CHAPITRE IX

Impôts.

Il y avait long-temps que les princes , par leurs profusions; les officiers de la couronne , par les dilapidations; les Barbares , par le pillage, avaient épuisé l’Empire. C’était, pour ainsi dire, un malade auquel il fallait refaire un nouveau sang et rendre la vigueur par un régime modéré. Créer sur-le-champ de nouveaux tributs, c’eût été agrandir èt envenimer les plaies, aq, lieu de les guérir. Je ne pense donc pas que Théodoric , qui voulait être proclamé le restaurateur de l’Italie, ait commencé, comme quelques-uns le prétendent (a), par ajouter un nouvel impôt , sous le nom de çessis publions (b ) , à ceux qui avaient été

(a) Sigon. Occ. lmp-, lib. t6.

(b) On n’a pas fait attention que assis ne aignifieautre chose , selon la définition même du Code Théo^

établis par Odoacre. Théodoric lui- même léerivairtau sénat, dit positivement cfn’il n’a point ajouté de tributs (a). Aurait-il osé se rendre ee ; témoignage?, «’il n’eut pas été conforme à la vérité? Pouvait-il espérer d’en imposer au sénat?

Cependant il semble y avoir contradiction entre le passage que je viens de citer , et Une autre lettre ( b ) qui nous apprend qu’on paya, sous Théodoric, des tributs plus considérables que sous OdoAcre. On peut expliquer ainsi la contradiction : il nè paraît pas probable que Théodoric ait établi un nouvel impôt, et sur-le-champ:

mais il est vrai qu’il augmenta paç la suite la somme des revenus du .fisc. Ce ne fut toutefois que quand sa puissance était affer-

c. - ii ' 1**0 .. .'(Mut: < i y

mie; ce ne lut qu apres que la. paix et le , : i lj oj L

dosien (lib. 1 1 , lit. 38 , J. i 4 , de indu [g. Tqïb)., qn’u/i* somme complète , une quantité entière, et que ce terme assis publions , qui ge retlcôntre fréqaemmeht dans Cassiodore, n’y est employé que pour désigner les revenus publics en général*

(a) Cassiod., lib. à, ep- 16.

t) Jcm. , ïîb. 4 , cp. 38-

EJÏ tTAI-IE-

bon ordre eurent ramené l’abondance (a); ce ne fut qu’aveç ménagement, avec mesure , et en proportionnant l'augmentation des impôts à l’accroissement 'des richesses do peuple.

Dans cette partie de l’administration »

comme dans presque toutes les autres , Théodoric suivit une règle de conduite opposée à celle des conquérans dont il avait gous les yeux les exemples. Sa plus grande adresse consistait â persuader aux Romains qu’il les traitait comme sa nation. Point de charges inégales , point de distinctions humiliantes. Chez les Francs, chez les Vandales , chez les Vâsigoths, chez les Bourguignons (b ) , les impôts n’étaient payés que par les vaincus. Ainsi* tout le fardeau tombait sur ceux qui se trouvaient moins capables de le supporter (c). On leur avait euleyé le» deux tiers de leurs biens ou plus, et avec ce qui leur restait, ils étaient

(a) Cas». , lib. g , ep. 10 : quia longa qutes et cultu~ ram agris et populos ampliavii.

(i) Lex Durgund. , tit. 54- — Ce* Visigotli. , lib. i »,

tit. i , J- <4. — Procop. pi»t. VaaiX. , lib. 1 et a Jd.

Uist. Mise. , lib. 16- . >

l5a MONARCHIE DES GOTHS contraints de payer la dette de leurs maîtres envers l’État. MaisThéodoric ordonna que ses Gotbs fussent assujettis aux mêmes redevances que les Romains. Il voulait de plus qu’ils donnassent l’exemple de l’obéissance et du zèle (a). :

Cependant il avait beau établir l’égalité dans la prestation des tributs ; il n’établissait pas pour cela- l’égalité de peuples.

