‹ Histoire de l'emphytéose en droit romain et en droit françaisChapitre 59 sur 63 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

Pages.

Antéeédent de la théorie de Temphytéose dans le Droit

romain 1

§ I. Nécessité de rechercher les antécédents de la

théorie de l'Emphytéose 1

§. II. Origine et destination primitive de < Tager pu-

blicus » 4

§ III. Envahissement de d'ager publicus» par les Patriciens. Concession qu'ils en faisaient à leurs

clients 5

§ IV. Caractère précaire de cette possession 7

$ V. Location de « l'ager publicus ». — Son caractère

particulier 8

§ VI. Théorie du < jus in agro vectigali > iO

§ VII. Des objets auxquels s'appliquait cette théorie — 16 § VII bis. Solution de continuité dans l'histoire de l'em-

" -* phytéose. — Nouvelles dénominations iS

$ VIII. Identité du t jus perpetuum salvo canone » et du

«jus emphyteuticum » 4î>

§ IX. Distinction entre le t jus perpetuum salvo canone »

et le « jus privalum salvo canone » 20

$ X. Nature propre du «jus privatum » et du c jus per-

petuum » 25

S XI. Origine de la dénomination du «jus emphyteu-

ticum » 27

S XII. Résumé des paragraphes précédents 32

S XIII. Théorie du < jus privatum salvo canone » 54

S XIV. Théorie du « jus perpetuum salvo canone».. « ... 38

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