Emphytéose des biens du domaine impérial

La théorie de l'eniphytéose , telle que nous avons essayé de la rétablir au moyen des trois constitutions du code de Justinien « de jure emphyteutico y> , formait , sous le règne de ce prince y ce qu'on peut appeler le droit commun de la tnatière.

Il y avait, en outre, des emphytéoses soumises à un régime exceptionnel.

Telle était Femphytéose des biens du domaine impérial ; car il faut remarquer que presque toutes les constitutions , que nous avons citées dans l'exposition historique des antécédents de Femphytéose pour établir F état des idées avant Justinien, se retrouvent dans son code, à F état de lois en vigueur.

Les particularités de cette emphytéose sont peu nombreuses. D'ailleurs, elles ressortent suffisam-

« regiouibus dividi possit? videndum. Magisautem débet judex « abstinere higusmodi divisione , alioquin prœstatio vectigalls < confundetur. »

Il ne faut pas hésiter à regarder comme applicables à Temphytéose ces textes, dont la rédaction remonte k une époque où Ton ne connaissait encore que le «jus in agro vectigali >.

150 DBUXISME PARTIE.— ^ DE l'eMFHTTÉOSE.

ment des détails historiques , dans lesquels nous avons cru nécessaire d'entrer et que nous ne saurions reproduire ici , sans double emploi.

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