‹ Histoire de l'emphytéose en droit romain et en droit françaisChapitre 14 sur 63 · Opinion de IDK. Un Roi et Baohel. — Ooneluiion · texte numérisé non relu

Opinion de IDK. Un Roi et Baohel. — Ooneluiion

Une dernière et toute moderne solution de cette question si controversée consiste à soutenir que Temphytéose n'est même pas un droit réet Cette opinion, qui n'est pas aujourd'hui encore sans partisans (2) , avait été proposée par Du Roi (3), qui parait l'avoir ensuite abandonnée (4). Il suffira, pour repousser cette opinion , de faire remarquer, avec M. Thibaut , qu'elle rendrait tout à fait inconcevable la controverse qui s'était élevée entre les jurisconsultes romains sur la nature de l'emphytéose , et qu'elle est incompatible avec les textes qui accordent à l'emphytéote le « jus prsedii » ,

(i) Comp. la dissertation citée de M. Thibaut.

(f ) M. Vuy, p. 209, n. 450, cite M. Buchel.

(3) Dans Touvrage intitulé Spécimen observatUmum de jure in re, et cité par M. Thibaut dans sa dissertation.

(i) Du moins M. Vuy (p. 209, n. •449) le cite parmi les défenseurs de Topinion des anciens glossateurs , et indique un autre ouvrage de cet auteur.

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et déclarent que son droit est voisin de celui de propriété.

Concluons donc, avec Gujas, Doneau et M. Thibaut, que le droit emphytéotique n'est autre chose qu'un «jus in re aliéna » .

SX.

Étendae des droiif de l'eaiphyléote.

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