D'aprèscesrenseignements, on ne s' étonnera
(1) Foy. entre autres, la charte rapportée par Baluze, II, 824.
188 nomEua paetie* — de LuunrrÈosE.
\fa» sans doule de la place considérable que nous atrons cru devoir consacrer au précaire dans rhistoire de Femphytéose au moyen âge (1). 11 est clair que cette institution est d'origine romaine, ou, du moins, son régime est tout à fait romain. On sait, au surplus, que la loi romaine était le droit commun du clergé dans tous les pays conquis*
Nous sommes arrivé aux institutions d'origine germanique*
11 en est une dont Texistence fut à la vérité bien passagère, mais qui ne peut être omise dans r histoire de Femphytéose , puisqu'elle eut pour résultat de soumettre en entier des territoires considérables au régime emphytéotique.
« Quand les Barbares prirent des terres, ce fut « pour en vivre, non pour les cultiver (2). » Aussi ne faut-il pas croire qu'ils aient invariablement débuté par un partage des terres avec la population romaine. Tout le monde sait que, pendant
(i) l/analogie des deux iiulitulions n'a jamais été méconnue fttir aucun jurisconsulte. Dominicy , de Prxrogativà oUodiorum, p. 99, les a presque identifiées.
It) Guizol, Es$aii, p. 178, 4* Essai, chap. i, % 5.
DE l'eMPHYTÉOSE DEPUIS LA CHUTE, ETC. 189
assez longtemps, les Lombards aimèrent mieux frapper les propriétaires romains d'une redevanee égale au tiers du revenu de leurs terres (1), que de s'approprier une quotité plus ou moins considérable de ces terres pour les faire valoir euxmêmes. M. Eichom (2) a fait remarquer , dans l'histoire de l'établissement de quelques autres peuplades germaniques sur le sol romain, que le paitage définitif des terres fut précédé de ce régime, dont nous nous occupons en ce moment, et auquel les documente contemporains appliquent la dénomination caractéristique « d'hospitalitas » (3). Elle consistait dans l'attribution, faite à chaque barbare (4), d'un certain cantonnement, dans l'intérieur duquel chaque propriétaire lui devait le tiers de son revenu. Il ne paraît pas que cette situation ait jamais été réglée par les lois avec pré-
(i) Paul. Diac. II, 5â. His diebus multi nobilium romanorum ob cupiditatem irUerfecti sunt, reliqui veràper hospUes divisi, ut tertiam partent suarvm frugum Longohardis exsolverent , tributarii efficiuntur.
(2) Histoire politique et juridique de 1^ Allemagne, % 23 , l. I, p. 165.
(3) Lex Burgund., lit. uv, cap. i, et tit. lv, cap. i.
(4) II n'es^ guère probable que, dans cette attribution, chaque barbare ait eu son lot distincl. Il est plus probable que l'attribution se fit par bande. Comp. Guizot, 4« Essai, chap.i, §1, p. 109, et §2, p. 122.
190 TROISIÂME PARTIE. — DE l'eHPHTTÉOSE.
cision. On peut croire que le Romain consenra , presque dans leur intégrité, tous ses droits de propriétaire ; mais il est incontestable que ce droit subissait une restriction au profit de « Fhospes » , auquel il fallait faire compte d'une partie considérable du revenu (1).
Il résultait de cette situation une sorte de partage de la propriété entre le Romain et le barbare : cela est si vrai, que la transaction^ qui fit cesser cet état de choses, consista dans un partage des terres (2). On ne saurait dire avec certitude si ce changement de régime ne fiit pas plutôt l'œuyre de la loi que celle de la convention.
En résumé, a l'hospitalitas » fut l'application la plus étendue qui ait jamais eu lieu du régime emphytéotique.
s VI.
3>efl terres eoneédéei à charge de rederaiwes et de services
par les grands propriétaires.