REGIME FONCIER

L'essor économique des colonies de plantations, impossible sans le concours d'une main-d'œuvre abondante, est fortement influencé par le régime auquel la propriété terrienne est soumise. Cette importance du régime foncier échappa en général au gouvernement qui se préoccupa fort peu de la distribution des terres vacantes (sesviarias) entre les colons. Au XVIIP siècle, dans quelques cas assez rares, il procéda lui-même au partage des terres : à Santa Catharina, par exemple, et au Mozambique où il constitua à.Q^ prazos, etc.. Mais d'ordinaire il laissa les donataires ou les gouverneurs des colonies répartir à leur gré les sesmarias. Les donataires pouvaient même se réserver tous les domaines qui leur convenaient, sauf au Brésil où il leur était défendu de se constituer des propriétés d'un seul tenant sur plus de deux lieues et demie de côtes (15 kilomètres). Dans quelques colonies du Brésil, à Piauhy entre autres, des règlements locaux intervinrent cependant pour soumettre l'appropriation des terres à certaines règles.

Il ne semble pas que le gouvernement ait jamais pris de mesures pour garantir la conservation des titres de propriété et pour délimiter les héritages. Le règlement de 1747 sur l'immigration à Santa Catharina (Brésilj se borne à ordonner que les lots de terre accordés à chaque colon seront délimités le mieux possible, ce qui fait supposer l'absence de lois sur ce point. Il est très probable que la simple possession pendant une certaine durée était considérée comme un indice suffisant de propriété ( i ) .

En principe les lois portugaises sur les sesmarias étaient applicables dans les colonies. Ces lois obligeaient les concessionnaires à mettre en culture dans les cinq ans les terres qui leur étaient cédées, sous peine d'être déchus de leurs droits. En réalité cette clause n'était jamais appliquée. Là où la propriété foncière était recherchée, les colons qui ne voulaient point cultiver eux-mêmes leur sesviaria trouvaient aisément à la vendre. Là où la terre était sans valeur, le gouvernement n'avait aucun intérêt à reprendre les biens cédés, car il n'aurait su à qui les donner.

(1) Archiva dos Açores, I, p. Syy. — Barcellos, Siibsidios, 11, p. 3oo. — Handelmann, Gesch. von Brasilien, p. 341.

' Par suite de l'incurie du gouvernement, les premiers émigrants s'approprièrent des domaines immenses, trop étendus souvent pour qu'un seul propriétaire pût les mettre en valeur. Ces latifundia étaient naturellement le plus considérables au Brésil où il y avait une masse énorme de terres vacantes. Des capitaineries très riches, comme Rio de Janeiro et Bahia, étaient divisées entre quelques propriétaires seulement. La capitainerie de Parahiba do Sul tout entière formait quatre propriétés. Les règlements sur la répartition de la terre ne concernent que des domaines immenses; ils ignorent la petite propriété. Le règlement de Piauh}^, par exemple, dont l'objet était de réserver certains territoires comme pâturage banal, limite à trois lieues carrées (11.400 hectares) la superficie de chaque ses7)iaria ou fazenda. Mais une même personne pouvait posséder un nombre indéfini àefazeiidas. Dans la première moitié du XVIIP siècle, un colon, né en Portugal, en possédait cinquante, ce qui représente une superficie totale de 7.700 kilomètres carrés.

Dans les îles d'Afrique de faible étendue, les domaines fonciers étaient nécessairement moins vastes. Mais dans toutes, la terre n'appartenait qu'à un nombre de familles très restreint.

Deux causes empêchèrent qu'avec l'augmentation de la population, la terre fût allotie par petites parcelles. La principale consista au Brésil dans le refus des grands propriétaires de démembrer leurs domaines. Ils aimaient à posséder des réserves de terres pour pouvoir déplacer leurs cultures quand, dans un endroit, le sol était épuisé. D'un autre côté, au Brésil comme dans tous les pays où l'industrie n'existe pas, les capitaux ne trouvaient d'emploi que dans l'agriculture. Les planteurs n'avaient donc aucun intérêt à aliéner leurs terres, à moins qu'ils ne voulussent quitter le Brésil, éventualité très rare.

Dans les îles de l'Atlantique le démembrement des biensfonds était impossible. Presque tous constituaient des majorats ou des biens de mainmorte et étaient par conséquent inaliénables. Les biens de mainmorte comprenaient les domaines des communes et surtout les domaines ecclésiastiques qui étaient immenses. Par suite, en effet, de la piété des particuliers et des rois de Portugal, par suite aussi du peu de valeur que