‹ Histoire de l'emphytéose en droit romain et en droit françaisChapitre 60 sur 63 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

Théorie de l'empbytéose dans le droit romain 51

g I. Utilité des prolégomènes qui précèdent 51

$ II. Texte de la constitution de Zenon. G. i • G. J. de

Jure emphyteutico. 52

$ III. L'emphytéose s'appliquait aux fonds de terre

des particuliers 53

g lY. Garactère du contrat d'emphytéose et nature du

droit emphytéotique 55

$ V. Gontroversesurla nature du droit emphytéotique. 59

Page 1