e l'affraiMiiûfeiBeiit des eselairei do fonds

Cujas attribuait à l'emphytéote le droit d'affiranehir les esclaves du fonds. D appuyait son opinion

(I) Cependant Mùfalenbruch, Paiul. $ 2d9,not. 2, cite quelques auteurs qui ne sont point dans ce cas.

(î) Comp. fr. 9. g 4, in fine, D. de usvf.

Dumoulin, sur le titre du (Md de jure emphytetUico , semble disposé à traiter plus fayorablement Temphytéote. Mais il est sous rinfluence des idées de son temps.

DE l'eMPHYTÉOSE DANS LE DROIT ROMAIN. 69

sur la constitution 12. C. J. defund. patrim. (1). A ses yeux, ce droit de Femphytéote était un des attributs essentiels de sa condition , un de ceux par lesquels elle se distinguait de la condition des « perpetuarii conductores » .

Mais cette constitution ne prouve rien en faveur de cette opinion, puisqu'elle dispose pour un cas dans lequel il y avait « jus privatum » , c'est-àdire propriété ; et il n'y a aucune raison pour attribuer à Femphytéote d'un fonds privé une faculté qui n'appartenait pas de plein droit à Femphytéote des terres du domaine impérial.