis XVI les favorisait ou non ; il avait , dit-on , une correspondance secrète qui démentait sa correspondance publique et en détournait l’effet.

Mais Louis XVI s’en fût-il servi pour annuler les injonctions de rentrer qu’il avait publiquement faites aux émigrés ? son intérêt le plus évident voulait qu’ils rentrassent. Leur présence à Coblentz ne pouvait être utile qu’autant qu’ils avaient le projet de com- * battre : or Louis XVI redoutait la guerre civile par-dessus tout ; en outre, leur présence à Coblentz allait provoquer des lois sévères ; la résistance le compromettrait. Les ministres pensèrent unanimement que les émigrés devaient revenir pour faire cesser les alarmes et

ôter tout prétexte aux agitateurs ; c’était même l’opinion de Bertrand de Molleville, dont les penchans n 'étaient rien moins que constitutionnels. Il fallait , dit-il , employer tous les moyens possibles d’augmenter la popularité du roi. Le plus efficace et le plus utile de tous dans ce moment était de rappeler les émigrés ; leur retour généralement désiré aurait fait revivre en France le paTti royaliste, que l’émigration avait entièrement désorganisé. Ce parti, fortifié par le discrédit de l’assemblée , et recruté par les nombreux déserteurs du parti constitutionnel et par tous les mécontens , serait bientôt devenu assez puissant pour rendre décisive en faveur du roi l’explosion plus ou moins prochaine à laquelle il fallait s’attendre.

Cependant rien ne faisait prévoirune guerre prochaine de la part des gouvernemens étrangers. La neutralité de l’Angleterre était assurée; l’Autriche et la Prusse paraissaient pacifiques; la Russie ne se prononçait point ; l’Espagne, assiégée par les émissaires de Coblentz , déclarait qu’elle n’entendait pas troubler la tranquillité du royaume.

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