Obsenrfttioii générale

La théorie des causes qui autorisent le propriétaire à &ire prononcer la déchéance de Femphytéote se lie étroitement à celle qui a pour objet rétendue des droits de Femphytéote et les moyens de faire valoir ces droits.

Cette partie de notre sujet est du petit nombre de celles sur lesquelles nous possédons des documents spécialement relatife à Femphytéose proprement dite. La loi 2. C. J. de jure emphyteutico est exclusivement consacrée à régler un des cas de déchéance. Quelques autres sont indiqués dans la troisième et dernière constitution du même titre.

Toutefois, il nous semble qu'on ne serait pas autorisé à conclure, de cette circonstance, qu'il ne saurait y avoir lieu de prononcer la déchéance de Femphytéote pour d'autres causes que celles qui sont formellement énoncées. En effet , la matière delà déchéance n'a jamais été traitée ex professa par le législateur. Le titre du Code de Justinien

(i) Comp. Traité du droit de possession , g§ 23. 24. 25.

DE l'eUPHYTËOSE DANS LE DROIT ROMAIN. 81

de jure emphyteutico n'est qu'une compilation de trois constitutions, rendues accidentellement pour traneher des controyerses. Tous les points incontestés de la doctrine de l'emphytéose sont ainsi restés en dehors de ce titre.