Comme il distribuait aux soldats nationaux une gratification annuelle ( b ), et que tous ses Barbares étaient soldats , le Romain se trouvait toujoursêtrele tributaire du Goth.

Mais c’était le secret du gouvernement. > Sous le successeur de Tbéodôric, on eut l’ineptie de faire sentir cette diflérence. « Il y> vous eSt avantageux , est-il dit aux Bar- » bares j que les Romains jouissent de la » paix. Car lorsqu’ils enflent mon épar- » grie, il s multiplient nies largesses envers y> vous (c), » y . > v < -

L’auteur de l’Esprit des Lois dit, en parlant des. avantages - que le droit de conquête peut procurer , que dans un État où

(a) Cass. , lib. i,ep. ig; Hb. 4> ep. 14 ; lib. 5 , ép. t4-

(i) Id. , lib. 5, ep. 6, a5 , a6 , ï6-

(cl Id- , lib. 8, ep. 26. ‘ 1 '

Digilized by

Te riche s’est pratiqué mille moyens d’usurper ; où le malheureux gémit dans l’oppression; où les traitons pillent librement et avec impunité , le conquérant peut dérouter tout et porter remède aux maux.

C’était là précisément lai situation de l’empire d’Occident, c’est le changement heureux que ht Théodoric.

Les sénateurs s’étaient arrogé le droit d’imm Unité pour leurs possessions (a). La disproportion énorme des fortunes rendait ce privilège encore plus injurieux et plus cruel. On voyait des patriciens dont les revenus montaient à deux et trois millions ( b ) , refuser de contribuer d’une partie de leurs biens aux dépenses publiques.

Il fallait cependant que le contingent de chaque province, de chaque canton, fût porté au trésor , ou du moins recueilli parles exacteurs. Qu’arrivait-il de là? Le malheureux qui tirait avec peine d’un coin de terre la subsistance de sa famille-, payait pour l’hpmme orgueilleux dont le luxe là-

(o) Cocchl. Vit. Theod. , cap. S. — Lebeau, tïist, du Bas-pmp. , liv. 37. ■ t

(£) Millot , Elém. d’IIist- ai cienne , tom. t|. '

l54 MONARCHIE DES GOTHS

liguait sa j^uvreté. Théodoric aurait p»

commander impérieusement de partager les charges avec tous les citoyens. Mais il s’adressait que des demandes , et non pas des ordres au sénat (a). Il savait que ce»

égards étaient nécessaires à son système , et qu’on ne résistait pas à un maître qui avait pour lui la justice et la toute-puissance.

Lui-même il donnait par sa conduite des préceptes de libéralité dans les besoins de l’État; et les sujets ne pouvaient faire avec péine un sacrifice auquel le roi se soumettait le premier. Entre plusieurs exemples :

lorsqu’il équipa une flotte , il fit tirer des domaines royaux , aussi bien que des propriétés des particuliers , tous les matériaux propres à la construction (b).

La répartition équitable des tributs devait produire un grand bien , ét pour le»

citoyens et pour l’État. Cependant ce n’était rfea encore^ si l’on ne mettait On frein à la rapacité de» hommes auxquels la levée des deniers était commise. Dans lés pro-

(a) Cas*. . lib. a , cp. a4,a5j lib. 5,ep- <4 {l>) Jd., lib. S , cp. i V , 19, ao.

EN ITALIE. • . l55

vinces surtout » s’exerçait le plus affreux brigandage. Il parait que les exactcürs n’ayant point à craindre qu’on lès forçât à rendre compte de leur gestion, employaient ■de feux p'oids et de fausses mesures (a) pour augmenter les«tributs que le peuple payait en denrées ^imposaient sur les propriétés des taxes arbitraires; et non cofttens d’accabler les possesseurs , frustraient lë trésor royal d’une grande partie de l’argent qui devait lui revenir. Théodoric exigea (6) que tons ceux qui recueillaient les revends du fisc, désignassent clairement, -dans leurs rblbs, lô nom , l’état des propriétés . la sbmtae reçue pour cliacune.

