Mode de jomssance

L'emphytéote aura le droit de jouissance le plus étendu, et certainement ce droit comprendra la faculté , qui n'est pas absolument refusée à l'usufruitier (1) , de changer la face des choses , pourvu que ce changement produise une amélioration. On peut même aller plus loin et admettre que celui qui a , pour lui et ses successeurs , la perspective d'une jouissance perpétuelle de la chose, aura plus de latitude que l'usufruitier, dont le droit est purement viager. En un mot , on peut lui reconnaître le droit de faire des changements de simple convenance; mais il n'aura certainement pas le droit d'altérer, par ces changements , la valeur de la chose (2).

Il est vrai que le seul texte qui contient cette

(i)Fr. 45. 85.D. rf<5«««/.

(2)Nov. 7.C.3.S2.

DE l'eHPHYTÉOSE DANS LE DROIT ROMAIN. 67

décision, est spécial à Femphytéose des biens ecclésiastiques , qui ne pouvait pas être &ite à perpétuité. Â la rigueur, on pourrait dire qu'il en doit être autrement lorsqu'il s'agit d'une emphy* téose perpétuelle ; cependant , si l'on réfléchit que cette restriction avait un grand intérêt pour le propriétaire , entre les mains duquel la chose pouvait un jour 'rentrer ; que la détérioration, impu* table au concessionnaire d'un « ager vectigalis » , dont le droit était également perpétuel, était cer-* tainement une cause de déchéance (1) ; que la même déchéance était formellement prononcée contre l'emphytéote du domaine impérial (2), on aura peine à croire que la dédsion de la novelle soit exclusivement propre à Femphytéose des biens ecclésiastiques. Autrement, quelle différence y aurait-il entre le droit de Femphytéote et celui du propriétaire? quel intérêt y aurait-il eu à distinguer si soigneusement le contrat emphytéotique de la vente?