DE L^EMPHYTÉOSB DANS L'ANCIEN DROIT FRANÇAIS

Motion de l'Cmphytéose en droit français.

l . — L'histoire de Femphytéose ne présentera pas moins de variété pendant cette nouvelle période que dans la précédente. Il ne suffirait pas de donner une idée succincte des principales institutions qui reproduisirent y sous ce nouveau régime , le caractère distinctif de Femphytéose proprement dite. Il faut dire^ en outre, quelques mots de certaines institutions dont la ressemblance avec cette dernière est si grande , qu'il n'a pas toujours paru possible de les distinguer nettement.

Nous rencontrons donc ici une question préliminaire y analogue à celle qui s'est d'abord offerte à nous quand nous avons entrepris l'étude de Femphytéose du droit romain. La dénomination d'emphytéose s'applique-t-elle véritablement à une institution « sui generis » ? Au contraire, n'auraîtelle été employée par opposition à celles de bail à

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cens ou de bail à rente foncière , que pour exprimer certaines différences secondaires, introduites par des coutumes territoriales diverses dans le régime d^une même institution 7

Sur cette question , il serait aisé de multiplier les citations à Fappui de l'une et de l'autre solution. Cependant, on a peine à concevoir une contrariété d'opinions entre auteurs graves sur un semblable point.