S’ils omettaient d’en faire mention , et que le propriétaire prouvât qu’il se fut acquitté, ils étaient cohdâinnës à lui paver une amende égale à quatre fois la somme qu’ils voulaient dérober. Théodoric corrigea de même (ç) tous les autres abus, et les déprédateurs lurent contenus par la présence des châtimens. Des officiers en-

(a) Eil. Th. , art. 149 .

(//) Ibid. , art. 1 44*

■ ^ . V . ‘“J . tA j '~>.

—O- -« T «St

l56 MONARCHIE DES GOTHS

vovés dans les provinces ouvraient sur eux un œil sévère , et assuraient l’effet des menaces de la loi (4

On reconnut bientôt l’avantage d’une prudente économie. Le fisc alors s’enrichissait , et la fortune <les particuliers croissait en même temps ; deux choses qui avaient été incompatibles sous les derniers règnes.

Il y avait encore une autre espèce de contribution , et par conséquent une autre espèce d’ibus. Lorsque les magistrats et les juges des provinces étaient en tournée dans les différens districts de leur juridiction, la coutume était qu’ils fussent défrayés entièrement par les habitans des lieux où ils séjournaient. Théodoric les réduisit strictement à leur» attributions légitimes. (ô) Car tous eés excès' qui assouvissent la cupidité de quelques particuliers, deviennent funesîtcs au gouvernement , non moins qu’aux citoyens. La haine poulies ministres rejaillit sur le chef de l’État , qui pourrait ou qui devrait empêcher le désordre. Les anciens réglemens furent rap-

— .lmi ,

. (o) Cass , lib. 5 , ep. i 4 >39.

(fc) Id . , lib. 5 , ep. 14 .

pelés et observés avec une scrupuleuse exactitude. Le prince ne voulait pas-qu’une institution , salutaire dans son principe , fût onéreuse à ceux qu’elle devait soulager.

Il montrait un grand zèle à défendre les intérêts du peuple, même au détriment des siens. Il recommandait aux agens du fisc de mettre beaucoup de modération et d’indulgence dans l’exercice de leurs fonctions, et de relâcher plutôt de ses droits que de passer pour oppresseurs (a).

Personne mieux que lui ne posséda l’art de donner aux petites choses un air de grandeur. Il exempte du tribut ( b ) le pasteur de la ville de Trente. En même temps il annonce aux propriétaires , aux défenseurs (c) et aux décurions (44), qu’ils n’auront point à souffrir de cette largesse, et que la somme sera retranchée de la totalité des contributions. Il acquérait ainsi , à peu de frais, le titre d’équitable et de généreux.

(a) Cass. , lib. 1 , ep. 10; lib- 6, ep. ai, — Cocchl. Vita Theod. , cap. 1 1.

(l>) Cass., lib- 2, ep. 17. .

l58 MONARCHIE DES GOTIIS

Ces immunités accordées , soit à des particuliers , soit à des cités entières , étaient un moyen de plus pour gagner l’affection des sujets. Ce qui n’avait été autrefois, dans des temps malheureux qu’une triste nécessité, était alors un bienfait volontaire. Arles fut déchargée de tous tributs pendant un an, pour avoir soulenu un siège avec autant de constance que de courage (a) -, les Galles qui avaient été exposées aux ravages de l’ennemi, obtinrent la même faveur (è) ; les habitans des Alpes furent dédommagés pareillement des dégâts que le passage de l’armée avait occasionnés ,c). C’est ainsi que des libéralités, placées à propos,. affermissaient la fidélité des peuples, assuraient leur dévoument.

(a) Cass. , lih. 3 , ep. 33 .

(b) Id , lib- 3, ep. 40 .

(*) JJ. , lib. 4 > e P* 3.

Qiaüizjtë

V»WWV\^VVVV

v v* v» v*. v*»-w v» v\vv V